Devoir Droit Bts Com dissertations et mémoires
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Economie Devoir BTS: Analyse de la conjoncture économique
Première partie : économie générale (20 points) Analyse d’une situation économique : Analyse de la conjoncture économique française La présente note de synthèse permet de répondre à certaines questions des membres du comité d’entreprise, quant à l’évolution de la conjoncture économique française. Seront successivement abordés dans ce document, les facteurs exogènes ayant eu un impact défavorable sur la zone euro en 2011 ainsi que les indicateurs conjoncturels signifiant un retournement de la conjoncture à cette
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BTS Cgo Devoir: étude de documents
Question 1 : 1.1) Ce document est un article du journal Le Monde paru le 13 octobre 2006. Il est issu de la Chronique de clandestins et est intitulé « Le havre de l'école du Hogar ». Il est de type informatif. Cet article a pour thème principal les clandestins mineurs aux îles Canaries provenant du Sénégal. Cet article nous montre la pauvreté très présente au sénégal qui amène les familles à envoyer leurs enfants aux îles Canaries
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BTS Assistante De Gestion Com: Cahier Des Charges
HOTEL RESTAURENT LE DOMAINE Route de Pau 64400 OLERON STE MARIE CAHIER DES CHARGES POUR LA CRÉATION D’UN SITE WEB Contexte du projet : L’entreprise ne dispose pas actuellement de site web. Enjeux importants : notoriété, image, commerciaux… Le site web vient compléter les autres supports de communication et s’inscrit dans le plan de communication de l’établissement. Historique : volonté d’inscrire sur le web, l’établissement, vis à vis de ses partenaires, de la clientèle potentielle
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Droit Entrainement Au BTS: Salarié Ou Pas ?
Dossier 1 À l’aide de vos connaissances et des annexes, conseillez M. Alix. 1. M. Alix bénéficie-t-il du statut de salarié ou de travailleur indépendant ? Justifiez votre réponse. Les faits Un salarié exerçant des fonctions de moniteur au sein d’une école de ski veut saisir le juge pour voir constater l’existence d’un contrat de travail entre lui-même et un club de sports au sein duquel il était mis à disposition. Le problème de droit
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Devoir de droit-économie
BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR - TERTIAIRES Session 2013 Économie Droit Corrigé 13M-ECODROI-C Page 1 sur 8 BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR Session 2013 ÉPREUVE D'ÉCONOMIE-DROIT ÉLÉMENTS DE CORRIGÉ La commission de choix de sujets a rédigé cette proposition de corrigé, à partir des enrichissements successifs aux différents stades d'élaboration et de contrôle des sujets. Pour autant, ce document ne vise pas à l'exhaustivité mais tente simplement d'apporter à chaque question, les éléments de réponse couramment admis
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Devoir BTS 1ere Année Notariat: le sceau
DOSSIER 1 : Le Sceau 1.- L’article 6 du décret n°71-941 du 26 novembre 1971 énonce que les éléments qui figurent sur le sceau du notaire sont : • son nom • sa qualité • l'établissement dans lequel il officie • l'effigie de la République française 2.- L’article 7 du présent décret indique que l’empreinte du sceau est déposée au greffe du Tribunal de Grande Instance (TGI) 3.- Si toutefois contestation il y a, il
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Economie Droit devoir: Le taux de croissance potentielle
Question : 1 Le taux de croissance potentielle, est un taux de croissance à long terme qui résulte de la combinaison de l’offre des facteurs de productions, c’est un indicateur de l’évolution du niveau de vie. Elle se définit comme une notion essentielle de macroéconomique désignant la croissance économique liée aux facteurs fondamentaux d’une économie. Pour atteindre ce chiffre de 2.5/3% les facteurs de productions doivent évoluer d’une certaine manière : en effet il faudra
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BTS CGO Processus 1 DEVOIR: gestion comptable des opérations commerciales
Devoir 1 – Processus 1 : gestion comptable des opérations commerciales. Question 1 : Opérations | Traitements à réaliser (et explications) | Facture N003SARL Peltier | La facture porte lamention « Enregistrée le 03/01 », elle a donc déjà été enregistrée. Elle doit être classée dans le dossier des factures enregistrées. | Facture N004SNC Lepetire | La facture est le double conservé auservice comptabilité. Donc Mlle Feret procède à sa comptabilisation, puis porte la mention
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Corrigé Bts Cgo Devoir 1 Processus1: Gestion comptable des opérations commerciales
83862CTPA0114 BTS Comptabilité et gestion des organisations première année Processus 1 : gestion comptable des opérations commerciales Devoir 1 8 3862 CT PA 01 1/4 Question 1 Tableau des traitements (8 points) 1 point par opération (à partir de la deuxième). Opérations Traitement à réaliser (et explications) Facture N003 SARL Peltier La facture porte la mention « Enregistrée le 03/01 », elle a donc déjà été enregistrée. Elle doit être classée dans le dossier des
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Corrigé BTS Blanc Droit: L’adaptation de la relation de travail par le droit négocié
Corrigé BTS 2ème année BTS blanc 1 (7point) Apprécier la légalité de la clause d’indexation Posez le problème juridique : La clause d’indexation contenue dans l’avant contrat est elle légale ? Déterminez la règle de droit :Selon l’article L112-2 du code monétaire et financier (cf annexe) est interdit dans les dispositions statuaire ou conventionnelles, « toute clause prévoyant des indexations fondées sur le salaire minimum de croissance, sur le niveau général des prix ou des
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Devoir BTS AG de gestion d'information
DEVOIR 2 – GESTION DU SYSTEME D’INFORMATION SCM François Descomptes et Florent Finance Experts comptables Dossier 1 Communication avec l’ensemble du personnel via un intranet. 1. Intranet A. Définition : Un intranet est un réseau local et privé au sein d’une entreprise. L’intranet utilise les technologies d’internet mais n’est pas ouvert aux connexions publiques. B. Avantages : Les applications intranet permettent un travail coopératif pour tous les membres d’une entreprise. L’Intranet met à la disposition
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Devoir de droit: les différents marchés
Devoir maison de droit 2. L’objet du marché est la construction d’un bâtiment associatif Les critères de sélection : pour attribuer un marchée au candidat qui a présenté l’offre économiquement la plus avantageuse, le pouvoir adjudicateur se fonde soit sur une pluralité de critères non discriminatoires et liés à l’objet du marché, notamment la qualité, le prix, la valeur technique, le caractère innovant. Soit compte tenu de l’objet du marché passés selon une procédure formalisée
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Devoir, Deuxième Partie, Bts Communication: les procédés utilisés et les visuels qui s'adressent directement aux consommateurs
Deuxième partie: Question relatives à l'épreuve E1 A. Question d'analyse: Ici les procédés utilisés et les visuels s'adressent directement aux consommateurs. Tout d'abord la campagne est menée dans 130 agglomérations, là où un maximum de personnes sont susceptibles d'être interpellées. Il s'agit d'une répétition du message à chaque endroit du quotidien pour inciter l'achat de pain par les français. Dans un premier temps, les affiches via JC Decaux ou en vitrine de boulangerie, les emballages
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Devoir BTS Tourisme Gestion Information Touristique: faire une note d’information qui présentera l’intérêt de ces systèmes (veille informatique et gestion électronique des données) à l’intention de l’ensemble des membres du personnel
Sujet : Vous travaillez dans une structure qui envisage de mettre en place un système de veille informa- tionnelle et de gestion électronique des données ainsi collectées. Votre responsable vous charge d’élaborer une note d’information qui présentera l’intérêt de ces systèmes à l’intention de l’ensemble des membres du personnel. Éléments à prendre en compte pour la forme de la note : Police à utiliser : arial 10 pour le texte, 14 pour le titre. Espace entre
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Les Droits et les devoirs des citoyens athéniens et romains
Les Droits et les devoirs des citoyens athéniens et romains Citoyens athéniens et citoyens romains possèdent d'évidents points communs mais aussi des différences. Des deux côtés, les citoyens disposent des droits civils de base qui sont la vente et l'acquisition de biens (terres en particulier). Ils peuvent aussi participer à la vie politique mais les différences sont notables. À Athènes, tous les citoyens possèdent le droit de vote à l'Ecclésia, sur la colline du Pnyx
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BTS: Devoir: Culture de la communication: l'écologie
Culture de la communication Devoir n°1: L’écologie 1ère Partie Question 1 Luc Ferry nous offre dans ce texte son point de vue concernant les personnes qui font une sacralisation de la nature. Par là, il entend les personnes qui ont pour philosophie de laisser la nature prendre ces droits sans que les hommes la modifient ou l’éliminent. La philosophie de ces « anti-interventionnistes» consiste à mettre la nature sur un piédestal au dépend de l’être humain
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Devoir: Techniques Notariales BTS Notariat CNED 1ère Année
Techniques Notariales Devoir N°1 Dossier 1 : le sceau 1. Certains éléments et mentions y figurent impérativement, conformément aux dispositions de l’article 7 du décret du 26 novembre 1971. Veuillez préciser lesquels. Sur le sceau de maître Lantoine figure son nom, sa qualité et l’établissement dans lequel il officie. De plus, l’effigie de La République Française apparaît. 2. O ù est déposée l’empreinte du sceau lors de la prestation de serment d’un notaire ? L’empreinte
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Corrigé d'un devoir Processus 3 BTS: Gestion fiscale et relations avec l'administration des impôts
84012CTPA0114 BTS Comptabilité et gestion des organisations – première année Processus 3 : gestion fiscale et relations avec l’administration des impôts Devoir 1 Durée : 3 heures Dossier 1 : analyse des TVA collectées et déductibles (6 points) 1. Conséquences des opérations du mois de mai N au regard de la TVA (5 points) N° de l’opération Analyse fiscale (règles à mettre en oeuvre) et calculs TVA collectée TVA Déductible Sur immobilisations Sur autres biens
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Devoir Corrigé Type Culture Générale Et Expression BTS AG 1ère Année
Culture générale et expression Corrigé 1 3 0186 CT PA 01 14 0186 C01 – 1/6 Ce premier devoir avait pour but de vérifier les connaissances acquises ou consolidées par l’étude du module 2 de votre cours de 1re année de BTS. Il fallait avoir assimilé l’essentiel des notions concernant le paratexte d’une part, et les marques d’énonciation d’autre part. Et, au-delà, ce travail avait comme second objectif de vous faire appliquer ces connaissances à
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Devoir Economie - Droit: la protection sociale
DEVOIR N 3 D’ECONONMIE ET DROIT ECONOMIE Question 1 Le système de protection sociale est la manifestation de la notion de solidarité dans les sociétés modernes. La protection sociale repose essentiellement sur un système collectif et obligatoire, la Sécurité sociale. Le système de protection sociale Français a été mise en place qu’après la seconde guerre mondiale en 1945. Le système de protection sociale Français s’inspire du modèle dit (bismarckien), C’est un modèle qui consiste à
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Correction devoir de droit
CORRECTION DEVOIR DE DROIT N°1 1. Salarié dans un cabinet d’architecte. Sa situation future : elle sera licencié et donc a la recherche d’une activité professionnel 2. Les trois statuts possibles sont : - Rechercher un nouvel emploi en tant que salarié - Elle peut devenir fonctionnaire en passant des concours de la fonction publique. - Devenir travailleur indépendant en créant sa propre entreprise (statut d’auto entrepreneur) 3. Objectif de sa recherche : - Salaire
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Droit - devoir: annulation du contra
Question 1 a) Oui, le contrat peut être annulé car Émilie est une personne mineure et la lésion est considérée comme un vice du consentement à l’égard des mineures. En vertu de l’article 1406 C.c.Q. qui mentionne que la lésion résulte de l’exploitation de l’une des parties par l’autre, qui entraine une disproportion importante entre les prestations des parties et qui fait présumer l’exploitation. Aussi, selon l’article 1407 C.c.Q. celui dont le consentement est vicié
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BTS NRC: Droit - Contrat Et Appel D'offre
1. La procédure choisie par la mairie a été guidé par le code des marchés publics, elle ne peut pas choisir comme bon lui semble. En fonction des montants engagés pour l’achat public et de l’objet du marché, les procédures à respecter sont différentes. - Les marchés de travaux sont soumis aux procédures formalisées à partir de 5,186 M Euros ; aux MAPA entre 150001 et 5,186 M euros ; et enfin sans publicité ni
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Économie générale et droit, devoir: Peut-on dire qu’à la date de juillet 2001, les conditions d’accès au crédit se soient dégradées ?
SOUR Mohamed-Ylies SOUR_9717_1 ECONOMIE GENERALE ET DROIT DEVOIR 1 PREMIERE PARTIE - ECONOMIE GENERALE Analyse d’une situation économique : Situation de crise et financement des entreprises Peut-on dire qu’à la date de juillet 2001, les conditions d’accès au crédit se soient dégradées ? Fin juillet 2011 les encours des crédits au TPE/PME ont progressé de 5,9% selon les dernières statistiques de la banque de France. Les conditions d’accès au crédit ne ce sont pas dégradées
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Méthodologie en Droit pour l’épreuve de BTS
Méthodologie en Droit pour l’épreuve de BTS - Résolution d’un cas juridique : les faits, le problème de droit, les notions et/ou les règles de droit, l’application au cas, la solution. - Notestructurée : introduction deux ou trois parties titrées, conclusion Corrigé du cas : Salarié… ou pas ?, 1. M. Alix bénéficie-t-il du statut de salarié ou de travailleur indépendant ? JustifiezLes faits Un salarié exerçant des fonctions de moniteur au sein d’une école
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