Structure Et �volution Des Recettes Fiscales Au Maroc dissertations et mémoires
2 310 Structure Et �volution Des Recettes Fiscales Au Maroc dissertations gratuites 551 - 575 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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En quoi la procédure de flagrance fiscale permet-elle de sécuriser le recouvrement de l'impôt?
EN QUOI LA PROCEDURE DE FLAGRANCE FISCALE PERMET-ELLE DE SECURISER LE RECOUVREMENT DE L’IMPOT En France, le système d’imposition est déclaratif car fondé sur la confiance en la bonne foi du contribuable, le contrôle fiscal permet la vérification de l’exactitude de ces déclarations de la matière imposable. Le fisc ne peut intervenir qu’après les déclarations du contribuable pour contrôle et rectifier. Le délit de flagrance fiscale pour intervenir avant toutes déclarations dès qu’une situation frauduleuse
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La grande distribution au Maroc
Pionnier de la grande distribution au Maroc, ONA introduit, le concept d'hypermarché, intégrant dans un même lieu de vie et d'échange un espace marchand en libre-service et une galerie commerciale de boutiques qui conquit aussitôt un grand public. En effet, depuis 1990 ONA exploite les hypermarchés Marjane par le biais de sa filiale de distribution MARJANE HOLDING. Depuis leur création ces hypermarchés ont su s’imposer par des décisions réfléchis en termes de stratégie, de politique
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Marsa Maroc
Rapport de SDTM : Société marocaine de distribution et transport de marchandises ANNEE UNIVERSITAIRE : 2009/2010 Sommaire : 1 /Introduction générale 2/Introduction de la société 3/Gestion de flux de SDTM a. Ramassage b. Chargement c. Déchargement d. Convoyage e. Facturation f. Livraison g. Système d’information h. Gestion de règlement 4/Groupe SDTM 5/Conclusion Introduction générale : La logistique peut se définir comme l’art de gérer les flux au meilleur cout. Non seulement les flux de produits,
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Cas d'entreprise Imprimatur: Choisir une structure
Cas Imprimatur : Choisir une structure Présentation La société Imprimatur est une imprimerie créée en 1949. Elle est implantée dans le Sud-Ouest de la France notamment à Bordeaux, Carcassonne et Cahors en plus de son siège social qui se situe a Fleurance. Jean Guetta en est à la tête et dirige 110 salariés. Le chiffre d’affaires de cette société s’élève a 19,3 milliard d’euros. Cependant, Imprimatur a vu les besoins de ses clients changés en
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Logistique Au Maroc
Partie 1 : Analyse du concept de la logistique et de la distribution : les enjeux stratégiques La plupart des commerces dans lesquels les consommateurs font leurs achats appartiennent à des enseignes, qui possèdent, bien souvent, de nombreux magasins. Ces enseignes sont elles-mêmes généralement détenues par des structures encore plus grandes (société, groupe…). Ces enseignes, voire ces sociétés, ont très souvent la particularité d'avoir des réseaux logistiques communs pour la distribution des produits. Ainsi la
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La filière bovine au Maroc
Introduction Au Maroc, la filière bovine laitière occupe un créneau important dans le secteur agricole par la création de revenus et d’opportunités de travail, et ce, des exploitations agricoles jusqu’aux consommateurs en passant par les structures coopératives de collecte et les industries de transformation. Elle contribue également à l’approvisionnement de la population en protéines alimentaires. Cette filière a connu deux grands plans : le premier était en 19 qui était basé sur les axes suivants
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Fesshore et offshoring au Maroc
Fesshore Le parc de Fès Shore est conçu sur le modèle d'un campus d'entreprises offrant des lieux de travail, de vie et de détente. Les espaces de bureaux et de services répartis sur 9 bâtiments sont jalonnés de terrains verts et de larges avenues arborées. Le parc, privé et parfaitement sécurisé, offre des surfaces de bureaux modulables à partir de 200 m², boucle télécoms Carrier Grade en fibre optique, réseau entièrement IP et SLA spécial
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Comité Halal - Nestlé Maroc
Annexe 2 COMITE HALAL – NESTLE MAROC ________________________________________ Sites Fonctions / Services Responsabilité Membres Casablanca Corporate QA Manager Est garant du système Halal dans la Région Maghreb Makhlouf Imed El Jadida Directeur Fabrique S'assure du fonctionnement de l'équipe Halal au sein de sa fabrique (Disponibilité des ressources, avancement des activités, etc.) Nechbaoui Abdellah El Jadida Team Leader Est responsable de la coordination des activités au niveau de la Fabrique Fofana Bagari Casablanca Muslim Advisor Est
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La structure du solde des institutions financières en France et dans la zone euro
Structure du bilan des institutions financières monétaires en France et dans la zone euro Cet article vise à effectuer une rapide analyse comparée du bilan des institutions financières monétaires (IFM) en France et dans l’ensemble de la zone euro. Pour mieux apprécier les particularités françaises, une analyse de la dispersion selon les pays de la zone euro du poids des principaux postes de bilan des IFM, et de son évolution depuis 1998, est conduite avant
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La contribution des accords à l'amiable au rendement fiscal.
LA CONTRIBUTION DES CCORDS A L'AMIABLE AU RENDEMENT FISCAL problematique : est ce que l'adinistration avec sa tendance à chercher un rendement statique favorise La prééminence de la logique du rendement dans l'évaluation du contrôle ?? PLAN INTRODUCTION En privilégiant la contrainte financière, la politique de l'administration fiscale à tendance de plus en plus à rechercher un rendement statistique du contrôle fiscal. Pour cela, elle admet, voire encourage, l'aboutissement des dossiers par des accords à
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Bulletin officiel du Maroc
Le Bulletin Officiel du Maroc fête ses 100 ans cette année. L’Observateur vous invite à une visite guidée, exclusive, dans les locaux de la plus officielle des publications du Royaume. Par : Salaheddine Lemaizi Le siège de l’Imprimerie officielle, sis boulevard Yacoub El Mansour à Rabat, est nu. Ici, nul ne place de fioritures. Les murs sont peints d’un blanc cassé, le mobilier de bureau est réduit à sa plus simple expression et le personnel
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Transport aérien au Maroc
Transport aérien au Maroc Plan: Introduction Partie I: présentation du secteur aérien au Maroc Chapitre I: présentation de secteur aérien au Maroc ⦁ Section 1: les aéroports marocaines ⦁ Section 2: les compagnies aériennes marocaines. ⦁ Section 3: ONDA Chapitre II: monopole de la RAM Section 1: présentation générale de la RAM Section 2: présentation de la RAM Cargo Chapitre III: présentation d’Air Arabia Section 1: présentation d’Air Arabia Section 2: présentation d’Air Arabia cargo
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Droit De La Concurrence: le crédit du Maroc
«Le Crédit du Maroc adopte une stratégie de développement volontariste». ❶Le Matin Eco : le Crédit du Maroc est en développement rapide sur le marché de l’entreprise. En quoi consiste votre offre auprès de la clientèle ? Jamal Lemridi : nous sommes organisés en unités commerciales spécialisées. Nous disposons de centres d’affaires dédiés aux grands comptes, d’autres qui se consacrent à la gestion de la relation avec nos clients PME/PMI. Concernant les très petites entreprises,
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Rapport De Stage de UNI CONFORT MAROC DOLIDOL
Chapitre 1 : Présentation de l’entreprise « UNI CONFORT MAROC DOLIDOL » I. Présentation de UNI CONFORT MAROC DOLIDOL 1. Présentation La société Uni Confort Maroc DOLIDOL fait partie du groupe développement multi-pôle BERRADA, qui est un groupe qui travaille dans plusieurs secteurs comme : l’Industrie du Textile, l’Ameublement, l’Hôtellerie…. Crée en 1973et dotée d’un capital social de cent millions de dirhams, la société Uni CONFORT MAROC DOLIDOL est l’une des principales références dans le
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Évaluation du secteur des petites et moyennes entreprises au Maroc dans le cadre du programme EMPRETEC Maroc
EVALUATION DU SECTEUR DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES AU MAROC DANS LE CADRE DU PROGRAMME EMPRETEC MAROC Etude effectuée pour le Secrétariat de la CNUCED dans le cadre du Programme Méditerranée 2000 Fouzi Mourji, professeur d’économétrie et consultant Avec la contribution de : Amal Mourji, professeur de droit et consultant Abdelwahad El Gourch, assistant de recherche Juin 2001 Liste des abréviations et acronymes BAM Bank Al Maghrib - Banque centrale du Maroc BIT Bureau international
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Droit Des Structures De L'entreprise
DROIT DES STRUCTURES DE L’ENTREPRISE INTRODUCTION - La notion d’entreprise L’entreprise peut être définie comme un ensemble cohérent de moyens humains et matériels regroupés, en vue de l’exercice d’une activité économique. Ce peut être alors aussi bien une société, un groupement d’intérêt économique, une coopérative, une association, une fondation… Mais la société peut être également un moyen de préparer la transmission de son patrimoine et en particulier de sa succession. - La société C’est l'article
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Sarl Au Maroc
Etape 1: Certificat négatif Tout commence par la dénomination de l’entreprise. Le certificat négatif est indispensable pour l’identification et l’enregistrement de l’entreprise. Passé un délai d'un mois, les certificats négatifs non retirés seront annulés. Idem pour les certificats négatifs retirés et non déposés pour inscription au registre du commerce. Toutes les entreprises sont concernées par le certificat négatif. Seules les entreprises individuelles qui n'optent pas pour une enseigne échappent à la règle. La demande de
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Ouverture du premier guichet automatique au Maroc
L'ouverture des premiers guichets bancaires au Maroc date de la deuxième moitié du 19ème siècle. L'Acte d'Algésiras, signé en 1906 par les délégués de douze pays européens, des Etats-Unis d'Amérique et du Maroc, a institué la Banque d'Etat du Maroc qui sera effectivement créée, à Tanger, en 1907 sous forme de société anonyme, dont le capital était réparti entre les pays signataires, à l'exception des Etats Unis. Outre les opérations à caractère commercial, la Banque
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DEAVS (une Journée Type D'une AVS En Structure)
Une journée type d’une auxiliaire de vie 14h à 21h : 14h - Transmission entre les équipes pluridisciplinaires du matin et celles de l’après-midi, relatant tous les actes effectués sur chaque patient et l’entretien des locaux. Cette transmission permet à l’équipe de l’après-midi de prendre des mesures adaptées à chaque patient et l’entretien à effectuer dans les locaux. 14h15 - Préparation du matériel (chariot) pour l’entretien des locaux aux étages (chambres, douches, sanitaires, lavabos, si
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La Structure De L'entreprise
CHAPITRE III : LA STRUCTURE DE L’ENTREPRISE Section 1 : Les différentes sortes de structure Définition: Selon Henry Mintzberg la structure de l’organisation est la somme totale des moyens employés pour diviser le travail en tâches distinctes et pour ensuite assurer la coordination entre ces tâches. En conséquence, la structure d’une entreprise rassemble les différents organes et les relations entre eux, cela occasionne la répartition des tâches, des responsabilités et des pouvoirs dans une entreprise.
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Devoir de droit fiscal
Droit fiscal Examen : question de cours, qui pourront s’appuyer sur un cas pratique (durée de l’examen : 2h) Introduction Le droit fiscal est au coeur de l’actualité. Il y a quatre taux de TVA : 2,1 %; 5,5 %; 7 %; 19,6% C’est une matière qui se périme vite. Exemple : la loi de finance est votée chaque année. Cette année nouvelle majorité politique donc nouvelles réformes. L’Etat ne doit pas avoir un endettement
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Statut de l'opposition dans la nouvelle constitution au maroc
LE STATUT DE L’OPPOSITION DANS LA NOUVELLE CONSTITUTION AU MAROC Plan Introduction Problématique I. Le statut de l’opposition 1. La délimitation de l’opposition 2. L’identification de l’opposition II. La consécration constitutionnelle de l’opposition 1. Les droits constitutionnels de l’opposition 2. L’importance de la constitutionnalisation de l’opposition III. Le Rapport entre Majorité et Opposition 1. La majorité garantie l’existence de l’opposition 2. L’opposition comme contre-pouvoir politique 3. L’équilibre entre pouvoir de la majorité et contre-pouvoir
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MARSA MAROC
Browse Assurer l’encadrement et la gestion des moyens humains et matériels qui lui sontconfiés. Assurer les synergies d’encadrement des escales conteneurs/Remorques dans lesconditions optimales de la programmation, du traitement et du suivi des escales.ObjectifsObjectifs::Répondre aux attentes spécifiques des partenaires tout en imprimant l’action de la recherche permanente d’un meilleur niveau de service, comparable à ceux des terminaux des ports del’Europe.Axes NavireAxes Navire : Réduire le délai de séjour Axe MarchandisesAxe Marchandises : Assurer
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Investissement Direct Etranger au Maroc et politique d'attractivité
Investissement Direct Etranger au Maroc et politique d'attractivite 1 L'investissement Direct Etranger est une activité par laquelle un investisseur résidant dans un pays obtient un intérêt durable et une influence significative dans la gestion d'une entité résidant dans un autre pays. Cette opération peut consister à créer une entreprise entièrement nouvelle ou, plus généralement, à modifier le statut de propriété des entreprises existantes. Sont également définis comme des investissements directs étrangers d'autres types de transactions
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Logistique Au Maroc
I. La logistique : La logistique : de quoi parle-t-on ? La logistique peut se définir comme l’art de gérer les flux au meilleur coût. Non seulement les flux de produits, mais aussi les flux d’information associés aux flux physiques, depuis le fournisseur initial jusqu’au client final. Elle permet l’adéquation entre une demande et une offre, ainsi qu’une meilleure rentabilité des investissements. Une fonction logistique liée à l’internationalisation du marché : La logistique a pris
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