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Loi Du 26 Mai 2004 dissertations et mémoires

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21 734 Loi Du 26 Mai 2004 dissertations gratuites 826 - 850 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 27 Juin 2015
  • Le télétravail

    Le télétravail

    Le télétravail Introduction : Quelle est la définition du télétravail ? Quels métiers peuvent être exercés sous cette forme ? le télétravail est-il fait pour vous ? Définition : Le télétravail désigne une organisation du travail qui permet aux salariés d’exercer leur activité en dehors des locaux professionnels grâce aux technologies de l’information et de la communication (internet, téléphone mobile…etc.). Le télétravail peut s’effectuer depuis le domicile, un télé-centre ou de manière nomade. (Lieux de

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  • Apprendre oui mais comment ... Philippe Meirieu

    Apprendre oui mais comment ... Philippe Meirieu

    Apprendre oui mais comment … Philippe Meirieu Edition ESF 1ère partie : penser l’apprentissage • P35 - Importance pour le maître qui veut faire apprendre quelque chose de se détacher de la notion qu’il veut faire passer « sentiment de dépossession ». En cherchant à enseigner, chercher à faire « découvrir » pour échapper à « la force de la transmission » Dans transmettre, idée que tu ne laisses pas à l’autre la possibilité de

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  • Qu'est-ce qu'un budget prévisionnel ?

    Qu'est-ce qu'un budget prévisionnel ?

    Qu'est-ce qu'un budget prévisionnel ? Le budget prévisionnel est un tableau financier regroupant l'ensemble des dépenses (ou charges) et des recettes (ou produits) liées à votre projet pour l'année en cours ou à venir. L'année concernée est appelée « exercice », correspondant généralement à une année civile et fiscale. L'établissement d'un budget prévisionnel constitue une étape indispensable dans le développement d'une entreprise. C'est la feuille de route que vous allez suivre tout au long de

    989 Mots / 4 Pages
  • La Musique Stochastique

    La Musique Stochastique

    La musique stochastique: théorie des probabilités Le sérialisme intégral est, nous l'avons vu, une méthode de composition qui utilise très largement des constructions scientifiques. C'est pourquoi, le compositeur grec, Iannis Xénakis (1922-2001), lui reproche d'être trop éloigné de la création artistique. Pour lui, l'étape « humaine » est nécessaire. Après avoir fait ses études à l'Ecole polytechnique d'Athènes, Xénakis se consacre à la musique (sous la direction d'Olivier Messiaen*) et à l'architecture. Grâce à sa

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  • Mécanique pour les MEMS

    Mécanique pour les MEMS

    Chp 2 : Mécanique pour les MEMS I Introduction aux grandes mécaniques Notion de déformation Cristal La distance est identique mais le déplacement n’est pas identique. Le déplacement est une grandeur qui dépend de l’endroit où on se trouve dans le cristal. Le déplacement c’est une grandeur que les mécaniciens utilisaient pour la mécanique des points. La grandeur de déplacement n’est pas invariante, donc n’est pas pratique. Etat final : U1 = 0 U2 =

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  • Dissertation : Le Contrôle de Constitutionnalité des lois est-il un progrès pour la démocratie ?

    Dissertation : Le Contrôle de Constitutionnalité des lois est-il un progrès pour la démocratie ?

    TD Droit Constitutionnel Dissertation : « Le Contrôle de Constitutionnalité des lois est-il un progrès pour la démocratie ? » Introduction : Dans l'arrêt Marbury vs Madison rendu par la cour Suprême des Etats-Unis en 1803 il est dit que « Le principe de tout gouvernement doit-être qu'une loi du Parlement contraire à la Constitution est nulle. » Le contrôle de constitutionnalité est un contrôle juridictionnel pour s’assurer que les normes de droit interne c’est-à-dire

    1 265 Mots / 6 Pages
  • Territorialité Et Personnalité Des Lois

    Territorialité Et Personnalité Des Lois

    territorialité et personnalité des lois III. La transmission du pouvoir L’Empire est un régime mixte, à la fois républicain et impérial. De même, les solutions adoptées pour la transmission du pouvoir sont mixtes : l’empereur choisit un successeur. Le choix est donc impérial, mais il est masqué sous des apparences républicaines : il doit être entériné par un vote des comices. (ex. 1ere dynastie régnant sur l'empire romain : Julio Claudiens ; 2ème : Les

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  • Chapitre 16: l'intermédiation et la désintermédiation

    Chapitre 16: l'intermédiation et la désintermédiation

    INTERMEDIATION DESINTERMEDIATION Place dans le référentiel 4.3 Les institutions financières et leur rôle L’intermédiation financière et la spécificité de l’activité bancaire Des relations de complémentarité avec le marché financier L’intermédiation financière est l’activité développée par les institutions financières qui interviennent pour faciliter l’adéquation, en quantité et en qualité, de l’offre à la demande de capitaux pour des agents qui ne souhaitent ou ne peuvent pas passer par les marchés financiers. Dans le cadre du financement

    603 Mots / 3 Pages
  • L'église Romaine

    L'église Romaine

    Le mot Église (du grec ecclèsia = assemblée) désigne une société de fidèles qui professent une même foi, participent aux mêmes cérémonies-religieuses, et sont soumis à une même autorité. C'est un mot qui n'a de sens que dans le christianisme. Lorsque le terme Église est employé sans autre qualificatif, il désigne ordinairement l'Église romaine, qui se définit elle-même comme l'Église catholique . L’Église catholique romaine se reconnaît comme « la seule subsistance de l’Église primitive

    348 Mots / 2 Pages
  • Démarche De Soins

    Démarche De Soins

    I - Raisonnement clinique A - Recueil de données  Présentation de la personne Madame F est âgée de 83 ans. Madame F pèse 54 kg et mesure environ 1,60m. Elle est divorcée, n'a pas d'enfant. Elle a un frère qui vient la voir de façon très occasionnelle. Madame F est atteinte de la maladie de Parkinson et de la démence de type d'Alzheimer. Cette Dame est retraitée du métier d'aide soignante et assistante d'un

    2 803 Mots / 12 Pages
  • Analyse de Cadum

    Analyse de Cadum

    INTRODUCTION Cadum est une marque française née en 1907, créée par Michael WINBURN et Louis NATHAN (pharmacien français). La marque tient son nom de l’huile de Cade, un des composants du savon qui s’avéra être un excellent remède contre l’eczéma. Les premiers savons apparaissent en 1910. Cadum semble être à l’origine de la popularisation du savon et de l’habitude de la toilette quotidienne. L’entreprise utilise l’image d’un « bébé » pour faire référence à la douceur et

    1 615 Mots / 7 Pages
  • Loi roumaine de DIP

    Loi roumaine de DIP

    Loi roumaine de DIP art 3 : dispositions générales au cas où la détermination de la loi applicable dépend de la qualification qui va être donnée à une institution de droit ou à un rapport juridique, c'est la qualification juridique établie par la loi roumaine qui sera prise en considération Art 4 Dispositions générales Si la loi étrangère, déterminée conformément aux dispositions qui suivent, renvoie àau droit roumain, c'est la loi roumaine qui sera appliquée,

    556 Mots / 3 Pages
  • Devoir Economie Droit Bts Communication Première Année: la protection sociale

    Devoir Economie Droit Bts Communication Première Année: la protection sociale

    Question 1 (4 pts) Les fondements du système français de protection sociale Le système français de protection sociale a été mis en place après la Seconde Guerre mondiale (création de la Sécurité sociale en 1945). Il reposait sur une politique ambitieuse de gestion des risques sociaux. En France, cette protection sociale s’est inspirée du modèle dit « bismarckien » : les droits étaient liés à l'emploi et financés par des cotisations sociales assises sur les

    361 Mots / 2 Pages
  • Le respect de la vie d'autrui d'Alain (le philosophe)

    Le respect de la vie d'autrui d'Alain (le philosophe)

    Je dis que le respect de la vie d'autrui n'est pas un devoir social, attendu qu'il existe indépendamment de l'existence ou de la nature d'une société quelconque. Quand un homme tomberait de la lune, vous n'auriez pas le droit de le torturer ni de le tuer. De même pour le vol ; je m'interdis de voler qui que ce soit ; j'ai la ferme volonté d'être juste et charitable envers mes semblables, et non pas

    230 Mots / 1 Pages
  • Biographie de Mozart

    Biographie de Mozart

    Né à Salzbourg, qui est alors la capitale d'une principauté ecclésiastique du Saint-Empire romain germanique (Cercle de Bavière), Mozart est le fils du compositeur et grand pédagogue, Léopold Mozart qui occupe alors la fonction de vice-maître de chapelle à la cour du prince-archevêque de Salzbourg, et de Anna Maria Pertl, son épouse. Leopold, Wolfgang au clavecin et Maria-Anna(dite Nannerl) Mozart en 1764 Wolfgang est le septième enfant du couple. Trois enfants sont morts en bas

    1 246 Mots / 5 Pages
  • L'élaboration Et L'adoption De La Loi De Finances

    L'élaboration Et L'adoption De La Loi De Finances

    Chapitre 1 L'élaboration et l'adoption de la Loi de Finances Section 1 : L'élaboration du projet de loi de finances Paragraphe 1 : Les autorités budgétaires Au terme des lois organiques, les autorités budgétaires ce sont le premier ministre et le ministre des finances A. Le Premier ministre Son autorité en la matière est affirmé par la loi organique, art 38 de la LOLF « sous l'autorité du premier ministre, le ministre des finances prépare les projets de

    2 554 Mots / 11 Pages
  • Quelle Relation Les Poètes Entretiennent-ils Avec Leur Muse ?

    Quelle Relation Les Poètes Entretiennent-ils Avec Leur Muse ?

    Le corpus suivant est composé de quatre poèmes de différents auteurs et époques. Il y a le « sonnet VI » de J.Du Bellay paru en 1558 dans le recueil Les Regrets, le « Sonnet à Caliste » écrit en 1620 par F.Malherbe , « La muse malade » de C.Baudelaire extrait du recueil Les Fleurs du mal publié en 1861 et enfin , « Per te praesentit aruspex » de G.Apollinaire extrait du recueil

    709 Mots / 3 Pages
  • Sport Et Argent

    Sport Et Argent

    S’il est vrai que le sport, en tant qu’institution, n’a jamais nulle part infl échi une politique, comme l’affi rme Paul Yonnet (➜ DOCUMENT 44, p. 152) en précisant que la foule sportive n’est pas une foule politique, il a pu être utilisé à des fi ns d’illustration idéologique, soit par le pouvoir en place dans un pays, soit par des opposants. Le caractère international des compétitions brasse joueurs, organisateurs et public, et favorise ainsi

    274 Mots / 2 Pages
  • Un Homme Ne Peut Pas Vivre Sans Loi

    Un Homme Ne Peut Pas Vivre Sans Loi

    Le terme « loi » vient du grec « nomos » qui signifie règle, la loi est donc la norme. En outre les lois sont des règles écrites, édictées par des autorités compétentes comme le Parlement ou par des traités internationaux comme la CEDH par exemple. L’utilisation du verbe « pouvoir » influe sur la capacité ou plutôt l’incapacité qu’aurait l’homme à vivre sans être encadré par des lois. Il lui est donc nécessaire d’avoir

    1 005 Mots / 5 Pages
  • Economie BTS: les IDE (investissement direct à l'étrangers)

    Economie BTS: les IDE (investissement direct à l'étrangers)

    BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR Sous-épreuve E3.1 ÉCONOMIE-DROIT ÉPREUVE COMMUNE AUX BTS TERTIAIRES Aucun matériel n'est autorisé Le sujet comporte 11 pages, numérotées de 2 à 11. Durée : 4 heures Coefficient : 2 Partie économique : 2 heures Partie juridique : 2 heures 1 Partie économique – Durée : 2 heures Pour enrayer les destructions d’emplois industriels particulièrement élevées en France (500 000 emplois perdus depuis 2000, soit – 13 % des effectifs de l’industrie)

    4 486 Mots / 18 Pages
  • Rapport De Projet

    Rapport De Projet

    Rapport de projet Alticiades 02/02/2012 Hambourger Julie Picault Sébastien Zhang Tuo Pisani Babeth Sommaire Introduction (présentation générale) 2 Présentation du projet 2 Cadre général 2 Historique 3 Moyens utilisés 4 Moyens humains (rôle de chacun) 4 Moyens financiers (budget) 4 Démarches 5 Communication (média et hors média) 5 Commerciales (sponsors et devis) 6 Autres (administratif) 7 Résultats 8 Classement général 8 Salon des produits régionaux 8 Slalom de ski et de snowboard 8 Epreuve de

    1 926 Mots / 8 Pages
  • Sport Et Argent

    Sport Et Argent

    S'inscrire! Connexion Contactez-nous Dissertations gratuites, mémoires, discours et notes de rechercheDissertations Sciences et Technologies / L'Argent Et Le Sport L'Argent Et Le Sport Dissertations Gratuits: L'Argent Et Le Sport Rechercher de 35 000 Dissertation Gratuites et Mémoires Soumis par: Elise 26 avril 2012 Balises: Mots: 2597 | Pages: 11 Vus: 471 Imprimer Document L'Argent Et Le SportVoir la version complète S'inscrire ... peut-être assimilé à un salon de l’industrie sportive, où tous les métiers du

    614 Mots / 3 Pages
  • Le groupe JardiCane

    Le groupe JardiCane

    Descriptive de l’U.C Historique : La CANE (Coopérative Agricole Nord Est) été crée en 1963 par un groupe d’éleveurs de Saint-André pour offrir aux adhérents le meilleur rapport qualité prix. La croissance de la CANE a été dynamisée par l’ouverture de JARDICANE en 1996, sous l’enseigne de distribution « Espace Emeraude » consacré au « Grand Public ». I) Contexte Géographique « JardiCane » est une EURL (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée) spécialisée dans la

    1 070 Mots / 5 Pages
  • L’étoile de Rigel

    L’étoile de Rigel

    2 nde 6 NOM : ………………………………………………….. 2007-2008 Fiche TP n°7 : L’étoile de Rigel Lire attentivement le TP. Respecter les consignes. Ce travail est réalisé à deux dans le calme. Rédiger le TP sur une feuille. Objectifs :  Analyser un spectre d’absorption  Exploiter des documents I- Connection sur le site internet (2 mn) http://pagesperso-orange.fr/jf.noblet/phy.htm# Aller sur "seconde" puis dans "messages de la lumière", puis cliquer sur "3- le spectre de Rigel". Pour revenir

    636 Mots / 3 Pages
  • Les Principales Dispositions Fiscales De la Loi De Finances Pour L'année 2011

    Les Principales Dispositions Fiscales De la Loi De Finances Pour L'année 2011

    www.pwcmaroc.com Les principales dispositions fiscales de la loi de finances pour l’année 2011 La Loi de Finances pour l’année budgétaire 2011 a modifié, à travers son article 7, certaines dispositions du Code Général des Impôts. La présente note résume les principales dispositions fiscales introduites par la Loi de Finances pour l’année 2011. |2011 . .. Sommaire 1. Mesures spécifiques à l’Impôt sur les Sociétés 4 2. Dispositions spécifiques à l’Impôt sur le revenu 8 3. Mesures spécifiques

    7 599 Mots / 31 Pages