Quel lien entre droit et histoire ?

(COURS N°1)

INTRO

Quel lien entre droit et histoire ?

Un lien qui n’est pas évident

Pour certains le droit c’est la règle, pour d’autres le droit c’est tout ce qui est conforme à la règle. Le juriste dans cette optique est celui qui connaît les règles et qui les applique. Histoire et droit apparaissent comme liés pour 2 grandes raisons au moins :

• d’une part parce que notre droit a une dimension historique
•  et d’autre part parce que l’histoire peut participer et participe à la formation du juriste.

1. la dimension historique du droit

certaines règles de droit sont propres à notre société, sont liées à la modernité. (ex droit d’internet, de l’informatique). A priori ces règles liées à la modernité n’ont aucune dimension historique. En revanche plusieurs de nos règles actuelles ont une dimension historique, nos lois sont en perpétuelles mouvements, ces règles sont donc le produit de l’histoire.

Ex : du droit de la famille : droit en perpétuel mvmt qui s’explique par les conceptions modernes. Cependant d’autres règles du droit de la famille, s’explique par le poids de l’histoire : ex la règle du necéssaire consentement des époux au mariage. Cependant la comparaison nous montre que cette règle n’a pas tjrs existé et n’existe pas dans toutes les civilisations. Elle est la conjonction de deux traditions, la tradition romaine et chrétienne. La tradition romaine, selon les époques s’appuyait plus sur le consentement du père de famille ; et dans la tradition chrétienne, elle insiste sur l’importance du consentement des époux. Cette règle a donc une dimension historique alors même que le droit de la famille est en perpétuel mouvement. Si on refléchit au delà des règles proprement dites, s’il est évident qu’un nbre de lois sont propres à notre scté, il n’empeêche que bon nombre de nos grands principes juridiques sont le produit de notre histoire.

Le but des introductions historiques est de montrer les grands principes du droit

L’histoire du droit permet de comprendre certains principes juridiques qui sont toujours d’actualité, qui sont le produit de notre culture.

1. l’histoire participe à la formation du juriste

Le droit c’est aussi et avant tout une méthode, un esprit.

Devenir un authentiste juriste : c’est apprendre le voc du droit, les concepts juridique, c’est apprendre une méthode, le raisonnement juridique.  Or l’étude des droits anciens participe directement à la formation de l’esprit des juristes parce que le droit ne progresse pas comme progresse les techniques. Donc dans les disciplines de science dur de techniques, l’histoire a peu d’importance. Le droit ne s’améliore pas comme la technique. En soit le droit romain n’est pas moins bon ni meilleur dans son essence que celui d’aujourd’hui. Etant donné qu’en droit le meilleur n’est pas le récent à la différence des sciences, l’ancien peut présenter une utilité, pour acquérir ce raisonnement juridique.

Pro juris arte

La structure de l’enseignement de droit a évolué,

17 ème : louis XIV a crée les chaires d’enseignement de droit français. Il n’empêche que dans d’autres pays européens, ils commencent leurs études en apprenant le droit romain, car en France comme à l’etranger, la finalité des études de droit, c’est d’acquérir un esprit juridique pour pouvoir appliquer le droit. Et dans ce cas l’histoire participe à la formation du juriste.

De plus l’histoire permet de comprendre notre propre conception du droit. La façon de penser le droit, elle, a évolué au long de l’histoire.

Penser droit ; c’est penser la place de l’individu, il y a une philosophie du droit qui a changé et évolué tout au long de l’histoire. Cet égalitarisme moderne permet de comprendre notre conception du droit, l’originalité de notre conception du droit. On a tendance à croire que l’humanité pense le droit comme nous le pensons. Or l’étude historique montre qu’il n’en est rien, montre qu’il existait des façons différentes de penser le droit. Certaines règles sont donc bien le produit de notre histoire.

La réponse à la question : est ce que le droit à évolué au cours de l’histoire et est propre à notre temps dans l’histoire ? Elle permet aux juristes de comprendre notre système juridique. Elle permet de comprendre les sources du droit. Les sources du droit ont toujours existé. Ce qui a changé en revanche, c’est la place occupé par ces sources du droit, par ex la coutume existe encore de nos jours, cependant, elle n’occupe plus la place qu’elle occupait auparavant. De même pour la loi.  Cette place accordé aux sources du droit dépend en partie à la façon de penser le droit.

I/ PENSER LE DROIT

II/DIRE LE DROIT

I/PENSER LE DROIT

Les concepts de droits, de lois,  de justice sont des concepts à priori familiers. La façon dont nous utilisons tous ces termes, traduise déjà la façon dont nous pensons le droit. Le langage traduit une façon de penser.

Ex : « j’ai le droit de … » cette expression souligne que dans notre conception, le droit c’est avant tout l’attribut d’une personne, une capacité à pouvoir→ théorie du droit subjectif , qui considère que le droit est l’attribut d’un sujet et ce droit-pouvoir découle de la norme juridique, de la loi. On retrouve l’idée à travers cette expression que le droit est un pouvoir donné par le législateur. La volonté de la raison humaine est à la source de la loi→ c’est le volontarisme

SECTION 1 l’apport des anciennes civilisations

SECTION 2 l’apport de la pensée chrétienne

SECTION 3 l’origine de la modernité juridique 

SECTION 1 l’apport des anciennes civilisations

Repose sur deux piliers : le positivisme et le subjectivisme

Cette conception est née chez quelque théologiens de la fin du Moyen Age et reprise et laicisée par la philosophie des 17 et 18 eme siecle. Cette conception du droit du positivisme et du subjectivisme ne s’est imposée qu’au cours de l’époque moderne 16,17,18 eme.

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