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Devoir Droit Bts Com dissertations et mémoires

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20 789 Devoir Droit Bts Com dissertations gratuites 876 - 900 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 12 Juillet 2015
  • BTS Economie Droit 2013: Cas Patrick Vankis, spécialités périgourdines

    BTS Economie Droit 2013: Cas Patrick Vankis, spécialités périgourdines

    DNS de Droit - PME2 Cas Patrick Vankis, spécialités périgourdines 1ère Partie Le statut juridique de Patrick Vankis 1) Même si Patrick acceptait la proposition du commerçant de Périgueux, sonstatut juridique d’auto-entrepreneur pourrait rester inchangé car la somme totale de son chiffre d’affaire ne dépasserait pas les 80 300 euros pour l’année 2010. Accepter la proposition ducommerçant lui permettrait de doubler son chiffre d’affaire ainsi que de se faire connaître dans une grande ville comme

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  • Devoir D'anglais BTS SP3S CNED: Devrions-nous tous devenir végétariens ?

    Devoir D'anglais BTS SP3S CNED: Devrions-nous tous devenir végétariens ?

    1) 1/ This document is an article entitled « Should we all become vegetarians ? ». The text was taken from a newspaper, Time, published on October 14, 2002. It was written by Richard Corliss. The article isn’t illustrated. The text deals with vegetarianism. It explains reasons why so many peopal have become vegetarian, and it shows the consequences on health. 2/ The translation of title of this document is : Devrions-nous tous devenir végétariens ? 3/Many people consider themselves

    499 Mots / 2 Pages
  • BTS Economie et droit 2012

    BTS Economie et droit 2012

    BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR Session 2012 U3.1 - ÉCONOMIE ET DROIT Durée : 4 heures Épreuve commune aux BTS :  Assistant de gestion PME-PMI à référentiel commun européen  Assistant de manager  Commerce international à référentiel commun européen  Communication  Comptabilité et gestion des organisations  Management des unités commerciales  Négociation et relation client  Transport AUCUN MATÉRIEL N'EST AUTORISÉ COPIES À UTILISER : Les candidats traiteront les différentes questions sur

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  • Devoir de droit social

    Devoir de droit social

    Dossier 1 Question 1) Les faits :n salarié exerçant des fonctions de moniteur au sein d’une école de ski veut saisir le juge pour constater l’existence d’un contrat de travail entre lui-même et un club de sports au sein dans lequel il travail. Le problème de droit est en quoi consiste le lien de subordination qui caractérise le contrat de travail ? Les principes de droit : le lien de subordination est caractérisé par l’exécution d’un travail sous

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  • Devoir Bts Notariat: le sceau

    Devoir Bts Notariat: le sceau

    Dossier 1 : le sceau (7 points) Vous effectuez un stage en l’étude de Maître Lantoine. Aujourd’hui, vous travaillerez avec Jules, clerc en l’étude. En attendant que ce dernier se libère, vous regardez le sceau de Maître Lantoine. 1. C ertains éléments et mentions y figurent impérativement, conformément aux dispositions de l’article 7 du décret du 26 novembre 1971. Veuillez préciser lesquels (1 point). Maître Lantoine, ravi de constater votre intérêt pour sa profession, vous

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  • BTS AM(Assistant de manager) DROIT: Influence Des Pays émergents

    BTS AM(Assistant de manager) DROIT: Influence Des Pays émergents

    Introduction : Les pays émergents présentent des caractéristiques particulières : revenu par habitant, transformation Institutionnelle et structurelle, une croissance élevée et une très forte insertion dans le CI. 1. Evolution des flux internationaux des biens et des services des BRICS et leur participation à la croissance mondiale : Les BRICS ont effectué en 2011 45,5% des exportations alors qu’en 1993, 26,7%. L’influence des BRiCS s’est faite à travers leurs offres de biens et services. L’accroissement

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  • Devoir de Droit sur la VAE

    Devoir de Droit sur la VAE

    Vidéo page 39 Question 1 : La VAE sert à valider son expérience professionnelle en diplôme (en validant des compétences). Elle est destinée à tous les salariés. C’est un droit, ils sont droit au congé de formation, et bénéficie d’un accompagnement pour faire leur dossier. Question 2 : Grâce à la VAE, les salariés peuvent changer d’emploi, demander d’autre tâche dans l’entreprise, une rémunération différente, et ils sont une meilleure valorisation. Question 3 : La

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  • Economie Droit Devoir: cas SPHERE: : Note sur les modalités et conditions actuelles de financements des entreprises

    Economie Droit Devoir: cas SPHERE: : Note sur les modalités et conditions actuelles de financements des entreprises

    SUJET CAS SPHERE Analyse de la situation de l’entreprise. PREMIÈRE PARTIE – ÉCONOMIE GÉNÉRALE (20 points) Analyse d’une situation économique : Situation de crise et financement des entreprises A l’attention de Monsieur Dubus Objet : Note sur les modalités et conditions actuelles de financements des entreprises. Monsieur, Vous m’avez demandé de vous éclaircir sur les modalités et conditions actuelles de financements des entreprise, pour cela nous verrons dans une première partie en 1) L’évolutions des

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  • BTS - DROIT L'antenne De La Discorde

    BTS - DROIT L'antenne De La Discorde

    1. Monsieur et Madame Virale ont appris qu’une antenne-relais d’un opérateur téléphone mobile allait être installée à moins de 100 mètres de leur maison. Une convention ainsi qu’un dédommagement forfaitaire leur a été proposé par l’opérateur pour préjudice visuels et esthétiques. Malgré cela, le couple s’inquiète des conséquences possibles sur leur santé et ils se demandent le principe qu’ils peuvent invoquer pour lutter contre l’opérateur. Quel est le principe invoqué lors de l’installation d’une antenne-relais

    241 Mots / 1 Pages
  • Devoir Culture générale Et Expression Bts Muc 1ère Année 2014-2015: étude des paratextes

    Devoir Culture générale Et Expression Bts Muc 1ère Année 2014-2015: étude des paratextes

    PREMIERE PARTIE : ETUDE DES PARATEXTES 1.1 : Dans le document 1 au niveau du paratexte, nous pouvons tout d'abord relever en bas à droite les informations comme le nom de l'auteur: Jacques Prévert, la provenance du texte: un reccueil de poeme intitulé " paroles" et la date du texte soit 1934. Nous pouvons également voir plus haut le titre de ce poeme " chasse à l'enfant " puis la personne à qui est adressé

    922 Mots / 4 Pages
  • Devoir BTS Tourisme Mercatique: cadre organisationnel et juridique des activités touristiques

    Devoir BTS Tourisme Mercatique: cadre organisationnel et juridique des activités touristiques

    DEVOIR 2 : CADRE ORGANISATIONNEL ET JURIDIQUE DES ACTIVITES TOURISTIQUES MISSION 1 : L’exemple de la Chine 1.1) DES FORMES DE TOURISME POUR PRESERVER L’ENVIRONNEMENT Tout d’abord, faisons bien la différence entre l’écotourisme et le tourisme durable. L’écotourisme se pratique dans la nature au sein de petites structures et en petits groupes. De plus, Il a pour objectif que ses revenus servent à valoriser des projets environnementaux en dynamisant l’économie locale. Le tourisme durable, quant

    1 046 Mots / 5 Pages
  • Bts AG Gestion Relation Clientèle Devoir 1: la société Paladin

    Bts AG Gestion Relation Clientèle Devoir 1: la société Paladin

    Devoir 1 À réaliser après l’étude du cours « gestion de la relation avec la clientèle » et des fiches notionnelles Durée : 2 h 30 SARL PMP La société Paladin, a pour activité la fabrication et la commercialisation de menuiserie (volets, fenêtres, vérandas, stores, portails..). Elle emploie 32 salariés répartis entre la production, la vente et l’installation. Elle est située 54 rue des Templiers à CALVI. Vous venez d’intégrer cette entreprise en tant qu’assistant(e)

    728 Mots / 3 Pages
  • Economie Droit Devoir: les biens publics

    Economie Droit Devoir: les biens publics

    Divers / Economie Droit Cned 1 Economie Droit Cned 1 Dissertation: Economie Droit Cned 1 Rechercher de 35 000 Dissertation Gratuites Soumis par: carlnbia 18 février 2013 Balises: Mots: 1678 | Pages: 7 Vus: 245 Voir la version complète S'inscrire DEVOIR V9717-D1 /1 DEVOIR 3 ECONOMIE GENERALE DROIT NOM : NBIA Prénom : CARL Questions 1 Les biens publics sont, en science économique, des biens ou des services dont l’utilisation est non rivale et non

    475 Mots / 2 Pages
  • Devoir Culture générale: étude de documents sur Le Droit De L'enfant

    Devoir Culture générale: étude de documents sur Le Droit De L'enfant

    CULTURE GENERALE ET EXPRESSION ANALYSE DES DOCUMENTS ET EXTRACTIONS DES IDEES A RETENIR 1.1 Ce premier document est un article de presse, paru en date du 13 Octobre 2006 dans le journal, le Monde. L’article que nous avons ici, est écrit par Benoit Hopquin qui est envoyé spécial à Ténérif. Le contenu y est de type informatif car l’auteur énonce les faits sans pour autant donner son avis sur les conditions des immigrés mais également

    1 967 Mots / 8 Pages
  • Droits Et Devoirs Des étrangers

    Droits Et Devoirs Des étrangers

    I. Introduction : On estime à quatre millions le nombre d’étrangers vivant en France. Ils sont trop souvent présentés comme des intrus, déstabilisant l’emploi, troublant l’ordre public, et menaçant l’identité nationale…Ces étrangers en France ont des droits, tout comme un français à l'étranger, et comme un français à l'étranger, ils ont aussi des devoirs. II. Droits et devoirs des étrangers en France : 1. Les droits : Les droits des étrangers en France sont en partie les mêmes

    1 450 Mots / 6 Pages
  • BTS CI(commerce international) CNED Devoir 1 Management Des Entreprises

    BTS CI(commerce international) CNED Devoir 1 Management Des Entreprises

    Devoir #1 de Management des entreprises 1. Identifiez et caractérisez les logiques entrepreneuriales et managériales mises en œuvre dans le groupe Ales. On peut distinguer par la description de la gestion du groupe Alès que nous donnent ces deux documents, les logiques entrepreneuriales et managériales qui sont menées au sein du groupe. Tout d’abord, on apprend que Patrick Alès, fondateur et ex-PDG du groupe, après sa démission, compte s’investir dans les projets R&D du groupe;

    558 Mots / 3 Pages
  • BTS Ag Anglais Devoir 1: étude de doccument: article de presse du journal The Economist

    BTS Ag Anglais Devoir 1: étude de doccument: article de presse du journal The Economist

    Partie 1 : Compte rendu écrit en français L'article de journal paru dans la revue de presse « The Economist » du 13 février 2010 est un article sur la psychologie financière. Deux universitaires, Sanford DeVoe de l'université de Toronto et Sheena Iyengar de l'université de Colombia ont décidé de sonder différentes employés afin d'avoir leur perception de l'équité de leur supérieur en fonction des récompenses qu'on mettait à disposition des employés. Les deux universitaires ont sollicités 268

    526 Mots / 3 Pages
  • Devoir BTS CGO 2e Année: préparation de la déclaration de TVA

    Devoir BTS CGO 2e Année: préparation de la déclaration de TVA

    Première partie : La préparation de la déclaration de TVA TVA Novembre : TVA collectée : Ventes des produits : 1 950 000 Production immobilisée : 1 300 (1 950 000 + 1 300)*0,2 = 390 260 TVA déductible : Matériel de bureau : 2 400 Mobilier fabriqué par l'entreprise : 1 300 Achat matières premières et fournitures : 93 000 Fournitures non stockables : 2 100 Entretien et réparation : 9 700 Honoraires :

    811 Mots / 4 Pages
  • Devoir économie droit: les conditions actuelles de financement des entreprises

    Devoir économie droit: les conditions actuelles de financement des entreprises

    DEVOIR 1 ECO DROIT 1ère partie économie La présente note de synthèse permet de répondre aux questions relatives aux modalités et aux conditions actuelles de financement des entreprises. Elle présente successivement les caractéristiques des conditions d’accès au crédit et leur éventuelle dégradation selon la Fédération Bancaire Française (FBF), puis l’évolution des modes de financement auxquels les PME peuvent prétendre, enfin elle souligne les éléments essentiels qui conditionnent l’octroi d’un crédit à un PME par une

    1 707 Mots / 7 Pages
  • Anglais Devoir 1 Cned Bts Muc: Exemple de résumé écrit en français concernant l’immobilier commercial

    Anglais Devoir 1 Cned Bts Muc: Exemple de résumé écrit en français concernant l’immobilier commercial

    Partie 1 Exemple de résumé écrit en français. Pour la première fois depuis quatre ans, on note une légère amélioration dans l’immobilier commercial. Cependant, les propriétaires se gardent d’être trop optimistes, car une forte reprise dépendrait de la confiance accrue des consommateurs et de la création d’emplois. Dans les grands centres commerciaux couverts, l’immobilier inoccupé a baissé de 8,8 % au troisième trimestre - et le prix de location du mètre carré est resté stable.

    728 Mots / 3 Pages
  • Corrigé Bts Eco Droit: les enjeux de la question des inégalités en France

    Corrigé Bts Eco Droit: les enjeux de la question des inégalités en France

    PARTIE ECONOMIQUE : Afin de répondre à cette première partie il était préconisé de rédiger une note argumentée, structurée à l'aide d'un plan et non de répondre à chacune des questions une par une. Plan. Introduction : en lien avec le stage réalisé et l'infrastructure, présentant notamment les enjeux de la question des inégalités en France. Argumentaire en 3 parties : - le constat/les besoins (quelle est la situation actuelle, comment les choses ont elles

    1 654 Mots / 7 Pages
  • Cned Devoir 3 Economie Bts Muc

    Cned Devoir 3 Economie Bts Muc

    1- Selon Charles KINDLEBERGER , la définition et les critères d’un bien public se définissent comme suit : En économie publique, un bien collectif est défini à partir de sa consommation collective et possède deux Caractéristiques : La non rivalité d’usage et la non-exclusion, c’est-à-dire qu’un bien peut être consommé simultanément par un ensemble d’individus sans que la qualité et la quantité bénéficiant à une entité, réduise celle consommée pour les autres. En plus d’inclure

    284 Mots / 2 Pages
  • BTS CGO Devoir Processus 2: Gestion des relations avec les salariés et les organismes sociaux

    BTS CGO Devoir Processus 2: Gestion des relations avec les salariés et les organismes sociaux

    Processus 2 : Gestion des relations avec les salariés et les organismes sociaux Devoir 1 Barème sur 20 points Dossier 1 : Le recrutement (5 points) Comme le proposait l’annexe, il fallait mettre en oeuvre des clauses qui protègent l’entreprise contre l’ancien employeur du nouveau salarié et qui protègent l’entreprise contre un salarié qui ne resterait que peu de temps. Les clauses spécifiques à insérer dans le contrat de travail sont : – Clause indiquant

    618 Mots / 3 Pages
  • Devoir Culture générale 2ème année Bts Cgo: Quelles sont les raisons qui nous poussent à faire un cadeau ? Quelles sont les conséquences de ces échanges ?

    Devoir Culture générale 2ème année Bts Cgo: Quelles sont les raisons qui nous poussent à faire un cadeau ? Quelles sont les conséquences de ces échanges ?

    Shayma mejri hmem 742-45-0051-0 Devoir 2 Culture générale Première Partie Le cadeau, symbole de lien entre les Hommes, est depuis la nuit des temps ancré dans la civilisation. A ce propos, un dossier de quatre documents s'interroge justement sur l'effet recherché dans l'échange de cadeaux. EN 2001, Pierre Marie Martin, dans son article « Éloge du cadeau », nous dit que le fait d'offrir un cadeau nourrit le lien social avec le destinataire mais que

    1 271 Mots / 6 Pages
  • Devoir De Communication Bts

    Devoir De Communication Bts

    1 ) Après avoir analysé les documents à traiter, sélectionnez ceux qui nécéssiteraient une modelisation et précisez les fonctionnalités de l'application que vous utiliseriez, DOCUMENTS NECESSITANT UNE MODELISATION Documents à modeliser Fonctionnalités Lettre de demande de congé Un modèle de lettre de demande de congé sera à créer à partir de Microsoft Word. Ce modèle sera à la disposition de tous les salariés et le permettrons de faire leur demande de congé plus rappidement en

    324 Mots / 2 Pages