Autonomie et souveraineté

AUTONOMIE ET SOUVERAINETE

L’autonomie est un principe qui signifie que chacun des Etats fédérés d’une fédération dispose d’une compétence constitutionnelle garantie dans laquelle elle peut élaborer sa propre législation.

La souveraineté est une autorité suprême.

Jean-Jacques Rousseau qui écrira Du Contrat social (1762), il énonce dans cette ouvrage que l’exercice du pouvoir appartient à la nation, ce qui signifie qu’elle ne réside pas ailleurs que dans le corps des citoyens. Ses écrits donneront naissance après 1789, aux théories de la souveraineté populaire.

La souveraineté populaire est issue de la pensée de Rousseau, cette théorie considère que la souveraineté réside dans le peule.

Emmanuel Joseph Sieyès est un ancien abbé provençal qui sera l’un des principaux théoriciens de la Révolution ; son opuscule de 1789, Qu’est-ce que le Tiers-Etat, sonne le glas de l’ancien régime.

Très vite, à l’encontre des principes développés par Rousseau, il mettra en avant la nécessité de la représentation de la nation, donnant naissance au principe de souveraineté nationale. La souveraineté nationale est formulée par Sieyès, cette théorie fait de la nation l’unique titulaire de la souveraineté, la nation étant une personne morale.

Tout d’abord nous allons voir la cohérence des Etats (I) et par la suite nous verront les aspects de la souveraineté (II).

I)

1. L’Etat unitaire

-L’autonomie le plus souvent est garantie par la Constitution

-C’est l’Espagne qui a été le plus loin dans se domaine.

1. L’Etat fédéral

-Chacun des Etats qui se fédèrent apportent sa souveraineté afin de constituer l’Etat fédéral. Le principe du fédéralisme doit être envisager, puis sa naissance.

Le principe d’autonomie

-Il se résume par l’idée selon laquelle chacun des Etats fédérés est libre de choisir sa propre législation.

-Les Etats fédérés ont donné leur souveraineté à l’Etat.

-L’autonomie varie en fonction de l’ampleur du domaine.

-Chacun dispose a postériori d’un regard sur la réalisation de la législation fédérale.

II)

1. La souveraineté nationale

-Théorie développé par Sieyès dans sa brochure : « Qu’est-ce que le Tiers-Etats » (1789).

-Pour lui, la théorie de Rousseau de faire participer toute la population est impossible, car certains éléments composant la population ne peuvent avoir de volonté autonome.

Exemple : les aliénés, les enfants ou encore les domestiques.

-Ce qui conduit Sieyès à privilégier la souveraineté nationale : c’est toujours le peuple qui est souverain.

-La souveraineté est une et indivisible et appartient à la nation.

1. La souveraineté populaire

-Conséquences populaires inverses

-Elle implique la démocratie directe

-Idée développé par Rousseau : Du Contrat social (1762), « la souveraineté ne peut être représentée par la même raison.

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