Economie Droit Cned 2 dissertations et mémoires
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Devoir Economie-droit Bts Am 1ere Année: La S.A Galabio
premier travail : 1) pour etre valable la modification de la situation juridique de l'employeur doit etre liée à : succession, vente, fusion, transformation, mise en société 2) pour la sa galabio : il y a modification de la situation juridique de l'employeur via la vente de l'entité economique fleurus à la sa galabio fleurus fonctionne de la meme facon apres son rachat il y a 25 contrats de travail au jour de la vente
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Étude d'économie droit sur la concurrence de marché en entreprise
ETUDE D'ECONOMIE DROIT SUR LA CONCURRENCE DE MARCHE EN ENTREPRISE PROBLEMATIQUE La concurrence entre les entreprises ← Dans un premier tems je vous parlerais des règles de concurrence et pourquoi est-elle si importante← Dans une seconde partie je vous parlerais du non-respect de la concurrence et les sanctions Quelques définitions Qu’est-ce que la concurrence : La concurrence est une compétition, une rivalité entre des personnes, desentreprises, etc., qui ont le même objectif, qui recherchent le
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Economie-Droit Terminal Bac Pro: le fonctionnement du marché
ETUDE ECONOMIQUE ET JURIDIQUE Nom LP MORIN CRETEIL Prenom Proffesseur responsable de la formation TC Mr LAANIBI Caractère de l'étude : Axe de réflexion : Champ de connaissance : Etude menée en classe de : LE FONCTIONNEMENT D’UN MARCHE Objectif général : Comprendre le fonctionnement d’un marché et ces failles. Objectif opérationnels : Définition : - Destruction créative : désigne le processus continuellement à l'œuvre dans les économies et qui voit se produire de façon simultanée la disparition de secteurs
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Dossier Economie Droit Bac Pro: Qu’est-ce que le développement durable ?
Notre thème portera sur le développement durable. Dans un premier temps nous définirons ce qu’est que le développement durable, dans la première partie nous expliquerons comment réduire l’énergie consommée dans les foyers et dans la seconde partie, nous montrerons les démarches des entreprises pour le développement durable. Introduction : Qu’est-ce que le développement durable ? Le développement durable est un mode de développement économique cherchant à concilier le progrès économique et social et la
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Dossier Economie Droit: le terme "consommation des ménages"
1. Définition D’après la définition de l’INSEE, le terme « consommation des ménages » est défini selon deux critères (selon le système européen de comptabilité de 1995 SEC 95) : • La dépense de consommation • La consommation effective La dépense de consommation représente les dépenses que les ménages supportent directement, tels que : les achats de la vie quotidienne, la santé, l’éducation, de logement. La dépense de consommation inclut toutes les consommations financées par
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La bonne économie droit
Economie droit Dossier : 3 La contrefaçon SOMMAIRE INTRODUCTION : * Rappel du thème * Définition du vocabulaire * Problématique : une question que l’on se pose par rapport au thème. * Annonce du plan (raisons, conséquences ; légal-économie) Développement : * Parti 1 : Résumé et commentaire * Phrase de transition * Parti 2 : Résumé commentaire Conclusion : * Résumé les documents * Proposer une ouverture (une solution) INTRODUCTION Le thèmeprésenté sera la
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Economie-droit Devoir: l’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010
Première partie : économie générale Sujet : l’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010 Document exploité : « l’industrie et le marché de l’automobile en 2009 », éditorial de Xavier Fels, président du comité des constructeurs français d’automobile. CCFA-Rapport annuel 2010. 1) Pour quelles raisons, les constructeurs automobiles ont-ils réduit leur capacité de production en 2008 et en 2009 ? Les constructeurs automobiles ont réduit leur capacité de production en 2008 et
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Economie Droit: La Contrefaçon
Développement I qu’est ce que la contrefaçon 1.1 La contre façon se définit comme la reproduction, l'imitation ou l'utilisation totale ou partielle d'une marque, d'un dessin, d'un brevet, d'un logiciel ou d'un droit d'auteur, sans l'autorisation de son titulaire, en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. Il existe quatre différentes formes de contrefaçon: La copie servile: elle reproduit l'objet et sa marque à l'identique. L’imitation est difficilement détectable : elle reprend quelques
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Dossier Economie Droit: quels sont les moyens dont dispose l'entreprise pour éviter le vol? Quels en sont les avantages et les inconvénients?
La production Introduction : Durant mon stage chez C.Com.Ca Homme, lors de l’inventaire, j’ai pu constater qu’il y avait beaucoup de vols malgré la vigilance du personnel et certain moyens de prévention. Dans un premier temps je vais vous définir la démarche inconnue, puis les différents moyens dont dispose notre entreprise pour réduire les vols et enfin j’étudierai le coût engendré par ces moyens pour l’entreprise. QUELS SONT LES MOYENS DONT DISPOSE L’ENTREPRISE POUR ÉVITER
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Économie Droit: la Productivité
BACCALAURÉATS PROFESSIONNELS TERTIAIRES ÉPREUVE D’ÉCONOMIE – DROIT ÉTUDE N : Dates de réalisation : de janvier 2013 à juin 2013 Académie : Créteil Établissement Nom : Prénom : Classe : 1ere logistique Partie du programme concernée par l’étude : • Le contexte de l’activité professionnelle • Le droit facteur d’organisation et de régulations sociales • Les relations sociales dans les organisations • La création de richesses • L’organisation des échanges
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Etude d’économie-droit: faut-il augmenter le S.M.I.C?
Etude d’économie-droit n°1 Faut-il augmenter Le S.M.I.C ? Sommaire Sommaire page. 1 Pourquoi ce choix page.2 Référence au programme page. 3 Introduction page. 4 Avantages de l’augmentation du SMIC page. 5 Inconvénients de l’augmentation du S.M.I.C page.6 Conclusion page.7 Pourquoi avoir choisi cette étude de droit ? J’ai choisi cette étude car avant tout en tant qu’apprenti mon salaire varie et évolue en fonction du SMIC et de mes compétences mais aussi car il touche
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Etude d'économie - droit sur la concurrence de marché en entreprise
ETUDE D'ECONOMIE DROIT SUR LA CONCURRENCE DE MARCHE EN ENTREPRISE PROBLEMATIQUE La concurrence entre les entreprises ← Dans un premier tems je vous parlerais des règles deconcurrence et pourquoi est-elle si importante ← Dans une seconde partie je vous parlerais du non-respect de la concurrence et les sanctions Quelques définitions Qu’est-ce que laconcurrence : La concurrence est une compétition, une rivalité entre des personnes, des entreprises, etc., qui ont le même objectif, qui recherchent le
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Economie Droit: la Contrefaçon
La contrefacon : Introduction : La contrefaçon peut être définit par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose (produit, oeuvre, document…), sans en avoir le droit, et qui constitue un phénomène en augmentation catastrophique qui a touché tous les secteurs de l’économiques, ce qui provoque des effets sur plusieurs niveaux. ‘’ Que sont les impacts économiques et sociaux de la contrefaçon ? ‘’ Historiquement : La contrefaçon n’est pas récente dans l’histoire, bien avant, il y avait
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Économie droit: Le système français de protection sociale
1) Le système français de protection sociale repose sur le système bismarckien. C’est un système d’origine allemande, il permet aux salariés, en cas de maladie ou autre, d’avoir un revenu proportionnel à leurs revenus de travail. Grâce aux cotisations salariales, les français ont des droits plus conséquents. Ils sont plus en sécurité par exemple sur la retraite, le chômage, l’assurance maladie etc. un salarié est plus confiant car même s’il est touché par un problème
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Economie Droit: la Rupture Conventionnelle
Partie 1 : La rupture conventionnelle La rupture conventionnelle est une procédure qui permet à l’employeur et au salarié de convenir en commun des conditions de la rupture du contrat de travail qui les lie. Elle n’est possible que pour les contrats de travail à durée indéterminée (CDI). Créée en 2008, la rupture conventionnelle permet à une entreprise de se séparer à l’amiable d’un de ces employés. La rupture conventionnelle est différente du licenciement ou
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Économie devoir CNED 1ère année: la production
PARTIE I – TRAVAIL METHODOLOGIQUE 1. Définir la production et préciser quelles sont les évolutions des principaux modes de production (2 points). La production est le fait de produire des biens et des services. C’est une activité économique qui apporte de la valeur ajoutée à une entreprise. Cette production peut être marchande (profits, monnayée) ou non marchande (ou presque, par du mécénat). La production découle d’activités diverses telles qu’économique, technologique, intellectuelle. Sur le plan notarial,
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Etude Economie - Droit: le métier de Marchandiseur
Etude d’éco droit Le métier de marchandiseur et de vendeur en grande surface sont ils les mêmes suivant leur structure de leur organisation ? Cette étude a pour but d’approfondir mes connaissances sur certains métiers notamment sur celui que je veux faire plus tard et d’améliorer mes capacités de rédaction et de recherche. Dans la 1ère partie je parlerai du métier de marchandiseur. Dans la 2ème partie je parlerai du métier de vendeur en grande surface.
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Dossier Economie droit Bac Pro: la protection du consommateur
Terminale bac pro commerce Dossier Droit et économie Année scolaire 2012/2014 Sommaire : Dossier de droit : La protection du consommateur -Page : 3 La contrefaçon, un fléau en évolution -Page : 8 Dossier d’économie : Une forme de travail : le télétravail -Page : 16 Vers une économie verte et équitable -Page : 21 Droit : La protection du consommateur La protection du consommateur : Document 1. Le rôle de
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Economie Droit Devoir: note synthèse
Eco droit devoir 1. NRC 2eme année Partie économie : Objet : note de synthèse à l'attention de monsieur Dubus. A fin juillet 2011 les encours des crédits au TPE/PME ont progressé de 5,9% selon lesdernières statistiques de la banque de France, de plus les banques française continuent à répondre à la demande de crédit en proposant des taux inférieur à la moyenne européenne. La transparenceentre la banque et l'entreprise est de mise pour améliorer
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Economie Droit BTS CGO Devoir: le marché automobile en 2008-2009
Devoir 1 économie droit Première partie : Économie général question 1 pour quel raison, les constructeur automobiles ont-ils réduit leur capacité de production en 2008 2009 ? la raison pour laquelle les constructeur automobile ont réduit leur capacité de production dans la période de 2008 à 2009 est que en mi 2008 la crise frappe le secteur automobile français et dans le même temps le secteur automobile mondial s'effondre. Cependant en ce qui concerne la
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Devoir Economie - droit: la croissance
1) La croissance potentielle est la croissance maximale compatible avec une inflation stable. Elle résulte de l’augmentation de l’offre des facteurs de production ( travail, capital et progrès technique)Pour que le croissance potentielle atteigne 2,5-3%, il faut que le population active soit plus importante, que les investissement en capital soient plus important afin de pouvoir créer d’avantage de richesse et que les gains de productivité permis par le progrès technique soient élevés d’où la nécessité
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Economie Droit Devoir: la croissance
1) La croissance potentielle c’est le taux de croissance à long terme suite à la combinaison des facteurs de l’offre. Pour que la croissance potentielle atteigne 2,5 – 3%, il est nécessaire d’avoir une évolution positive des facteurs de production ; il faut créer et développer de nouvelles machines et de nouvelles technologies pour avoir des gains de productivité plus élevés, il faut une augmentation de la production du travail c’est-à-dire une augmentation de salariés
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Économie droit: Croissance et développement en Afrique subsaharienne
BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR. sujet nouvelle calédonie Session 2012 ÉPREUVE D'ÉCONOMIE-DROIT La commission de choix de sujets a rédigé cette proposition de corrigé, à partir des enrichissements successifs aux différents stades d'élaboration et de contrôle des sujets. Pour autant, ce document ne vise pas à l'exhaustivité mais tente simplement d'apporter à chaque question, les éléments de réponse couramment admis par la communauté enseignante. Il est donc tout à fait normal que certaines copies proposent des
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Devoir économie - Droit BTS CGO: croissance et développement de l’économie française
DEVOIR 02 PREMIERE PARTIE : ECONOMIE GENERALE Thème 2 du cours : la création de richesses et la croissance économique Sujet : croissance et développement de l’économie française Document présenté : le rapport « Une ambition pour 10 ans » (XO Editions, 2010), Jaques Attaly. Question 1. Recherchez ce qu’est la croissance potentielle. Comment doivent évoluer les facteurs de production pour que la croissance potentielle atteigne 2,5 – 3% (scénario cible) ? La croissance potentielle
2 236 Mots / 9 Pages -
Devoir économie - Droit: la croissance
Devoir d’économie : 1) La croissance potentielle est la croissance maximale compatible avec une inflation stable. Elle résulte de l’augmentation de l’offre des facteurs de production ( travail, capital et progrès technique)Pour que le croissance potentielle atteigne 2,5-3%, il faut que le population active soit plus importante, que les investissement en capital soient plus important afin de pouvoir créer d’avantage de richesse et que les gains de productivité permis par le progrès technique soient élevés
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