Introduction historique au droit

17/09/2020                         Introduction Historique du Droit

Le Droit est le reflet de la société, l'Homme l'a façonné.

>Le Droit à l'époque Franque à la Révolution. (les Francs)

L'histoire du Droit

> Gaulle-Romaine Chrétienne conquise par J.César

Elle s'est Christianisée, nous allons voir les institutions de Rome.

Rome à théorisé la notion D’État (la Res Publica) = la chose publique.

La Res Publica est lorsqu’on distingue le pouvoir de la personne qui l'exerce. pas de confusion entre les 2.

La personne ne gouverne pas pour elle mais pour l’État.

L'Etat Romain à d'abord été une royauté de 753 avant JC à 509 avant JC puis une république de 509 avant JC à 527 avant JC l'Empire de 27 avant JC à 476 après JC.

A/ Le Droit et les Institutions Publique sous la République

1) Les Institutions Républicaines  

La République Romaine est un régime Aristocratie et non démocratique.

De manière très schématique, la république romaine est dominée initialement par le Patriciat (noblesse Romaine) à la suite des révoltes populaire de la Plèbe (peuple), les pouvoirs du Patriciat sont remis en question.

L'autorité de l’État est alors d'avantage partagée entre la Plèbe et le Sénat institution composées majoritairement par des Patriciens.

S.P.Q.R -> "Senatus Populus Romanus" le Sénat est le peuble Romain

A la fin de la République Romaine, certains historiens expliquent que les institutions forment un système hybride combinant l'aristocratie, la monarchie et la démocratie , la plèbe est présente dans certaines institution.

2) Les sources du Droits

Celui ci est marqué par le poids des Pontifs = prêtre = sont des Patriciens qui contrôle une partie de la vie Institutionnelle de la cité grâce à des signes, des présages et des oracles (jours fastes et néfaste) ; les Instances ont lieux que les jours fastes. Le Droit Romain et surtout l'ancien Droit Romain est particulièrement formaliste > Droit qui doit resecter des consignes sous peines de nullités.

Cela signifie prononcer les bon mots, gestes (rituels) ce sont les pontifs qui métrite les formules juridiques ritueles obligatoire utilisé dans les procès.

1/ Quels sont les différentes sources du Droit à l époque de la République Romaine ?

- La loi des 12 tables elle date du 5 eme siècle avant JC , elle a été écrite sur des tablettes. Le Patriciat et la Plèbes s'affrontent violemment sur la question du Droit.

Les PLèbéiens veulent connaître le Droit et les Patriciens s'y opposent pour avoir le monopole de la connaissance du Droit. Une commission d’Élites est formée, un aèropage Cette commission est censée réunir et écrire les lois.

Tout en rédigeant la loi des 12 tables orientes les phrases qui permettent de reconnaître + de Droit au Plébéiens notamment en Droit de la famille et surtout mettre en place un système de vote par des assemblés que l'on appel des Comices = le peuple intervient dans le processus de création de Droit

2 sortes de lois

- Plébiscite

- loi de la cité

Les lois de la cité

Sont proposées sont à l’initiative des magistrats supérieure de Rome mais ne sont pas des Juges c'est une charge Publique qui implique un pouvoir de commandement.

Le pouvoir de commandement soit absolut (l'Imperium) soir relatif (Potestas)

Les Magistrats supérieure sont les consules et les préteurs, ils ont l'initiative des lois, elles sont ensuite voter par les Comices Centuriates.

Une fois voter la proposition de loi doit être ratifier par le Sénat qui lui confère force executoire (la faire appliquer), cette procédure s’appel l'Auctoritas Patrum.

3) Les Plébicites

Sont des lois issues du conseil de la plèbe présidé par des Tribains dont les décisions ne s’applique à l'origine qu'aux Plèbéiens, mais à partir de 449 avant JC si le Sénat les ratifies les plèbicites peuvent s'appliquer à tous.

En 286 avant JC la Les Hortensia assimile les lois de la cité et les plèbicites, en parallèle le Sénat ouvre ses porte à certains Plèbéiens.

B/ Les coutumes

Timbale " un usage juridique oral consacré par le temps et accepté par la population d'un territoire déterminé" les coutumes ,règles ainsi la plus part des questions du Droit privé notamment celles du Droit familiale.

Maintenir en  vigueur les coutumes des peuples conquis, seul les citoyens se voit appliquer le Droit Romain, on personnalise le Droit à une personne (loi de naissance)

Le Droit Romain, des citoyens Romains s'appel le "Jus Civile" = Droit Civil

La loi Romaine prédomine sauf si la loi Romaine est tombée en désuétude

C/ Le Droit Prétoriens

Créé par les préteurs, se  sont des magistrats chargés de rendre la justice civile

Le Procès est divisé en 2 parties, la phase "In Jure" au cours du quel le magistrat verifie les procédures et il nome le juge qui statuera sur le cas, commence alors la 2 nd phase du procès "apud Judicem" = la sentance qui tombe.

La Procèdure formulaire

A partir du 2 eme siècle avant JC est adoptée, c'est une procédure dans laquelle le préteur à + de pouvoir.

Lors de la phase In Jure le préteur en + de vérifier les actions de loi et va rédiger la formule qui indique au juge comment trancher le litige.

Les Edits du préteurs

Toujours au 2 eme siècle avant JC, le préteur expose dans une déclaration officielle les diverses procédures offertes au justiciables et à chaque changement de préteurs le nouveau reprend les anciennes procédures et en propose de nouvelles.

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