Le droit commercial s’intéresse au commerce

Droit commercial

Il n Ya pas de cimétrie entre la compétence de juridiction de commerce et l’application des règles du droit commercial en d’autre termes le tribunal de commerce peut parfaitement appliquer les règles de droit civil en ce sens que il n’applique pas exclusivement les règle de droit commercial

Et inversement, un tribunal de première instance peut parfaitement appliquer les règles de droit commercial

Introduction :

Le droit commercial s’intéresse au commerce. Cette activité consiste à acheter et revendre ou à mettre son industrie ou son savoir-faire à la disposition d’autrui dans un but lucratif.

L’exercice du commerce donne lieu à des opérations très fréquentes est réitéré. La fréquence et la répétition de ces opérations ne s’accommode pas des règles classique du droit civil (droit commun)

Qui peuvent s’avérer très contréniantes à la matière commerciale à cause de l’exercice habituel voire intensif d’opération commercial effectué chaque jour par les commerçants.

La rapidité des échanges et le flux des opérations impose en quelque sorte l’éviction des règles du droit civil susceptible de ralentir voir d’entraver la marche des affaires.

Il en est ainsi du principe générale du droit des obligations posé par l’article 443 do DOC au terme du quelle je cite les conventions et autre fait juridique ayant pour but de créer et de transférer, de modifier ou d’éteindre des obligations ou des droits et excédent la somme ou la valeur de 10000DH ne peut être prouvé par témoins. Il doit-on être passé acte authentique ou sous-seing privé

Cette ensemble de règle souple est appelé le droit commercial.

Définition du droit commercial :

Le droit commercial est donc l’ensemble des règles qui régissent les opérations effectué entre des commerçants d’une part et susceptibles de s’appliquer aux opérations effectué entre commerçant et non-commerçant d’autre parts

Les origines du droit commercial remonte loin dans le temps.

Toute forme de commerce reflète l’existence d’une civilisation en sens que l’homme ne cherche pas a ce approprier la chose de l’autrui par la force mais plutôt par la négociation.

Le droit commercial tire véritablement ces sources du moyen Age. L’expansion du commerce a pour point de départ l’éclosent du phénomène du foire lequel constitue des manifestations commercial soumise à autorisation et destiner à présenter la marchandise plus grand nombre afin d’on provoquer l’achat. Ces foire on débuter à partir du 11siecle dans les villes du nord de Italie (Venise, milan…) les féodaux ils sont parfaitement saisie l’intérêt de ces foire ainsi que ces profil qu’il pouvez on tirer, c’est pourquoi il les avait encourager et participer activement à leur succès on garantissent la suciriter des bien et des personne qui y eter admis

Il faut avoir la qualité du commercant (respecter un nombre d’obligation)

1. La qualité du commerçant :

Cette qualité est le corrolaire de la pratique répétés d’acte de commerce

1. Les actes de commerce :

_Actes de commerce par nature.

_Acte de commerce par la forme.

_Acte de commerce par accessoire.

_Acte mixtes.

Les actes de commerce par nature : les actes de commerce par nature sont considéré ainsi a raison de leur objets. Autrement dit ils sont considéré comme tel abstraction faite de leur forme. Ainsi l’article 6 du code de commerce dispose que : « la qualité de commercant s’acquiert par l’exercice habituel ou professionnel des activités suivantes :

1-l’achat de meubles corporelles ou incorporelle en vue de les revendre soit en nature soi après les avoir travaillés est mis en œuvre ou envie de les loué.

2-L’achat de meuble corporelles ou incorporelles en vue de leur sous location.

3-L’achat d’immeubles en etat ou après transformation

4- La recherche est l’exploitation des mines et carriéres.

5- L’activité industrielle ou artisanal

6- Le transport.

7-La banque de crédit et les opérations financiére

8- les opérations d’assurance

9-le courtage,la commission et toute autre opération d’entre mise

10- l’exploitation d’entrepot et de magasins généraux.

11- l’imprimerie l’édition quelque soit la forme et le support

12-BTP : batiment travaux public.

13- le bureau et agence d’affaire, de voyage, de pub et d’information.

14- la fourniture de produit et services

15- organisation des spectacles publique

16- la vente au enchers publique

17- la distribution d’eau d’electricité et de gaz

Conscience en doute que la liste est numéré si dessus n’épuise pas tout les actes de commerces, le législateur a élargit la qualité de commercants au personne qui exerce des operationd qui portent sur les navires et les aeronefs(avion) ou sur leur accessoires ou qui se rattachent a leur exploitation ou au commerce maritime et aérien de sur croît le législateur, conscient que l’evolution et le developement pourrait s’ecréter non prévus par ses dispositions, le législateur a prévu dans l’article 8 du code de commerce que je site la qualité de commrcant s’acquiert également par l’exercice habituels ou professionnel de toute activité pouvant etre assimilé au activité numéré au articles 6 t 7 ci-dessus.

Il s’agit d’acte de commerces ayant une nature commercial par raison de leur forme, abstraction faite de l’objet et de la personne qui les accomplit, ces actes sont la lettre de change, le billets par ordre et la société commercial par la forme c’est un axe réputé comme tel par l’article 9 du code de commerce

Il s’agit essentiellement d’un acte de commerce quel que soit la nature de la créance objet du rapport fondamental ou de la provision. La lettre de change est commerciale même si elle n’est pas souscrite par un commerçant. Cela dit il n’est pas fréquent qu’une lettre de change soit utilisée par des non commerçants

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