Droit des personnes, cours intégral

Le 13/09/18                                                               SEMESTRE N°1 - DIVISION A - LICENCE 1 DROIT

Par Mme BONIFAY

Le Droit civil est une branche du droit privé qui regroupe l’ensemble des règles de droit relatives aux biens aux conventions et aux relations entre les personnes physiques ou morales ces règles de droit sont issues essentiellement du code civil mis en place en 1804 par Napoléon BONAPARTE lors du premier consul. Le Droit civil est une sous partie du droit des personnes, le droit des familles, le droit des Biens, le droit des Successions.

I) La Notion Des Personnes

II) L’Évolution Du Droit Des Personnes

III) Les Fonctions De Ce Droit

Paragraphe n°1 : La Notion Des Personnes

A la différence de certaines institutions qui ont été crées par le Droit, les personnes préexistent au Droit, c'est d'ailleurs pour quoi le doyen Cordonnier classés les relations familiales parmi les hypothèses, il considérés que Le non droit est l'essence et le droit l’accident. La Notion Juridique de Personne c'est dégagé au cours du siècle, elle est liée à l'aptitude à être titulaire de Droit. Les Personnes sont les seules sujets de Droit, et ils existent Deux catégories de Personnes au regard du Droit. D'une part les Personnes physiques, c'est à dire les Hommes et Femmes faite de Chairs et d’os. Et la deuxième catégorie ce sont les Personnes Morales, c'est à dire les entités abstraites, non incarnés, comme par exemple les associations, les syndicats, les sociétés…. Si il est difficile de définir la notion de Personne , il est possible d'en retenir une définition au moins négative , en opposant les personnes et les choses , en distinguant les personnes des êtres vivants ou encore en distinguant les personnes des robots , soit des machines intelligentes .

Paragraphe n°2 : La Définition Des Personnes Par Rapport Aux Choses

Le Droit opère distinctement une division aux choses, que l'on appelle la « Summa Divisio », distinction entre deux grandes catégories, la division et les Choses. Selon le vocabulaire de la personne est l'être qui jouit de la personnalité juridique , c'est à dire de l'aptitude à être titulaire de Droit et à sujet des Obligations , au sens du droit , les personnes sont donc les sujets de Droit autour desquels tout le système Juridique du code civique  s'organise , on le constate en analysant le découpage du code civil , le livre premier est consacré aux personnes qui disposent de droit sur les choses , le livre 2 consacré au Biens , choses qu'elles s'échangent grâce à des conventions qui sont traités dans le Livre 3 . La Notion de Personnes n'est pas vraiment définit par le Droit, on ne trouve pas dans le code civile de définition de la personne, pourtant il est indispensable de savoir la définition des personnes, parce que de cette définition va dépendre d'application de nos règles de droit relative à cette catégories. La personne juridique doit être distingué de la personne humaine  en droit la personne c'est le sujet de Droit, celui pour qui le Droit est construit, est qui seul peut se prévaloir de prérogatives.

La personne juridique est celle qui est apte à avoir un patrimoine, à agir en justice. L'origine étymologique du mot Personne , permet d'en précisé le sens , le terme Personne vient du latin persona , qui signifie parler à travers de , ce terme faisait référence autrefois au masque que porter les acteurs dans l'Antiquité Romaine lorsqu'il jouaient sur scène , masque qui interprété sur scène , le terme à été repris par le droit Romain pour désigner l' enveloppe juridique dont son pourvu les sujets de Droit , cette enveloppe s' appel la personnalité juridique . La qualité juridique n'est pas une personnalité que l'Homme possède par nature mais une qualité qui est attribué par le droit alors que l'être humain est un fait, une réalité qui n'a pas besoin du droit pour exister .La Notion de Personne renvoie instinctivement à la notion d'être humain mais il faut nuancer ce paramètre parce que toutes les personnes que reconnaît le droit civil ne sont pas forcément des personnes physiques. Autrement dit il y à aussi des personnes morales qui sont des groupements, qui permettent de mettre en commun des Biens, des Connaissances, une activité ou un savoir faire. Les personnes Morales ont un patrimoine distinct de celui de ces membres, elles peuvent agir en justice, elles sont titulaires de Droit et soumise à des Obligations. Ont peut distinguer des Personnes Morales dite de Droit privilégié, par exemple les Sociétés et des Personnes Morale de Droit Publique comme l’état par exemple.

Paragraphe n°3 : La Définition Des Personnes Distinctes Des Êtres Vivants

Si seules les personnes sont considérés comme sujet de Droit on peut s'interroger sur statut des êtres vivant, des animaux , des embryons ou encore  des cadavres , en principe tout ce qui ne constitue pas une personnes juridique est considéré comme étant une chose mais pourtant des évolutions contemporaines permettent de relativisé cette distinction et de réfléchir au frontière de la notion de Personnes , certaine chose au sens juridique du terme bénéficient de règles particulières qui montre la distinction entre personne et Chose est un peu distendu ( Les Embryons sont protégés au titre d'être humains , ce ne sont pourtant pas des personnes au sens juridique ) ( Les enfants Mort – nées ont une existence juridique qu'ils leurs ait reconnus alors même qu'ils n'ont pas eut d 'existence Juridique ) ( Le cadavre Humain n'est pas traité comme une chose ordinaire , sa n'est plus une personnes mais sa n'est pas une chose , il bénéficie d'une protection particulière Article 16-1-1 du Code Civil , le respect du au corps humain ne cesse pas avec la mort , les restes des personnes décédées y compris les cendres de celle dont le corps à donné lieu à crémation doivent être traité avec respect dignité .

Concernant les animaux ils relevés catégoriquement de la catégorie des Choses , depuis la loi du 16 février 2015 , l'Article 515- 14 du Code civil précise désormais que , les Animaux sont des êtres vivants doués de sensibilité , mais ce même article précise que , Sous réserve des Lois qu'ils les protègent , les animaux sont soumis au régimes des Biens , ainsi les animaux ne sont plus des meubles , mais ils sont soumis au même régime juridique que les choses , ils ne sont pas titulaires de Droit Subjectif mais en tant qu'être vivant , ils doivent être respectés , bien que cette exigence de respect ne suffisent pour en faire des personnes au sens juridique , a Nature particulière des Animaux est surtout ceux qui sont les plus proches de l'Homme , soit au sens physiologique ou affectif suscitent de très important débats dans la communautés Juridique . On c'est notamment interrogés sur le fait de savoir, s'il fallait leur reconnaître la qualité de sujet de Droit, mais cette qualité n'a pas été reconnue par le législateur.

...