Introduction au droit constitutionnel

CM DROIT CONSTITUTIONNEL :

Intro ; quesque le droit constitutionnel ?

Réponse est quasiment impossible a donner

Le droit constitutionnel est la branche du droit qui a vocation a étudier la dévolution est l’exercice du pouvoir au sein de l’état (définition du droit constitutionnel)

Cette définition est extrêmement critiquable car elle nous dit peu de chose sur l’objet de notre étude

Elle est critiquable car cette matière est extrêmement évolutive est pas conséquent

Ce qu’est le droit constitutionnel aujourd’hui n’est surement pas celui qu’il était il y a 50ans

Ex ; les principes sous l’ancien régime n’étaient pas les même, aujourd’hui cela ne peut pas être ça car la France est un régime

A la fin des anones 50 et a la manière dont cette matière est enseigner aujourd’hui on voit une évolution

En 1950 le droit constitutionnel français fessait l’impasse sur le droit a la justice constitutionnelle aujourd’hui on ne pas faire l’impasse là-dessus

Ex ; en 1950 la cour de droit constitutionnel de mentionner pas la construction européenne aujourd’hui il est important d’en parler

Caractère évolutif de la matière

Il n’existe pas une définition du droit constitutionnel mais plusieurs définition que les auteurs donnent ainsi les politistes (envisage le droit constitutionnel sur des concepts politico philosophique comme avec la définition de démocratie)

En revanche les auteurs qui possèdent une vision juridique de la matière auront tendance a mettre l’accent sur les règles inscrit pas la constitution et pas l’application de ses

La doctrine est l’ensemble de la pense philosophique définie par les auteurs sur une question

Les 2 visions (politique juridique) ; la vision politiste du droit constitutionnel. a longtemps prospérer en France dans la mesure ou es auteurs avaient de la constitution une vision que la constitution n’était pas du droit mais simplement une sorte de catalogué de recettes politique

La constitution n’est pas du droit donc elle n’a pas a entre respecter

Cette vision a était donne pas Maurice berger la constitution n’étant pas du droit mais simplement de la politique, dans les années 40, est sera abandonner dans les années 90

Année 90 vision juridique ; cette vision est permit grâce a la monter de l’institution du conseil institutionnel

A partir de 1990 on va pouvoir developper une definition juridique du droit constitutionnel qui va completer la defintion politique du droit constitutionnel

Impossible de définir mais on peut insister sur les deux grandes idees ; le droit constitutionnel est bien du droit, et c’est une branche particuliere du droit dans la mesuere ou l’objet du droit constitutionnel est politique

La nature juridique de la matiere le droit constitutionnel en tant que droit ;

 Le droit constitutionnel est du droit

C’est une matière juridique, on peut poser l’idée celons lequel le droit constitutionnel est forme d’un ensemble de normes juridiques

Quesque le droit ? 

L’approche globale ou macro juridique du droit

Le droit est un ensemble de règles approche spécifique ou microéconomique

1. L’approche globale ou macro juridique du droit

Le droit entant qu’ensemble de règles ;

Définition du droit ; le droit est un ensemble de règles de conduite humaine valable a un moment donné dans une société donné

Cette définition est intéressante car elle attire l’attention sur l’objet du droit, le but du droit, influer le comportement des sujets de droit (les individus, des personnes morales qui sont des groupements d’individus auquel le droit reconnait une existence propre et spécifique de celle des personnes qui la compose) ex de de personnes morales ; état, api

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