La loi du 25 octobre 1919 dissertations et mémoires
20 926 La loi du 25 octobre 1919 dissertations gratuites 376 - 400 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Maintenances des equipements
3 I- Introduction Aujourd’hui, la performance d’une entreprise (en termes de qualité, de flexibilité, de délai et de coût) est le fait de l’agrégation des activités ; le passage d’une efficience locale à une efficience globale s’effectue grâce à une mise en séquence des opérations et grâce à l’additivité des performances locales. Elle dépend de l’organisation considérée d’un point de vue global et de la qualité des interactions entre les différents composants. Cette démarche est
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La Lois De La Relativité
Le principe de relativité1 affirme que les lois physiques s'expriment de manière identique dans tous les référentiels inertiels. Ce qui implique que pour deux expériences préparées de manière identique dans deux référentiels inertiels, les mesures faites sur l'une et l'autre dans leur référentiel respectif sont identiques. Cela ne signifie pas que les mesures au cours d'une expérience sont les mêmes pour les différents observateurs, chacun mesurant depuis son référentiel inertiel respectif, mais cela implique que
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Comment une loi a-t-elle fait émerger le crime organisé?
SYNTHESE Première ES Année 2011-2012 Thème: La Prohibition Sujet: Comment une loi a-t-elle fait émerger le crime organisé? La Prohibition est un fait historique, qui je pense mérite d'être étudié de façon plus approfondie. Je m'interesse particulierement à cette époque pour comprendre davantage le système de fonctionnement de l'institution d'une loi ainsi que la montée en puissance du crime organisée. Voici les raisons pour lesquelles j'ai choisi d'étudier ce thème avec ma camarade Notre travail
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Les Grandes Lois républicaines : 1881-1882
Les grandes lois Républicaines 1881-1882 Introduction: Les grandes lois Républicaines correspondent aux lois scolaires établies par Jules Ferry. Ce dernier est né le 5 Avril 1832, il étudie au collège de Saint-Dié puis au lycée impérial de Strasbourg. Il est ensuite étudiant à la faculté de droit de Paris. Par la suite, il deviendra un avocat réputé et se spécialisera vite dans la défense juridique des républicains. Opposant actif au second empire, il connait la
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Organisation Du déploiement France Telecom
0. Sommaire 1. Contexte du contrat cadre 2. Documents contractuels 3. Descriptif des prestations 4. Mode opératoire déploiement (Phases ingénierie, aménagement, accueil) 5. Limites de prestation 6. Prestations dues au titre des Options 7. Opérations programmées (travaux ou maintenance) 8. Engagements de QoS 9. Décomposition du prix 10. En pratique 11. Consignes de déploiement 12. Prévisions d’activité 13. Définitions contractuelles 1. Contexte du contrat cadre - Le contrat FT BRX s’est terminé le 31/12/2011. -
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Les pathologies chroniques
http://www.cofemer.fr/UserFiQuinze millions de patients souffrent aujourd’hui de pathologies chroniques et 200 000 nouveaux patients, dont 150 000 diabétiques, sont diagnostiqués chaque année. Différentes études ont montré que la moitié des patients souffrant de diabète ou de maladies cardiovasculaires ne prenaient pas régulièrement leur traitement. Extraits du rapport « Éducation thérapeutique du patient. Propositions pour une mise en œuvre rapide et pérenne, juin 2010. QUESTION 1 : Montrer que les maladies chroniques sont une priorité de
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L'arbitrage International à Travers La Loi 08-05
L’arbitrage international à travers les conventions internationales ratifiées par le Maroc : Le Maroc a ratifié plusieurs conventions en matière d’arbitrage dont : * La Convention de la Haye du 1er mars 1954, * La Convention de New York du 9 juin 1958 relative à la reconnaissance et l’exécution des sentences arbitrales étrangères. Les conventions arabes : o Les conventions collectives : o La convention du Koweït relative à la création de l’Institut arabe pour
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Rupture Unilatérale Du Contrat
commentaire de l’arrêt de la première chambre civile de la Cour de cassation du 28 octobre 2003 « Méfions-nous des conseils donnés par certains ! Ils servent souvent les intérêts du donneur » disait Jean de La Fontaine : peut-être est-ce ce que s’est dit la société Barep concernant la société SFL, à qui elle avait confié une mission d’assistance et de conseil, lorsqu’elle a préféré rompre le contrat qui les liait. En effet, en
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Le Palais Rose, Histoire D'un Hotel Particulier Parisien
- LE PALAIS ROSE - Histoire d’un Hotel particulier original à Paris XVIème Adresse : 3 et 5 rue d’Andigné, 016 PARIS Description : Cet Hotel particulier fut construit dans le parc de la Muette en 1925 par les architectes J. GUILLEMIN et Xavier LENFANT. Il est situé au début de la Rue d’Andigné (aux n°3 et n°5) dans le XVIème et a pour voisin immédiat l’Ambassade d’Irak (située au n° 7). Il est construit
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Stèle Funéraire Attique
Stèle funéraire attique (540 avt JC ; NY Met) Cette stèle funéraire est une sculpture réalisée dans du marbre. Elle mesure, environ, 1 mètre 66. Cette taille est une taille que l'on peut décrire comme une « taille humaine ». Cette statue, conservée au Musée Métropolitain de New-York est relativement en bon état. Ce qui lui a valu l'ajout d'un sphinx, sur la partie supérieure, qui est une copie du Sphinx exposé juste côté au
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« Vers Un Pilotage Optimal Du Recouvrement Des Créances Contentieuses D'une Banque Cas De : Attijariwafa Bank» Réalisé Par
Institut Supérieure du Commerce et d’Administration des Entreprises M.S. Contrôle de Gestion Thèse professionnelle sous le thème : « Vers un pilotage optimal du recouvrement des créances contentieuses d’une banque cas de : Attijariwafa bank» Réalisé par : M. Mohammed Taoufik BENNANI Encadré par : M. Azzeddine ANDALOUS Année universitaire : 2003-2004 DEDICACE • A vous mes chers parents pour votre soutient moral et matériel, puisse Dieu vous protège et vous procure santé et bonheur.
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Economie, travail méthodologique
Travail méthodologique : 1. Au sens de la comptabilité nationale , la population se définit comme l'ensemble des personnes, nationaux ou étrangers, établies de façon durable sur le territoire économique du pays, même si ces personnes en sont temporairement absentes. La tendance actuelle est à l'augmentation de la population. En effet, on constate , en annexe 1, que la population au 1er janvier 1985 représentait environ 56 444, 7 de personnes , comparativement à 2010 où
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Le Projet De Loi Constitutionnelle Relatif à La Durée Du Mandat Du Président De La République
Le projet de loi constitutionnelle relatif à la durée du mandat du président de la République (7 juin 2000) Sommaire 1. Le septennat : une règle inchangée depuis 1873 1. Une règle adaptée aux régimes antérieurs 2. Une règle perdurant malgré l'évolution de la fonction présidentielle 2. Nécessité d'une règle plus adaptée au contexte de la France actuelle : le quinquennat 1. Nécessité d'une loi correspondant davantage à la fonction présidentielle et aux attentes des
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L'assurance vie est-elle touchée par la crise financière?
L’assurance vie est-elle touchée par la crise financière actuelle ? Actualité , 7/09/2011 Stéphane Dedeyan, Président de la Commission plénière des assurances de personnes de la FFSA, apporte son point de vue. Chute des cours de la Bourse, annonce de mesures d'austérité... Quels sont les impacts de la crise financière actuelle pour les assurés ? Elle vient s'ajouter au climat général d'incertitude qui prévaut depuis le début de cette année 2011. Il y a fort
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Commentaire de l'arrêt Commune de Badinières rendu le 10 octobre 2005 par le Conseil d'État
Commentaire de l'arrêt Commune de Badinières rendu le 10 octobre 2005 par le Conseil d'État. Etant donné les compétences respectives, il peut arriver que plusieurs autorités de police peuvent être amenées à exercer leur compétence sur un même territoire En l'espèce, un incendie est survenu à l'intérieur de l'immeuble, le 26 mars 1993 dont M.X est propriétaire dans la commune de Badinières. Le maire de cette ville a ordonné la démolition de ce ba^timent par
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Rapport Stage l’entreprise TOPNET
... t rachetée par le groupe Tunisie Télécom. Aujourd’hui, TOPNET possède plus de 50% du marché tunisien. TOPNET possède 480 salariés dont 286 hommes et 194 femmes qui travaillent 40 heures par semaine. Cette entreprise produit des biens de service comme des solutions Internet, des Noms de Domaines, Un Hébergement de sites Web et une Sécurité Informatique. Pour y parvenir, la société emploie des équipements diverses comme des Routeurs, des Modems ou encore des Serveurs.
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Litterature Ambiante
Un Lecteur a-t-Il Besoin De s'Identifier Au Personnage Principal Et De Partager Ses Sentiments Pour Apprécier Un Roman ? Un roman tourne, en général, autour des actions, des sentiments et des relations d’un ou plusieurs personnages. Mais le personnage principal d’un roman est celui qui attire l’attention du lecteur tout au long de sa lecture, c’est lui qui, en général contribue aux événements les plus notables d’un roman. Mais nous, lecteurs, avons-nous besoin, pour apprécier
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Les Cataplasmes
Vers les années 50/60, les médecins prescrivaient souvent des cataplasmes, les pharmaciens en présentaient des dizaines de boîtes dans leurs vitrines, et ma mère, convaincue de leur efficacité, en appliquait facilement à chaque membre de sa tribu. Malgré l’action préventive apportée par les feuilles de Thermogène qu’on me mettait parce que j’étais fragile des bronches, il m’arrivait parfois de rentrer à la maison avec des symptômes évidents d’affection pulmonaire. Maman s’en apercevait très vite et
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1ere L / Objet D'étude Pour le Bac Blanc: Écriture poétique et quête du sens; Séquence 1 : Quêtes amoureuses de la Pléiade au Surréalisme.
DESCRIPTIF 1ERE L 2011/2012 Objet d’étude I : Écriture poétique et quête du sens Séquence 1 : Quêtes amoureuses de la Pléiade au Surréalisme Perspectives : genres et registres, étude de la spécificité de l’écriture poétique et de son inscription dans différents courants culturels et littéraires. Problématique : quelles sont les caractéristiques et les enjeux du lyrisme amoureux, de la Pléiade au Surréalisme ? Lectures analytiques : L’Olive, « Déjà la nuit en son parc…
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Commentaire D'arrêt : Ass. Plén, 6 Octobre 2006: bail commercial
Commentaire d’arrêt : Ass. Plén, 6 octobre 2006. « Tout est relatif… sauf la faute contractuelle. ». Tel est l’avis de Mr D. Houtcieff quant à la solution apportée par l’Assemblée plénière de la Cour de cassation dans un arrêt rendu le 6 octobre 2006. Les consorts X…ont consenti à donner à bail un immeuble commercial à la société Myr’Ho. Cette dernière a confié la gérance du fond de commerce à la société Boot Shop.
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Les Relations Extérieurs De La France De 1919 à 1939
A la fin de la seconde guerre mondiale, tout tient à penser que l’on se dirige vers des jours meilleurs, et que jamais plus nous ne connaitrions une telle terreur. Ce pendant la voie vers la 2nd guerre mondiale commence à se dessiner. En effet, un esprit revanchard et nationaliste se développe, attisé notamment par les traités humiliants infligés aux perdants. Et vont s’en suivre un nombre grandissants de faux pas de la part de
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L'intégration Des Personnes âgées
Les personnes âgées : intégration et exclusion La plus part des personnes âgées ne travaillent plus. On considère qu’une personne est « âgée » autour de -80 ans. Cependant, l’âge d’une personne reste subjectif, en effet, une personne de plus de 7( ans peut être complètemen autonome (8/10 de plus de 80 ans vivent encore à leur domicile),pendant qu’une autre, plus jeune, sera totalement dépendante. Comment les personnes âgées sont elles intégrées dans la société
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Choses vues, Hugo
Extrait de la 4ème de couverture de l’édition Gallimard de Choses vues : Choses vues, entendues, notées sur le vif en forme de brèves, de caricatures ou de longs portraits, de récits bouleversants, d'enquêtes, de grands moments qui appartiennent désormais à l'histoire nationale, mais aussi de mots d'esprit, d'expressions glanées dans la rue - voici le siècle de Hugo. Cet extraordinaire recueil, constitué après la mort de Victor Hugo et sur sa recommandation, est fait
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SIC Bts Muc
DESCRIPTION DU SYSTEME D’INFORMATION COMMERCIALE - SIC CANDIDAT : UNITE COMMERCIALE : Nom : Prénom : SYSTEME D’INFORMATION COMMERCIALE 1. Analyse des flux d’information SYSTEME INFORMATIQUE ET TECHNIQUES UTILISEES Service Matériel Logiciels MANAGER DE SECTEUR GL - 1 PC connecté à internet - Imprimante - Pack Office - Outlook EQUIPE DE VENTE - caisse informatisée - téléphone - fax - Solency - - Commentaires et synthèse : La responsable et les vendeurs se partagent la
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Commentaire Arrêt Cour De Cassation 9 Juillet 2009: La loi sur l’initiative économique
Commentaire de l’arrêt de la première chambre civile de la Cour de cassation du 9 juillet 2009 La loi sur l’initiative économique du 1er août 2003, dite « Loi Dutreil I », a introduit, au sein du code de la consommation, un nouveau statut à la caution personne physique lorsque celle-ci contracte avec un créancier professionnel. Devant cette catégorie nouvelle, il appartenait à la jurisprudence d’en préciser le contenu, pour en permettre une application telle
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