Des lois personnelles à la territorialité du droit

Des lois personnelles à la territorialité du droit

        Le droit a au fil du temps changé, évolué. Il ne régissait qu’une population, ainsi chaqu’une avait le sien, avant qu’il ne devienne le même et obligatoire pour tous.

Le droit personnelle désigne, un système fondé sur l'idée que la loi d'un État doit s'appliquer aux ressortissants de cet État, quelle que soit la juridiction appelée à connaître du litige. Le droit territoriale, est un système qui repose, sur l'idée que la loi doit s'appliquer uniformément sur le territoire de l’état qui l'a édictée sans tenir compte de la nationalité des personnes concernées.

Les romains ont tout d’abord créé un droit, le « jus civile » (droit des citoyens). En 242 avant J-C, le « jus gentium » ( droit des gens), est commun au citoyens et au pérégrins, c’est-à-dire les étrangers vivants sur le territoire conquit par Rome.

Il est intéressant d’aborder le sujet entre le Vème et IXème après J-C. En effet, à la chute de l’empire romain d’occident de nouveaux peuples s’installent, les Barbares. Ces derniers venus d’Europe central formèrent des royaumes indépendant. Le lien entre domination politique et  juridique disparaît avec la chute de l’empire. Clovis de la tribu des Francs, roi en 481, avec la conquête de la Gaule, laisse chaque population conquise utiliser son propre droit, au lieux d’imposer le sien celui des Francs.

Il s’agit dans ce cas d’étudier l’évolution des lois personnelles à la territorialité du droit.

Pour ce faire, sera d’abord étudié les lois personnelles du haut moyen âge (I) et analysé ensuite, le droit territorial du haut moyen age (II).

I. Les lois personnelles du haut moyen âge.

Il convient d’abord d’étudier l’arrivé barbare sur le territoire d’occident (A) et le droit barbare (B)

A. L’arrivé barbare sur le territoire d’occident

        Les tribus barbares avancent dans le territoire, certain ont déclaré la guerre à Rome, comme l’a fait un chef barbare, Odoacre car l’empereur Romulus Augustulus ne lui a pas accordé l’ « hospitalitas ». A l’inverse des Visigoths, des Alamands ou des Burgondes, qui l’ont obtenu. Ce dernier permet aux tribus d’obtenir des terres ou il peuvent planter et en contre parti, ils rejoignent l’armé romaine. Après cette guerre l’empire romain d’occident est vaincu et les tribus barbares deviennent de véritable royaumes. Les populations sont alors sous les ordres des barbares, qui vont employer le code théodosien envers eux. En 481, Clovis 1er devient roi de tout les Francs. Le système de la personnalité des loi s’impose sur tout le territoire sur lequel ce dernier règne. C’est-à-dire du Rhin jusqu’au Pyrénées. Clovis se distingue alors de l’empire romain, non pas pour ce qu’il a fait, mais pour ce qu’il n’a, au contraire pas fait, soumettre la même loi pour tous. Il y avait deux population, les barbares et les sujets gallos-romains. Le roi des Francs vainc, en plus des Allamands en 486, les Visigoths vingt et un ans plus tard. Les barbares ne vivaient que par leur coutumes différentes d’une tribu à l’autre.

B. Le droit barbares

        Parce que le droit n’était pas le même sur tout le territoire et variait entre les populations, lors de procès il était nécessaire de fixer la loi applicable. Ainsi, les procès commence par une question qui est, « sous quel loi vis tu ? » pour déterminer quelle loi les parties respectent.

Les barbares vont vouloir mettre par écrit leurs coutumes.

Les barbares rédigent aussi un droit pour les sujets romains. Les Visigoths ont mis par écrit leurs coutumes et rédigent le Bréviaire d’Alaric en 506, ce dernier s’inspire du code théodosien. Il deviendra applicable par la suite à tout les Gallos-romains du territoire, quand Clovis les vaincra.

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