La France de l 'ancien regime a telle une constitution dissertations et mémoires
6 047 La France de l 'ancien regime a telle une constitution dissertations gratuites 751 - 775 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Les Mobilité En France
Les systèmes de transport ont globalement connu des progrès tout au long de l’histoire,mais ils ont été spectaculaires depuis deux siècles. Ainsi, selon Paul Valéry, les armées de Napoléon se déplaçaient à la même vitesse que celles de Jules César, chacun aujourd’hui peut se déplacer de dix à cent fois plus rapidement que Napoléon. Un Français d'aujourd'hui parcourt en moyenne 45 kilomètres par jour, soit 9 fois plus qu'il y a cinquante ans. Cependant, une
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Régime général Des Obligations
Quel est le régime général des obligations ? Quel est le contenu du programme ? Pourquoi étudier maintenant le régime général des obligations ? - Le droit des contrats est l’une des deux grandes sources des obligations françaises - La responsabilité civile Ces matières renvoient à la naissance de l’obligation. Au 19e siècle, on disait que tout le droit civil venait du droit des obligations. De nos jours, on admet que le droit des obligations
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Cas - La Formation Des Salariés En France : Le Cas Du Secteur Industriel
Selon une étude de l'OFCE, sur la période de 1960 à 2004, le salaire net annuel moyen est passé de 9 900€ à 22 500C. Au cours de cette longue période, l'échelle des salaires est restée relativement stable. Mais, sous une certaine stabilité, des disparités existent avec la montée des très hauts salaires et la dégradation relative de la situation des couches moyennes ou intermédiaires qui ne bénéficient ni des hausses du SMIC ni des
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Resumé Texte Pierrer Mendes France Esperer
De nos jours le progres a été remplacé par de l’angoisse mais aussi de la méfiance. Certes notre savoir c’est dévelopé et élargi au fur et a mesure des années et l’homme a réussi à se détacher de son milieu hostile qu’est la nature. Mais la science n’a pas seulement des aspects positifs puisqu’elle est résponsable de dépendances et de stress de la population. Elle à surtout donné aux pays les moins méritant et aux
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Le point sur le chômage en France en 10 chiffres inquiétants
Le point sur le chômage en France en 10 chiffres inquiétants. Après la publication d’une nouvelle statistique décevante en ce qui concerne le chômage français ce matin (baisse de 0,3% de l’emploi au T4 2012), il convient de faire le point sur la situation du chômage en France, via 10 chiffres représentatifs. 10,2% : C’est le taux de chômage en France métropolitaine à la fin 2012. Si on prend en compte l’outre mer, le taux
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Le contrôle de constitutionnalité en France
Dans un de ses discours, Léon Gambetta a dit que « la démocratie ce n’est pas de reconnaître des égaux mais d’en faire ». Dans cette formule se condense toute la tenue qu’évoque le contrôle de constitutionnalité pour les régimes démocratiques. La finalité d’une Constitution est, quel que soit le régime qu’elle met en place, d’établir des règles pour la pratique du pouvoir. Les gouvernants ont l’obligation par la suite honorer ces règles. Dans le
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La France En Villes
Y'a des villes en france des grandes des petites, des belles, des moins belles, des touristiques, des moches, des françaises, des racistes, a gauche, a droite, en haut , en bas, y a la tour eiffel, et plein d'autre petites choses inimaginables. Elles s'inscrivent dans des politiques pour satisfaire des enjeux majeurs comme de développement durable, la compétitivité. La France est un pays très urbanisé, à l'image des autres pays industrialisés et développés : 82
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Marché Des Shampoing En France
LE MARCHE DES SHAMPOINGS EN FRANCE stime à 3 900 000 le nombre de flacons de shampooing vendus en France (de Janvier à Octobre). Et dans le même temps, les prévisions en ce qui concerne la demande de produit d’hygiène capillaire sont en hausse (source Xerfi). De ce fait les industriels s’adaptent et voient une hausse sensible de leur production de shampooing. Ainsi, l’indice de production base 100 en 1995, était égal à 232,1 en
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Être Juif En France En (1940-1945): Quelles furent les réactions des Français et quelles furent les réactions des Juifs ?
Etre juif en France (1940-1945) Avant 1940, l'antisémitisme croit doucement et est lié aux milieux d’extrême droite traditionnels. Après la 1ère guerre, les Juifs pensaient avoir pleinement réussi leur assimilation mais durant l'entre deux guerres, des critique montent notamment autour de Leon Blum. Les Juifs de France réagissent faiblement à cette situation. Un comité national de secours aux victimes de l'antisémitisme de l'Allemagne se crée mais est vite dépassé. La communauté est déchirée entre ceux
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L'evolution de la population active depuis deux siecles en France
L’EVOLUTION DE LA POPULATION ACTIVE DEPUIS DEUX SIECLES EN FRANCE a) Évolution quantitative: du nombre d’actifs à l’activité ● Une croissance irrégulière Voir Annexe 7 Depuis le début de la Révolution industrielle, la population active a eu tendance à augmenter mais avec des rythmes différents selon les périodes. Dates Population active (effectifs en millions) 1806 12,8 1901 19,6 1911 20 1931 20,1 1936 19,3 1946 19,3 1968 20,7 1982 23,8 1990 25,3 2004 27,4
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Le Changement De régime Matrimonial
1. Les formalités à accomplir pour effectuer le changement de régime matrimonial. Le choix du régime matrimonial obéit au principe de la liberté des conventions matrimoniales. Les futurs époux peuvent adopter le régime matrimonial de leur choix. Un régime supplétif est prévu s’ils ne le font pas. Une fois mariés, les époux peuvent changer de régime matrimonial mais sous certaines conditions. Les modifications apportées pendant le mariage sont des exceptions au principe d’immutabilité des conventions
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La Grande Depression En France (economie)
I- grande dépression en France. A) la crise économique. En 1929 il y'a un krach bousier au États-Unis, consécutif à une bulle spéculative, celui-ci provoque le début de la plus grande crise économique du XXéme siècle . La France n'est touchée par la crise seulement en 1931 alors que les autres pays comme les États-Unis ou encore l’Allemagne sont frappés par la crise en 1929. L’Hexagone apparaît donc comme un îlot de prospérité. La France
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Les compétences de la Confédération et la Constitution
Les compétences de la Confédération doivent figurer dans la Constitution, mais pas expressément: il y a des exceptions. Il y a des compétences fédérales tacites par la nature des choses: la Confédération a des pouvoirs inhérents. FF 1992 III p.870 (p.131). La Confédération veut réglementer pour toute la Suisse, le 1er août: jour férié. Est-ce que la Confédération est compétente? La Constitution (en 1992) ne mentionne rien. Mais la détermination de la fête nationale appartient
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Droit, la Constitution de 1958
La Constitution de 1958 avait l’ambition de créer un régime parlementaire. L’effort pour définir le domaine de la loi est l’une des mesures qui fut entreprises pour y parvenir. Avant 1958, comme l’ont montré les régimes de la IIIe et IVe Républiques, le Parlement était souverain. Ainsi, par effet d’entraînement, la loi, acte du Parlement, était elle aussi souveraine. Cela tenait au fait que la loi était l’expression de la volonté générale, et donc rien
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La Constitution du Royaume-Uni
Le Royaume-Uni n'a pas de Constitution au sens formel du terme. L'ordre constitutionnel britannique, la Constitution matérielle du Royaume-Uni, est complexe ; il repose d'abord sur un corpus de documents écrits dont le plus vénérable est la Magna Carta, la Grande Charte des Libertés d'Angleterre, acceptée par Jean sans Terre, dans la prairie de Runnymede, le 15 juin 1215, qui inaugure une série de tentatives couronnées de succès pour limiter le pouvoir du Roi. Cette
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Cas McDonald's France
La recherche de la motivation : pour la première fois en 2007, McDonald’s France a lancé un grand concours national, baptisé « Les Talents McDo », destiné à récompenser une sélection de salariés particulièrement talentueux tant au plan artistique que scolaire. Ainsi, plusieurs dizaines de salariés se sont vus remettre des prix (financement d’une année de formation artistique de haut niveau, bourses d’étude) destinés à leur faciliter le développement de leurs projets personnels. Dans le
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Communication sur les femmes battues en France
Femmes battues en France 27 novembre 2004 par Adriana Evangelizt | consulté 64142 fois Violence - racisme - Conservatisme - Femme - La peur 27 A l’heure où l’on glose beaucoup sur la condition des femmes dans l’Islam, il serait peut-être de bon ton de voir comment est traitée la gent féminine dans nos "brillantes" contrées occidentales. Comment se comportent les hommes, bien de chez nous, vis à vis de leur épouse, concubine ou amantes
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Régime économique De La côte D'ivoire
Dès son indépendance, la Côte d’Ivoire opte pour une économie libérale, ouverte à l’aide et aux investissements étrangers. Dès les années 1970, elle connaît une croissance économique exceptionnelle et devient la « locomotive » de l’Afrique de l’Ouest, attirant de nombreux travailleurs originaires des pays voisins. Ce « miracle ivoirien » repose sur la production et l’exportation de cacao et de café et permet l’édification d’un réseau d’infrastructures très développé. Mais sa dépendance à ces
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Les Syndicats en France : adversaires ou partenaires du patronat ?
Les Syndicats en France : adversaires ou partenaires du patronat ? De nos jours, les organisations patronales et salariales ont pris une place importante dans les négociations et dans la vie de l’entreprise. Les syndicats patronaux défendent les acquis des employeurs, tandis que les syndicats salariés ont pour objectif de défendre les intérêts des salariés. Cette double casquette c'est-à-dire la défense des salariés et la défense des patrons nous a amené à se poser la
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La Peine De Mort En France
Robert Badinter est principalement connu pour son combat contre la peine de mort, dont il a obtenu l'abolition en France en 1981 en tant que Garde des Sceaux. (De 1972 à 1980, ce militant abolitionniste s’est illustré comme avocat dans des affaires criminelles où se posait la question de la peine de mort. Nommé ministre de la Justice en 1981, il a présenté et soutenu devant le Parlement le projet d'abolition de la peine de
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La Vème République est-elle un régime parlementaire ?
La Vème République est-elle un régime parlementaire ? INTRODUCTION Le général de Gaulle, après avoir été le président du conseil de la IVème république pendant 4mois, œuvre à la rédaction d’une nouvelle constitution qui fonde la 5ème république le 4 octobre 1958. La Vème république nait en France, en 1958, elle est perçue à l’origine comme un régime parlementaire, c'est-à-dire un régime dans lequel la séparation des pouvoirs est souple contrairement au régime présidentiel dans
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La Constitution Et Le fédéralisme Sous L'angle Des États-Unis
Sujet: la Constitution et le fédéralisme sous l'angle des États-Unis Introduction: La Constitution des États-Unis est un document vieux de deux cents ans et qui détermine la forme du gouvernement du pays. En effet, la "Loi suprême du pays" établit un gouvernement fédéral, c’est-à-dire un mode d'organisation dans laquelle chacun des membres dispose d'une large autonomie et délègue certains de ses pouvoirs à un organisme central, dit fédéral. La constitution américaine a été un modèle
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La révision De La Constitution
« La révision de la Constitution de 1958 » I) Une procédure lourde pour la révision de la constitution A) L’article 89 de la constitution : une procédure ordinaire En France, l'article 89 de la Constitution de 1958 organise la révision de la Constitution. Elle s'effectue en trois phases successives : initiative, discussion et adoption, ratification. La loi constitutionnelle est ensuite promulguée par le président de la République. Elle appartient « concurremment au Président de
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Analyse Stratégique Du groupe France Télécom
• • • • • • ------------------------------------------------- France Telecom/Orange Introduction Alexander Graham Bell passe son premier appel téléphonique. Le 10 mars 1876, Graham Bell appelle son assistant à l'aide d'un émetteur à conduction liquide et lui dit : « Monsieur Watson, veuillez venir dans mon bureau, je vous prie. » Watson entend distinctement chaque mot : les télécommunications sont nées. Depuis une dizaine d’année, le monde de la télécommunication est en plein essor. Ses acteurs
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La consommation d'alcool mexicain en France
La France 65 millions d'habitants La consommation d’alcool mexicain en France est grandissante + 20% depuis 2009. La France applique la loi Evin (qui régit la publicité et la commercialisation) Les habitudes de consommation des Français attribuent aux cognacs, armagnacs et eau-de-vie de fruits la qualité de digestif. Souvent destiné à être offert en cadeau, un tiers des ventes est réalisé durant le dernier trimestre de l’année civile. Pénalisées par les modes de consommation (alcools
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