Les différents régimes

Chapitre 1 :

1) Qu’est-ce qu’un régime démocratique ?

1) les caractéristiques des régimes démocratiques contemporains

Un système ou régime politique démocratique présentes les caractéristiques suivante :

• Un système politique pluraliste, en France il y a les parties présentant une diversité d’opinion  
• Des libertés individuelles garanties
• Le suffrage universel
• Le principe de séparation des pouvoirs

En démocratie  il y a des gouvernements représentatif avec des élections libres et des citoyens qui désignes leurs représentant pr gouverné 🡪 c’est que disais A. Lincoln « le gouvernement par le peuple pr le peules

Il faut également l’existence de droits fondamentaux comme l’égalité, la liberté individuelle issue de la constitution

2) l’état de droit comme condition essentielle de la démocratie

La démocratie suppose également un état de droit.  Celui-ci implique la part de la hiérarchie des normes  avec pyramide de calsen. Ce principe suppose qu’un échelon juridique respecte l’échelon supérieur. L’état de droit est donc soumis au contrôle de constitutionalité selon lequel rien aucune loi, aucune norme, aucun traite international ne peut aller à l’encontre de la constitution.  

L’état de droit suppose également le respect des droits fondamentaux.

Attention : le droit français doit également se soumettre au droit européen qui prime.

Enfin l’état de droit suppose la séparation des pouvoirs entre législatif exécutif et judicaire.

2) les différents types de régime démocratiques

1) le régime présidentiel

Dans ce régime le président c’est la clé de voute du régime car il est tt puissant : non seulement il jouit de la légitimité du suffrage universel de plus il n’a pas besoin de la confiance du parlement (congrès) pr gouverné.

En effet il y a une séparation strict des pouvoirs entre l’exécutif c’est le président et c’est secrétaire de l’autre le législatif c’est-à-dire le congrès et le judicaire.

Cette séparation strict implique que le président n’est pas responsable devant le congrès mais quand retour celui-ci ne peut le dissoudre.

Les deux pouvoirs sont : séparé, indépendant et irrévocable.  

Néanmoins le président peut imposer son véto sur les textes législatifs qui ne lui conviennent pas en contre partie peut le congrès peut utiliser la procédure d’impeachment.

Ex : Chili, Brésil, USA

B) le régime parlementaire

Dans le régime parlementaire les deux pouvoirs dont liées, il y a une séparation souple des pouvoirs puis ce que le premier ministre et politiquement responsable devant la chambre des députés, qui peut théoriquement le contraindre a démissionnée lui et son gouvernement (motion de censure) et en contrepartie celui-ci peut recourir au droit de dissolution de la chambre.

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