Histoire : Mémoire et justice

HGGSP3 Axe2 Histoire, Mémoire et justice

Face aux crimes de masse du XXe siècle un besoin de juger les coupables à différentes échelles apparaît. La justice, comme dans la pensée d’Aristote, semble nécessaire au bonheur social dans la communauté politique. Après la destruction de tout ou partie d’un peuple ou d’une civilisation, les actions de justice sont un progrès contre l’impunité, permettant la reconstruction nationale.

Comment la justice en se saisissant de ces crimes aux échelles locales, nationales et internationales, peut-elle aider les sociétés et les états à se reconstruire après les conflits majeurs ?

Dans la 2e moitié du XXe siècle, après les guerres, se pose la question de retrouver une unité nationale. La justice est donc souvent rapide et les lois cherchent à amnistier les crimes et faire tomber dans l’oubli les discordes passées. Avec l’éclatement de la Yougoslavie dans les années 1990 et le génocide perpétré contre les Tutsi au Rwanda en 1994, la communauté internationale assiste impuissante à la résurgence de violences de masse. L’ampleur des crimes commis accélère la création de juridictions destinées à juger les responsables, que ce soit à l’échelle internationale ou plus locale. Parce qu’elle offre une reconnaissance aux victimes, cette justice permet de refonder les nations déchirées mais reste encore critiquée.

I/ Juger ou oublier pour retrouver la paix ?

A- Nuremberg, ou l'élaboration des concepts juridiques (diapo 4-5)

Après 2GM : idée de mettre en place une justice internationale qui poursuivrait les dirigeants allemands et japonais s’impose  Les tribunaux militaires de Nuremberg (20 nov 45 au 1er Oct 46) et de Tokyo (1946-1948) 

- Se chargent de juger les principaux responsables des régimes nazi et militariste nippon.

- Définissent des notions de crime contre l’humanité et de génocide

Crime contre l’humanité = crime commis en exécution d’un plan concerté englobant les catégories suivantes : génocide, déportation, esclavage ; exécutions, enlèvements et tortures lorsqu’ils sont exécutés massivement et systématiquement ; crime contre l’humanité commis en temps de guerre sur des combattants.

Génocide : cas particulier de crime contre l’humanité : exécution d’un plan concerté visant à détruire totalement ou partiellement un groupe national, ethnique, racial ou religieux ou d’un groupe déterminé à partir de tt autre critère arbitraire (code Pénal France)

- Ouvrent la voie à une justice pénale internationale = chargée de la répression des infractions au droit international humanitaire (atteinte aux droits de l’homme) et au droit pénal international (crime contre l’humanité, génocide)  Création d’un corpus de droits et d’institutions judiciaires, reconnaissance de l’ONU de l’imprescriptibilité des crimes contre l’humanité.

B- L'amnistie ou l'oubli, la paix sans justice (diapo 6)

Certaines sociétés préfèrent oublier plutôt que de juger : l’oubli répond à la nécessité de la reconstruction et à un retour rapide à la normale.

- peu de procès sont organisés sans les autres pays belligérants : en France l’épuration légale est limitée, laissant la place à des lois d’amnistie (1947-48-51-53).

- En Espagne à la fin de la dictature franquiste, la loi d’amnistie de 1977 surnommée « pacte du silence » empêche de poursuivre à la foi les crimes commis au nom de ou contre la dictature de Franco.

FDL Le pacte d'oubli en Espagne

https://www.cairn.info/journal-politix-2006-2-page-173.htm (le pacte d’oubli en Espagne)

Nov 1975 : mort de Franco  consensus espagnol pour construire la démocratie, mep des élections libres : "pacte d'oubli de et de compromis conclu entre les élites", modèle de réconciliation ntle qui inspire Amér latine, mais aujh jugé obsolète. 3 phases

1- 1975-95 : La mise en œuvre de procédures de réconciliation fondées sur le consensus et l'amnésie.

Juillet 1976 : Juan Carlos, successeur désigné du général Franco et Adolfo Suarez, devient chef d'un gvt composé de mbres issus de l'élite autoritaire  transition vers la démoc libérale se fait ac les réformistes franquistes et les forces modérées de l'opposition. Le "pacte du silence" constitue l'élément clé du rétablissement de la démocratie. Politique de réconciliation : grâces, amnisties (loi de 1977) pour "réconcilier ts les mbres de la Nation". Une amnésie officielle est instaurée concernant les années franquistes, donc oubli des victimes

= la paix, avant la justice, la liberté et la démocratie = priorité pour les élites ms aussi les Espagnols

2- 1996-2004 : La contestation du "pacte d'oubli" de la transition espagnole (de nb vaincus-victimes du franquisme dénoncent une illusion de réconciliation fondée sur le silence et l'absence de justice rétroactive)

Multiplication des collectifs de victimes affichant leur refus de l'amnésie et exigeant une justice réparatrice : réhabilitation morale, indemnisations

Ex : ARMH : Association para la Recuperacion de la Memoria Historica, en hommage aux "disparus" dt les corps st restés sans sépulture, pr exhumation prise en charge par l'Etat

2020 : condamnation officielle du franquisme, +60 ans ap Gu civile

Oubli considéré comme une erreur

3- La recherche d'un "contre-modèle" de réconciliation

PSOE : parti socialiste ds l'opposition dep 1997 pr justice réparatrice, au pouvoir dep 14 mars 2004 ac José lui Rodriguez Zapatero  proposition de reconnaissance comme ce qui s'est fait en France, Amér Latine…, pr des mémoires plurielles reconnues et apaiosées et une écriture pacifiée de l'histoire

L’oubli semble pourtant une solution provisoire, qui n’empêche pas les tensions (des victimes vivent dans les mêmes rues que leur bourreau, des plaques et des statues persistant à la gloire du franquisme, des corps restent disparus…) et ne permet pas un réel retour à la normal. En 2007 une nvelle loi sur la « mémoire historique » veut accompagner et indemniser les victimes du franquisme déclenchant de vifs débats sur le bien-fondé de l’ouverture des fosses communes pour

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