Le droit romain : origine et developpement

CHAPITRE I. — LE DROIT ROMAIN : ORIGINE ET DÉVELOPPEMENT

PREMIÈRE PARTIE : LES ORIGINES

Dates : droit romain –> fin du Haut-Moyen-Âge (époque Franque = VIème s. au XXème s.).

TITRE I. — L’ANTIQUITÉ

Durant Antiquité, construction de 2 grands systèmes juridiques donc nous sommes héritiers :

• Le droit romain
• Le droit canonique

CHAPITRE I. — LE DROIT ROMAIN : ORIGINE ET DÉVELOPPEMENT

Droit romain : système juridique principal, de tous les systèmes européens. Droit qui s’est développé de manière progressive durant la période romaine (12 siècles !).

On divise donc le droit romain en 3 périodes principales :

• L’Ancien droit romain :
• Le droit classique romain :
• Le droit post-classique (ou droit du bas-Empire) :

Section I. — L’Ancien droit romain (VIIIème – IIème s. av. JC)

La cité romaine apparait aux environs dans l’histoire au VIIème s.

Tite-Live : la cité aurait été fondée en -753 par Romulus (date et personnage légendaire). Le site de Rome est déjà occupé par les Etrusques qui occupent une bonne partie de la péninsule italique : ils ont fondé une royauté, qui disparait en -509 pour se transformer en République puis en Empire (en -27).

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§ 1. — L’ÉPOQUE ROYALE OU ARCHAÏQUE (753-509 av. J.-C.)

Rome n’est pas une cité unifiée mais une fédération de villages gouvernées par des clans (les gentes / gens). A leur tête un chef, le pater / princeps (=premier), politique et religieux : il organise le culte du clan, il gouverne ce clan et administre la justice (il rend des décisions (des jugements) en cas de conflit : decretum, decreta). Ces patres se réunissent en un Conseil : le Conseil des sages, des seignores = le Sénat).

Ces chefs (pères fondateurs de la cité romaine) se dotent d’un roi (chef politique et religieux) qui laisse aux chefs de clans un pouvoir important : ce sont en fait eux qui gouvernent la cité par decreta qui règlent les mores (les usages) ou par le mos majorum (les usages des ancêtres).

Les historiens du droit romain considèrent qu’à l’origine, la cité est gouvernée par des coutumes, juste d’un point de vue sociologique mais fausse si l’on se place à la place des romains : ces derniers ne considèrent pas les coutumes comme du droit. (Fin du bas empire pour le début du droit).

Ils le considèrent comme le jus (n’a rien à voir avec la coutume).

Première grande expression du jus : le lex.

1. Le concept primitif de jus

Etymologie / sens :

• Langue latine primitive archaïque = prospérité accordée par les dieux.
• Formule douée d’efficacité, auto-performante, qui produit un effet dès lors qu’elle est prononcée.

Ces deux sens ne s’opposent pas, ils se combinent de manière logique : observons un ancien procédé juridique romain, le serment. Les romains l’appellent jusjurandum (=le droit qu’on doit jurer). Ce serment est une formule que l’on prononce en formulant un vœu de prospérité et une malédiction.

En jurant, le jureur demande aux Dieux des bienfaits en récompense d’une promesse qu’il fait : s’il ne respecte pas sa promesse, la malédiction des Dieux va s’abattre sur lui !

Utilisation de l’impératif, ils donnent un ordre aux Dieux (comme dans leurs prières) 

« Notre Père, que ta volonté soit faite » : c’est un impératif !

A partir du moment on l’on jure, il y’a un effet immédiat, on s’engage.

Les romains distinguent très vite le jus (concerne les hommes, la société) du fas (concerne le sacré, le divin).

Ils opèrent une distinction entre ce qui est devenu le droit (même si au départ il contient des règles sacrées) et les véritables règles d’origine sacrée :

Imperium = pouvoir de gouvernement et de coercition du roi de Rome à l’époque des Etrusques, puis des consuls sous la République puis de l’Empereur sous l’Empire => Ce pouvoir avait une origine divine, il fallait consulter les augures pour collationner l’imperium. Aujourd’hui, on l’appellerait pouvoir laïque.

La justice romaine repose sur le serment ouvre tous les procès : aujourd’hui on ne jure sur rien, c’est le jus. C’est une parole auto-performante, dès qu’elle est prononcée, elle a un effet.

Dieu Quirinus (le droit des quirites, ses disciples) : le droit est sous la protection du quirinus, le pater

Droit = ensemble de formule auto -performante, opèrent un effet dès qu’elle est prononcée.

1. La lex, première expression du jus

Legere = lire

La lex = Texte écrit qui va être lu à voix haute et publiquement (la lecture est tjrs à voix haute ou à mi-voix)

La lex est une proclamation publique du jus dans certaines circonstances déterminées : elle est à l’impératif.

La lex est un élément du jus auquel on va donner une publicité particulière pour des raisons d’application publique de la règle.

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