Dossier éco Contrefacon dissertations et mémoires
2 310 Dossier éco Contrefacon dissertations gratuites 551 - 575 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Dossier Bac PSE: pourquoi est-ce que je souhaite intégrer la marine?
Le barbier Thomas Terminale baccalauréat professionnel Maintenance des équipements industriels PFMP : Du 07/10 au 06/10 2013 Période en milieu professionnel au centre d’instruction navale de Saint-Mandrier CCF de Prévention Santé Environnement Session 2013 La borde basse Année scolaire 2013-2014 Sommaire - Introduction…………………………………………………………………….Page : 1 - Présentation du centre d’instruction naval de Saint-Mandrier……..…........Page : 2 - Organigramme……………………………………………………………….....Page : 3 - Description de la partie professionnelle choisie……………………………....Page : 4 - Analyse de la situation……………………..…………………………………...Page : 5
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Prise en charge du dossier de l’annonceur par l’intermédiaire d’un outil de communication
ATELIER PRODUCTION V0 1 L’originalité de ce devoir est qu’il évalue votre prise en charge du dossier de l’annonceur par l’intermédiaire d’un outil de communication. On aurait pu vous demander de faire un diagnostic de la situation de l’annonceur, de compléter les informations transmises par une recherche documentaire, etc. Ici au contraire, le sujet vous donne l’ensemble de ces informations, et le discours de Michel Balderac est suffisamment complet pour ne pas nécessiter une recherche
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Dossier Economie Droit: Quelle sont les conséquences des pratiques déloyales ?
La directive relative aux pratiques commerciales déloyale VS INTRODUCTION : « La directive sur les pratiques commerciales déloyales protège les consommateurs contre les pratiques trompeuses et le marketing agressif, et garantit le fait que les informations fournies par les commerçants au sein de l'UE sont claires, précises et justifiées. Elle a pour objectif de permettre aux consommateurs de décider en connaissance de cause et d'effectuer des choix pertinents. La directive vise également à assurer, promouvoir et protéger la loyauté de
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Contrefaçon : Près De 1 Milliard D'euros De Saisies En 2012
Les douanes ont saisi l'an dernier pour près de 1 milliard d'euros de produits de contrefaçon, en majorité en provenance de Chine, avec, en tête, les cigarettes, mais aussi les médicaments, a annoncé lundi 5 août la Commission européenne. Dans son rapport annuel, la Commission souligne que le nombre d'interceptions a été stable en 2012, à plus de 90 000, avec un nombre de produits saisis en forte baisse, à 39,9 millions, contre près de
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Bac Pro Commerce: La contrefaçon un fléau économique
Dossier d'étude Eco-Droit n°1 Première partie : La contrefaçon un fléau économique. Introduction : La contrefaçon présente de nombreux dangers : pour l'économie mondiale, pour les entreprises ainsi que pour les consommateurs. Elle a tendance à se développer de plus en plus et touche tous les secteurs de l'économie. Nous définirons dans une première partie la contrefaçon et ses conséquences sur le consommateur et l'entreprise. Dans une seconde partie nous analyserons plus précisément la contrefaçon
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Dossier: Histoire Des Idées Politiques
Histoire des idées politiques Marc OLLIVIER Docteur en droit public Maître de conférences en droit public à l’UCLy Semestre 6 : février-mai Cours magistral de 42 heures Année 2008-2009 BIBLIOGRAPHIE GENERALE INDICATIVE : BAUDOUIN (J.), Les idées politiques contemporaines, P.U. Rennes, 2002. BRAUD (P.) et BURDEAU (Fr.), Histoire des idées politiques depuis la Révolution, Montchrestien, 1983. CHABOT (J.-L.), Histoire de la pensée politique, Masson, 1988. CHATELET (F.), PISIER (E.), Les conceptions politiques du XXème siècle,
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Objectifs stratégiques de lutte contre la contrefaçon pour la période 2013-2017
Cette coopération est renforcée dans le cadre du plan d'action douanier européen de lutte contre la contrefaçon pour la période 2013-2017 . Il comprend quatre objectifs stratégiques : - Mettre en œuvre la nouvelle législation de l'UE concernant l'action des douanes visant à garantir le respect des DPI (Déclaration préalable d’importations) et en assurer le suivi - Agir en fonction de l'évolution du commerce des marchandises qui violent les DPI - S'attaquer au commerce des
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Gérer les dossiers clients de la BRED de Bezons
La BRED, Banque Régionale d’Escompte et de Dépôt, se développe au sein du Groupe Banque Populaire, l’un des principaux réseaux bancaires en France, et en est la plus importante banque régionale. La BRED de Bezons, située en centre ville, est l’unique agence du Val-d’Oise. L’équipe est composée d’une directrice d’agence, d’une responsable des opérations, d’une responsable clientèle professionnelle, de deux responsables clientèle particulier ou privé, et d’une responsable d’accueil. La BRED de Bezons dispose de
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Pour constituer le dossier acrc.
LE DOSSIER D’ACRC N.B. : en bleu figurent les informations contenues dans le référentiel et la circulaire nationale En italique figurent les exemples qui ne sont ni obligatoires, ni exhaustifs mais servent à illustrer les propos Le dossier doit être réalisé en trois exemplaires : un pour le contrôle de conformité complet, un pour le jury qu’il conservera comprenant uniquement la partie descriptive de l’activité du candidat, éventuellement un pour vous que vous apporterez le
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Etude d'un cas de contrefaçon: Qu'est-ce que la contrefaçon et quels sont les moyens mis en œuvre pour contrer cette pratique ?
'' Etude d'un cas de contrefaçon '' En 2011, 8,9 millions d'objets contrefaits ont été saisis en France. Le phénomène ne cesse d'accroître, ce chiffre a été multiplié par 44,5 depuis 1944 et représente une augmentation de 42% par rapport à 2010 ! Parmi eux des produits de luxe, de textile, de la maroquinerie, et des cigarettes, mais aussi des médicaments. De nos jours la Chine est le leader mondial de la contrefaçon. La contrefaçon
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La Contrefaçon
À partir l’ANNEXE 2 et de vos connaissances, vous répondez aux questions suivantes : 1. Indiquez le rôle de la DGCCRF (Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes). 2. Rappelez en quoi consiste l’acte de contrefaçon, précisez le type d’infraction et le tribunal compétent dans le règlement des litiges relatifs à la contrefaçon. 3. Donnez les risques judiciaires encourus par toute personne fabriquant, détenant, important ou exportant des
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Plan du dossier
3. PLAN DU DOSSIER Sommaire Introduction présentant la situation professionnelle choisie 1. Présentation de l’entreprise (2 points) - localisation, organigramme simplifié, nombre de salarié, qualification - Présentation des diverses activités de l'entreprise. - Machines, matériels et produits. - Existence du document unique. - Poste occupé par le stagiaire, degré d’autonomie accordée au stagiaire. 2. Description d’une situation professionnelle présentant un risque (4 points) Présenter une situation vécue ou observée en PFMP présentant un risque. Vous
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Modele Dossier
Remarque : Même si on insère une clause de réserve de propriété, et que par jugement on puisse récupérer sa marchandise, si celle-ci n’a pas été entretenue, où qu’elle n’a pas été assurée par l’acheteur, on récupérera un bien déprécié voire inexistant si il brûle par exemple. Donc, il faudrait en plus que le vendeur assure la marchandise vendue jusqu’à réception de son prix. Conclusion : La clause au niveau opérationnel est très fragile. Les
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Méthodologie du Dossier PSE
NOM : Prénom : Prévention Santé Environnement PAGE DE PRESENTATION Bac professionnel (à indiquer) Année scolaire (à indiquer) SOMMAIRE Introduction 1................ p..... 1.1............... p..... 2................ p..... 2.2............ p..... Conclusion INTRODUCTION Pistes : présenter brièvement votre période de formation en milieu professionnel : date, durée, votre place dans l’entreprise, justification du choix de votre étude, démarche d'analyse choisie (approche par l'accident ou par le travail)… 1. PRESENTATION DE L’ENTREPRISE Pistes possibles : identification, localisation géographique (photocopie
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Entreprise Face Contrefaçon
Dissertations gratuites, mémoires, discours et notes de recherche Dissertations Voir la version complète Objet De L'Étude : Entreprise Face Contrefaçon Objet De L'Étude : Entreprise Face Contrefaçon Imprimer Document! S'inscrire - Rechercher de 155.000+ Dissertations Catégorie: Philosophie Soumis par: Lisle 28 mai 2012 Mots: 2394 | Pages: 10 ... t d'auteur * Œuvres littéraires, musicales, graphiques, plastiques… * LogicielsDroits voisins * destinés exclusivement aux artistes-interprètes, aux producteurs de vidéogrammes et de phonogrammes et aux entreprises
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Qu'est-ce que le contrefaçon ?
1) QU'EST-CE QUE LA CONTREFAÇON ? A) DEFINITION La contrefaçon est un délit. Il y a contrefaçon lorsqu'il y a confusion dans l'esprit du consommateur. Selon l’Inpi, l’institut national de la propriété industrielle, « la contrefaçon se définit comme la reproduction, l’imitation ou l’utilisation totale ou partielle d’un droit de propriété intellectuelle sans l’autorisation de son propriétaire. » la contrefaçon ne touche pas seulement le secteur du luxe mais énormément de secteur tel que l'industrie pharmaceutique, le textile, la
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Les Conséquence De La Contrefaçon
Les conséquences de la contrefaçon : Sommaire : Partie 1 : - Introduction -Contexte historique - Sources et causes - Secteurs influencés - Quelques exemples Partie 2 : Conséquences économiques et sociales - Impacts sur les entreprises et l’état - Pour les entreprises - Pour l’état - Conséquence au niveau social Partie 3 : Acteurs et moyens de luttes Partie 4 : Conclusion Partie 1 Introduction : La contrefaçon peut être définit par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose (produit,
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DOssier Sur Le Champagne
Introduction Le champagne fut le succès durant le XIXe siècle et ne cessa de continuer au Xxème. Dans ce dossier, il y aura la prèsentation du champagne avec sa situation géographique, les sous-régions de production les cépages, les types de vins produits en Champagne, le classement Grand cru et 1er Cru , millésime les AOC puis la méthode de vinification Champenoise, les différentes bouteilles et leurs contenances, les mentions importantes sur les étiquettes les grandes
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Contrefaçon
S'inscrire! Connexion Contactez-nous Dissertations et des mémoires La Dissertation Biographies / La Contrefacon La Contrefacon Mémoires Gratuits: La Contrefacon Rechercher de 35 000 Dissertation Gratuites Soumis par: Contrefacon 11 avril 2013 Balises: Mots: 1096 | Pages: 5 Vus: 172 Voir la version complète S'inscrire a contrefaçon n'est pas uniquement la copie intégrale d'un bien authentique, elle s'apprécie en fonction des ressemblances et non des différences1. La contrefaçon touche de plus en plus de domaines de
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Qu'est-ce que la contrefaçon ?
Objet d’etude n*2 Document 1 : La contrefaçon touche désormais tous les domaines d'activité dans le monde Par AFP, publié le 07/06/2012 à 16:08, mis à jour à 16:24 PARIS - Au-delà des produits de luxe, du textile, de la maroquinerie et des cigarettes, le marché mondial de la contrefaçon touche aujourd'hui tous les domaines d'activité, dont les médicaments, et constitue un "fléau majeur". Un sac de contrefaçon est détruit par les douanes françaises, le
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La contrefaçon et ses conséquences
La contrefaçon et ses conséquences A – Vue d’ensemble 1 - Introduction : La contrefaçon est le fait de reproduire un produit une œuvre un document ou tout autre chose sans en avoir le droit. Elle a touché tous les secteurs économiques ce qui provoque des effets sur plusieurs niveaux. « Quelles sont les conséquences économiques et sociales de la contrefaçon ? » 2 - Le début de la contrefaçon : La contrefaçon n’est pas
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Définitions de la contrefaçon
Définitions de la contrefaçon : La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de eproduire ou d'imiter quelque chose (notion de plagiat) sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité. 2. L’impact de la contrefaçon : Après avoir défini la contrefaçon, j'étudierai tout d'abord les méfaits de
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Exposé sur la contrefaçon
EXPOSÉ GÉNÉRAL « Faut-il s'être pénétré de principes de justice bien sévères pour sentir que la contrefaçon est un vol ? » Denis Diderot, lettre sur le commerce des livres, 1763 Mesdames, Messieurs, La France, traditionnellement et historiquement en pointe dans le domaine de la protection de la propriété intellectuelle, a largement inspiré la directive 2004/48/CE du 29 avril 2004 relative au respect des droits de propriété intellectuelle. En particulier, notre pays a convaincu les
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La Contrefacon
La contrefaçon et le consommateur Après avoir décrit la contrefaçon, j’étudierai en premier les risques que peut subir un acheteur, puis les recours disponibles en cas d'achat d'article contrefait. La contrefaçon est une activité qui consiste à reproduire par une copie ou une imitation une œuvre industrielle, artistique ou littéraire. Cette action porte préjudice a son auteur ou son inventeur. La contrefaçon peut toucher un brevet, une marque ( Ex: Louis Vuitton ), un dessin,
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La constitution de 1958, dossier du conseil constitutionnel
Dominique Rousseau, « La Constitution de 1958 peut-elle être révisée », dossier du Conseil constitutionnel pour les quarante ans de la Constitution Article 11: Le Président de la République, sur proposition du Gouvernement pendant la durée des sessions ou sur proposition conjointe des deux assemblées, publiées au Journal officiel, peut soumettre au référendum tout projet de loi portant sur l’organisation des pouvoirs publics, sur des réformes relatives à la politique économique ou sociale de la Nation et
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