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Structure Et �volution Des Recettes Fiscales Au Maroc dissertations et mémoires

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2 310 Structure Et �volution Des Recettes Fiscales Au Maroc dissertations gratuites 676 - 700 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 17 Mars 2022
  • Droit fiscal: Analyse d'un contrat et détermination du régime de TVA

    Droit fiscal: Analyse d'un contrat et détermination du régime de TVA

    TD Droit fiscal Analyse d'un contrat et détermination du régime de TVA Déterminer les incidences en matière de TVA de la clause de dédit La clause de dédit peut se définir comme la clause qui permet à l'une des parties de ne pas exécuter un contrat moyennant indemnité. Pour déterminer si cette clause entre dans le champ d'application de la TVA il faut , comme à chaque fois qu'une indemnité est versée , vérifier si

    2 959 Mots / 12 Pages
  • L'enseignement Du FLE Au Maroc

    L'enseignement Du FLE Au Maroc

    Les difficultés de la langue française au Maroc mardi 15 mai 2012 par jean kafando popularité : 48% Syndicat National de l’Enseignement – FDT Bureau National Les difficultés de la langue française au Maroc I- L’école marocaine : une école qui se cherche. Historiquement, la langue française a été introduite dans l’école au Maroc, non comme une décision souveraine des marocains, mais avec le protectorat en 1912 . Au cours de la période coloniale la

    4 439 Mots / 18 Pages
  • La démarche poursuivie pour évaluer la Régularité fiscale de l’entreprise

    La démarche poursuivie pour évaluer la Régularité fiscale de l’entreprise

    lan Chapitre I : Cadre général Chapitre II : La démarche poursuivie pour évaluer la Régularité fiscale de l’entreprise : Section 1 : Prise de connaissance générale : Section 2 : Etude et évaluation du contrôle interne spécifique à la fonction fiscale : Section 3 : Le contrôle des opérations fiscales : Section 4 : Le rapport de l'audit fiscal Chapitre III : Evaluation et Analyse des Risques Section 1 : La mesure du risque

    483 Mots / 2 Pages
  • Passer du MCD à la structure relationnelle d’Access

    Passer du MCD à la structure relationnelle d’Access

    Passer du MCD à la structure relationnelle d’Access Lorsque l’on dispose du modèle conceptuel de données (MCD) de la base que l’on souhaite exploiter sous un SGBDR comme Access, il est nécessaire de passer par une étape intermédiaire : le modèle logique de données (MLD). I. Passer du MCD au MLD Le modèle logique des données est une représentation, sous forme de relations, du système tel qu’il sera exploité par le SGBDR. Voici les règles du

    362 Mots / 2 Pages
  • L'objectif du développement structuré

    L'objectif du développement structuré

    ÉLABORATION D’UN DÉVELOPPEMENT STRUCTURÉ Le développement structuré s’apparente à une dissertation aux développements réduits et aux réponses simplifiées. Il obéit à des règles très précises et doit comporter obligatoirement une introduction, un développement et une conclusion. Une lecture attentive du sujet est indispensable : survoler le sujet risque de vous conduire directement au hors-sujet ! C’est pourquoi, durant votre formation, il ne faut pas négliger cet exercice et vous y entraîner sérieusement. Mais aucune méthode

    1 486 Mots / 6 Pages
  • La performance Nie structure

    La performance Nie structure

    Chapitre 1 : Caractéristique et choix d’une structure. I) Finalité de l’entreprise et de la structure : La structure repose sur deux principes fondamentaux : la division du travail et la coordination pour gérer les interdépendances. La structure d’entreprise est une combinaison de ressources et de moyens destinés à assurer la division et la coordination du travail. C’est un ensemble de fonction qui détermine formellement les missions de chacun. II) Le choix d’une structure :

    342 Mots / 2 Pages
  • Structures Des Entreprises

    Structures Des Entreprises

    L'entreprise est un système organisé et structuré, et la structure constitue un élément essentiel pour en assurer le fonctionnement optimal. 1. Définition. La structure d’une entreprise peut être définie comme l’ensemble des dispositifs par lesquels une entreprise répartit, organise, coordonne et contrôle ses activités. L’ensemble de la structure d’une entreprise est représenté par un organigramme qui montre la répartition des domaines d’activité et de supervision/dépendance des différents agents, la direction générale figurant au sommet. 2.

    908 Mots / 4 Pages
  • La franchise et le secteur de textile au Maroc

    La franchise et le secteur de textile au Maroc

    SOMMAIRE Introduction La première partie: La franchise et le secteur de textile au Maroc I. La franchise : 1 1. Définition : 1 2. Avantages et inconvénients : 3 a) Les avantages de la franchise : 3 b) Les inconvénients de la franchise : 4 II. La franchise au Maroc : 5 1. Historique : 5 2. La typologie de la franchise au Maroc : 7 a) Répartition des franchises par branche d’activité : 7

    9 467 Mots / 38 Pages
  • Management - Structure

    Management - Structure

    I – La logique entrepreneuriale A - L’entrepreneur selon Schumpeter (1928) Schumpeter estime que l’innovation permet de sortir l’économie de l’état stationnaire et c’est l’entrepreneur qui incarne le pari de l’innovation. Ainsi, l’entrepreneur a vocation à prendre des initiatives et à créer. L’entrepreneur de Schumpeter s’investit personnellement dans son projet, il en délègue peu la réalisation. Cependant, il veille à ce que les membres de l’entreprise soient réceptifs en suscitant leur adhésion aux valeurs qu’il

    268 Mots / 2 Pages
  • Le Choix D'une Structure Juridique

    Le Choix D'une Structure Juridique

    Chapitre 8 - Le choix d’une structure juridique La création d’une organisation nécessite le choix d’une structure juridique. Ce choix est déterminant, tant pour le ou les porteur(s) du projet que pour la pérennité de l’organisation elle-même. • Face à la diversité des statuts, le créateur doit s’interroger sur ses motivations. Ses préoccupations sont-elles essentiellement d’ordre patrimonial ? • Est-il, au contraire, plutôt soucieux du mode de fonctionnement de l’entreprise et des contraintes organisationnelles ?

    1 065 Mots / 5 Pages
  • Structures économiques

    Structures économiques

    Guerre monétaire entre usa et chine La monnaie : définition et utilisation de de la monnaie. Monnaie de singe : monnaie qui n’a pas de valeurs Au début du capitalisme la monnaie reflétait la puissance commerciale des pays. USD jouait le rôle de régulateur jusqu'à la crise des subprimes. Chine accusée de manipuler sa monnaie et de maintenir un taux de change bas. La chine est un très grand exportateur. L’attractivité de la chine liée

    312 Mots / 2 Pages
  • Les différentes structures d'entreprises

    Les différentes structures d'entreprises

    Ce thème traite de l'organisation des activités. Confrontées aux turbulences de l'environnement économique et technologique, les entreprises sont amenées à réfléchir sur la structure la plus adéquate pour rester compétitrices. Cette partie est traitées en 2 volets: d'une part le passage en revue des principales structures d'entreprises, et d'autre part la mise en évidence des tendances d'évolution. Caractériser les principales structures en mettant en évidence les critères de structuration, les moyens de coordination, le degré

    847 Mots / 4 Pages
  • Structure De L'entreprise - Chandler

    Structure De L'entreprise - Chandler

    Chandler (1962) définit la structure comme la façon d’organiser l’entreprise dans le but d’appliquer la stratégie. Ainsi, la structure suit la stratégie. Les propositions de Chandler reposent sur l’étude des grandes firmes américaines (Dupont de Nemours, Standard Oil, General Motors…) dans les années 1960. Il cherche à comprendre les raisons du succès de ces firmes au plan mondial. Ces entreprises ont bâti leur réussite grâce à une stratégie d’intégration, ce qui a permis de remplacer

    355 Mots / 2 Pages
  • Structured Query Language

    Structured Query Language

    dans cette exemple on peut pas crée une autre classe avec le numero 666 car ce champ est primaire et n'accepte donc qu'une seul fois une meme valeur . Il faudrait donc utilisé le num 668. Par contre , on peut avoir 2 classe de meme nom . Ceci est egalement valable pour la table eleve . Dans la table eleve on ne peut affecter un eleve a une classse qui nexiste pas ex: la

    1 486 Mots / 6 Pages
  • Mettre en évidence le lien entre structure organisationnelle et formation

    Mettre en évidence le lien entre structure organisationnelle et formation

    INTRODUCTION A L’ANALYSE ORGANISATIONNELLE Objectifs du module :  Identifier et analyser les différentes configurations de l’entreprise.  Mettre en évidence le lien entre structure organisationnelle et formation. Bibliographie indicative • Jean-Pierre Durand, Paul Stewart et Juan José Castillo (octobre 1998), « L’avenir du travail à la chaîne. Une comparaison internationale dans l’industrie automobile », La Découverte, Paris. • T. Judge et S. Robbins (2005), « Comportements organisationnels », Village Mondial. • H. Mintzberg (1986

    523 Mots / 3 Pages
  • La fraude fiscale

    La fraude fiscale

    la fraude fiscaleINTRODUCTION Entreprise en elle-même est la mise en place, l’ensemble des ressources pour la maximisation des profits. Par contre, le système comptable est un outil indispensable dans le fonctionnement des activités d’une entreprise. Et cela suscite a faire une analyse par rapport au secteur , au ratio de l’entreprise. Cette analyse répondant au nom de <<Analyse Financière>>. Cette analyse se rapporte a l’évaluation méthodique de la situation financière de l’entreprise. C’est a Partir

    1 626 Mots / 7 Pages
  • Della Robbia Faire évoluer La Structure

    Della Robbia Faire évoluer La Structure

    Définition structure: Combinaison d’éléments de mécanismes qui visent à répartir, coordonner et contrôler les activités de l’entreprise afin d’atteindre avec efficacité et efficience les objectifs stratégiques. Organigramme : -Fonctions : représenter les liens entre les personnes ou les services, avec leurs noms er fonctions. Repérer des anomalies (outil de diagnostic). Vision normative (ne représente pas la réalité de l’entreprise) - Limites : Fe ne pas pouvoir représenter tous les liens. Fixé instant donné II. Les

    224 Mots / 1 Pages
  • Gestion des obligations comptables, fiscales et sociales

    Gestion des obligations comptables, fiscales et sociales

    BTS COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS Épreuve E4 : Gestion des obligations comptables, fiscales et sociales ÉLÉMENTS INDICATIFS DE CORRIGÉ Le corrigé ci-dessous est indicatif alors que le barème joint est impératif, afin d'assurer l'égalité de traitement des candidats au niveau national. Le barème est appliqué selon le principe suivant : une erreur n'est pénalisée qu'une fois. Barème global : sur 80 points Plusieurs questions appellent des réponses rédigées de la part des candidats. Seules

    2 022 Mots / 9 Pages
  • Faire évoluer La Structure Celerita

    Faire évoluer La Structure Celerita

    CAS 9 : Faire évoluer la structure Celerita Analyse du contexte 1. Identifiez les éléments de l’environnement qui incitent l’entreprise Celerita à faire évoluer son organisation et sa structure. Plusieurs éléments de l’environnement incitent l’entreprise à se structurer : - Secteur de vente par correspondance en perte de vitesse (baisse chiffre d’affaires et plans sociaux) - En plus des concurrents directs de la vente par correspondance, Celerita doit affronter les grands distributeurs et les enseignes

    527 Mots / 3 Pages
  • Société A Responsabilité Limitée Maroc

    Société A Responsabilité Limitée Maroc

    SOCIETE ‘’.....................................‘’SARL SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE CAPITAL SOCIAL : ………………. DHS SIEGE SOCIAL : …………………………………………………………………………………………... S T A T U T S Les soussignés: Indiquer : - Pour les personnes physiques, les noms, prénoms, date et lieu de naissance, nationalité, domicile, numéro des pièces d’identité (pour les associé(é)s personne physique étrangère non résidente au Maroc veuillez mentionner leurs adresse à l’étranger) - Pour les personnes morales, indiquer le nom, le prénom, le domicile et la

    3 448 Mots / 14 Pages
  • Système fiscal avec caractéristiques

    Système fiscal avec caractéristiques

    L’impôt : « Prélèvement obligatoire, à caractère pécuniaire, imposé par la puissance publique à titre définitive et sans contre partie en vue de la couverture des dépenses publiques ». Un système fiscal comportant les caractéristiques fondamentales suivantes : - Financièrement rentable. - Economiquement incitatif ou au moins ne constituant pas un blocage aux investissements. - Socialement équitable et permettant de redistribuer les revenus et atténuer les inégalités sociales. - Techniquement facile à comprendre, à saisir

    266 Mots / 2 Pages
  • Libertés Et Droit Fiscal

    Libertés Et Droit Fiscal

    L'arrêt ferrazzini pose la question de l'application de l'article 6 1 de la Convention Européenne au contentieux fiscal. Dans quelle mesure un contribuable peut-il bénéficier de la protection accordée par cet article qui prévoit le droit à un procès équitable ? Cet article ne s'applique qu'au "droits et obligations de caractère civil". Il convient donc de savoir si le contentieux fiscal entre dans cette catégorie. . La convention européenne des droits de l'homme Constat 1

    965 Mots / 4 Pages
  • Structure du texte

    Structure du texte

    Structure du texte : Partie 1 : L.1 à 8 : Julien tombe sur Mathilde (la dernière chose qu’il souhaitait) et pose la question qui déclenche la colère de Mathilde « ainsi vous ne m’aimez plus ? » Cette partie nous précise le lieu de l’action et décrit les réactions des personnages lorsqu’ils se voient. Julien n’est pas comme d’habitude, il est mou et peu sûr de lui. Aux lignes 2-3 la question posée par

    496 Mots / 2 Pages
  • Plan Maroc Vert

    Plan Maroc Vert

    PLAN MAROC VERT La stratégie du Plan Maroc Vert concerne un secteur qui contribue à hauteur de 19% au PIB national, dont 15% dans l'agriculture et 4% en agro-industrie. Ce secteur emploie plus de 4 millions de ruraux et crée environ 100 mille postes d'emploi dans le domaine de l'agro-alimentaire. Ce secteur joue un rôle déterminant dans les équilibres macro-économiques du pays. Il supporte une charge sociale importante, étant donné que les revenus de 80%

    3 281 Mots / 14 Pages
  • Le Solde Budgétaire Du Maroc

    Le Solde Budgétaire Du Maroc

    « En cinq ans, le solde budgétaire du Maroc a connu un déclin conséquent. C’est dire qu’il a été rapide, puisqu’il est passé d’un solde excédentaire de 0.4% en 2008 à un solde déficitaire de 7.5%du PIB à fin 2012. En effet, ces dernières années n’ont pas été de tout repos pour notre économie, mais qu’elles en ont été les causes ? Est-ce la crise en Europe ? Ou est-ce un problème interne ? »

    541 Mots / 3 Pages