La bonne économie droit

Economie droit

Dossier : 3

La contrefaçon

SOMMAIRE

INTRODUCTION :

* Rappel du thème

* Définition du vocabulaire

* Problématique : une question que l’on se pose par rapport au thème.

* Annonce du plan (raisons, conséquences ; légal-économie)

Développement :

* Parti 1 : Résumé et commentaire

* Phrase de transition

* Parti 2 : Résumé commentaire

Conclusion :

* Résumé les documents

* Proposer une ouverture (une solution)

INTRODUCTION

Le thèmeprésenté sera la contrefaçon se qui signifie (une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose (notion de plagiat) sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique.)

Ce sujet suscite beaucoup d’intérêt car avec la mondialisation, le volume des échanges a constamment augmenté entre pays au fil des années. Schématiquement, ces échanges s'effectuent dans trois sphères d'activités économiques :fabrication, distribution et consommation. Elles échangent continuellement et à différentes intensités. Plus il y a d'échanges, plus il y a risque que les systèmes régulateurs soient pris en défauts.

Dans ma problématique la question sera : Quel sont les conséquences entrainé par la contrefaçon ?

* Savoir quel et l’impacte sur les commerçants.

* L’impact sur les fabricants.

* Les procédures mises en place pour lutter contre cela.

* L’impact sur les consommateurs.

Dans ma 1er partiej’étudie un article de presse (l’union des ardennais) sur la saisie des articles de contrefaçons les achats de ces articles et les dangers pour la santé.

Dans ma 2éme partie j’étudie un article de presse (le parisien) dans le quel il sera question de la lutte contre les articles de contrefaçons.

Partie 1

La contrefaçon et la copie des produits de mode et de luxe sont généralement considérées comme des activités répréhensibles et susceptibles de léser les firmes détentrices des droits [à continuer]

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