Devoir Cned Economie Droit dissertations et mémoires
20 540 Devoir Cned Economie Droit dissertations gratuites 701 - 725 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Devoir de droit fiscal
Droit fiscal Examen : question de cours, qui pourront s’appuyer sur un cas pratique (durée de l’examen : 2h) Introduction Le droit fiscal est au coeur de l’actualité. Il y a quatre taux de TVA : 2,1 %; 5,5 %; 7 %; 19,6% C’est une matière qui se périme vite. Exemple : la loi de finance est votée chaque année. Cette année nouvelle majorité politique donc nouvelles réformes. L’Etat ne doit pas avoir un endettement
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Devoir Anglais Cned: comment s’est fait la dématérialisation des actes notariés en France ?
Devoir d’anglais numéro 1 Partie 1 : Ce document nous explique comment s’est déroulée la signature du premier acte authentique sur support électronique, le 28 octobre 2008. Mais comment s’est fait la dématérialisation des actes notariés en France ? Pour répondre à cette question, nous allons voir quand cette idée est née, puis à partir de quel moment elle a été appliquée. Ainsi la dématérialisation des actes notariés en France devait être engagée par le
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Devoir Droit 2013 BTS NRC: note de synthèse à l'attention de monsieur Dubus
Eco droit devoir 1. NRC 2eme année Partie économie : Objet : note de synthèse à l'attention de monsieur Dubus. A fin juillet 2011 les encours des crédits au TPE/PME ont progressé de 5,9% selon les dernières statistiques de la banque de France, de plus les banques française continuent à répondre à la demande de crédit en proposant des taux inférieur à la moyenne européenne. La transparence entre la banque et l'entreprise est de mise pour améliorer
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Devoir Anglais BTS Communication CNED: étude du document FOWARD
96AK-ANGLAIS : DEVOIR 01 968-20-0163-5 COLMONT Lucas BTS COMMUNICATION 1ère année Partie 1 Le document « Forward » est une newsletter émise le 1er décembre 2009 par l’organisme International Resources, organisme présent dans 25 pays, œuvrant dans le domaine du développement durable et dans la promulgation à l’échelle mondiale du commerce équitable. Cette newsletter est probablement adressée aux abonnés et personnes souhaitant se tenir informé des actions récentes mais aussi des projets à venir d’International
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Economie Devoir: les constructeurs automobiles 2008-2009
1er partie : ECONOMIE Question 1 : En 2009 et en 2008, à cause de la crise économique les constructeurs automobiles ont du réduire leur capacité de production. Les constructeurs ont dû faire face à un manque de croissance, un recul des demandes ainsi qu’à un manque de compétitivité par rapport au pays qui émergent. Question 2 : La demande des véhicules industriels français a connu une baisse de 38% en 2009 ainsi qu’une baisse
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Devoir Management des entreprises Cned: cas du groupe Alès
DEVOIR 01 MANAGEMENT DES ENTREPRISES SUJET : LE CAS ALES GROUPE 1. Au sein du groupe Ales, les deux logiques entrepreneuriale et managériale sont présentes. M. Patrick Ales, fondateur de l'entreprise quitte son poste de directeur général pour resté président non exécutif ainsi que son fils Romain Ales, directeur général délégué qui souhaite seulement se consacrer à la filiale Caron. Lorenza Battigello se voit propulser à la tête du groupe, au poste de directrice générale. Il
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Devoir économie: la mise en place de la monnaie électronique
Première partie (exploitation d’un dossier) 1. Expliquer quelles sont les raisons de la mise en place de la monnaie électronique. Afin de répondre le plus clairement possible à cette question, il me semble important de définir la notion de monnaie et la notion de monnaie électronique pour ensuite expliquer les raisons de sa mise en place. La monnaie se définit comme un bien d’échange généralement accepté au sein d’un pays. La monnaie est liée à
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Devoir de droit
Question 1 A) Le vendeur a bien vu qu’Émilie a seulement 14 ans et qu’elle chausse du 11 et non du 8½. Et, c’est à lui de bien s’assurer qu’Émilie choisi la bonne paire de chaussures et qu’elle est en mesure de s’acheter des chaussures à ce prix parce qu’elle est mineure. Donc, Émilie peut annuler cette vente pour cause de lésion à l’égard des mineurs en vertu de l’article 1406 et 1407 C.c.Q. B)
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Devoir De droit: Secours Entre époux Et Contribution Aux Charges Du Mariage
Tri Par: Catégorie Date de publication Type Nombre de pages Extension Langue 1 2 3 Suivant » 100 Résultat(s) pour "contribution..." 10 20 30 par page Droit de la famille: le couple et le mariage Droit privé & contrat » Droit de la famille | Cours | 14/03/2013 | 15 pages | doc Extrait du sommaire : «I. L'entrée en mariage. A. Les conditions de fond du mariage. B. Les conditions de formes du mariage.
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BTS MUC( Management de l’équipe commerciale ) CNED Anglais Devoir
Devoir Anglais 1 Bts Muc Cned Devoir d’anglais numéro 1 : Partie I : résumé Pour la première fois en 4 ans, le taux de propriété inoccupés dans les centres commerciaux a fortement diminué. Les propriétaires avertissent cependant que cette reprise économique est légère et qu’une plus forte lancé dépend essentiellement de la confiance du consommateur et de son travail. Néanmoins les statistiques sont encourageantes. Les taux de bails pour le troisième trimestre sont restés
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Devoir de Droit Des Sociétés
Cours du professeur François-Xavier Lucas DROIT DES SOCIETES DROIT SPECIAL DES SOCIETES Pour épreuve 3 h : dissertation ou commentaire (code autorisé). Pour épreuve 1 h : 3 questions de cours avec obligation de n’en traiter que deux (aucun code autorisé). INTRODUCTION - Sens de l’opposition règles générales / règles spéciales Il existe un droit des sociétés applicable à différentes formes sociales, de telle sorte qu’en pratique il existe des droits des sociétés. Ne faudrait-il pas que
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Devoir économie: les modes de financement de l'économie, le marché financier
LES MODES DE FINANCEMENT DE L’ECONOMIE – LE MARCHE FINANCIER Q.1 Le marché financier représente l’ensemble des offres et des demandes de capitaux pour des souscriptions au capital social des entreprises et des placements à long terme. Sur ce marché sont émis et négociés des titres dont l’échéance est généralement supérieure à 7 ans. La modernisation du marché financier français a profondément modifié le système de financement de l’économie française. D’une économie de crédit, on
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Contrôle d'économie et de droit
CONTROLE D’ECONOMIE ET DE DROIT Vendredi 12 décembre 2008 Travail méthodologique à partir d’une documentation juridique et économique. ANALYSE D’UNE DOCUMENTATION ECONOMIQUE (EXTRAIT SUJET BTS 2008) À partir de l’annexe 1 à 2, et de vos connaissances : 1. Présentez la situation du e-commerce 2. Analysez le comportement du consommateur en ligne. ANALYSE D'UNE SITUATION JURIDIQUE (EXTRAIT SUJET BTS 2007) À partir des annexes 2, 3 et de vos connaissances : 1. Analysez l'arrêt de
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Devoir de Droit Social
1. Commentaire. À l'ère des smartphone, des ordinateurs portables, et d'internet, la vie privée du salarié fait une intrusion permanente dans sa vie professionnelle. C'est dans un arrêt du 10 mai 2012 que la chambre sociale de la Cour de cassation s'est prononcée sur le fait que l'employeur doit pouvoir accéder aux documents professionnels du salarié sans abuser de ce droit pour attenter à la vie privée de ce dernier. En l'espèce, un salarié a
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Economie BTS Cned: Analyse d’une situation économique : Situation de crise et financement des entreprises
PREMIERE PARTIE – ECONOMIE GENERALE Analyse d’une situation économique : Situation de crise et financement des entreprises L’activité économique a déjà ralenti considérablement en 2011 et une croissance anémique est attendue en 2012 et 2013. L’accès au financement reste l’un des principaux obstacles à la création, la survie et la croissance des PME, en particulier des plus innovantes d’entre elles. La crise ne fait qu’exacerber les difficultés dans ce domaine. 1. Peut-on dire qu’à la
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Devoir comptabilité Cned 2ème Année: prévision et gestion budgétaire Mesure et analyse de la performance
BTS Comptabilité et gestion des organisations 2e année Mohamed Mazzour – Abdelali Samkawi Processus 8 et 9 : prévision et gestion budgétaire Mesure et analyse de la performance Devoirs Directeur de publication : Jean-Christophe Hibon Les cours du Cned sont strictement réservés à l’usage privé de leurs destinataires et ne sont pas destinés à une utilisation collective. Les personnes qui s’en serviraient pour d’autres usages, qui en feraient une reproduction intégrale ou partielle, une traduction
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Anglais 2nd Cned Devoir 6: la montagne Sandia
Sandia Mountain rises from the desert floor of New Mexico like a magnificent wave, cresting in a ridge of pine trees and rock. It is part of the Cibola National Forest and a favorite getaway place for the nearly 500,000 people who live in Albuquerque. They explore its natural wonders on foot, on mountain bikes and on hang gliders. The mountain is also close to the hearts of the 481 members of the Sandia Pueblo,
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Devoir économie, croissance et développement: le cas de l'Île Maurice 1976-2012
DEVOIR ECONOMIE CROISSANCE ET DEVELOPPEMENT: LE CAS DE L`ILE MAURICE 1976-2012 Question 1 : -Graphique représentant le PIB a prix courants par tranche de 5 ans de 1976 à 2006 a Maurice. -le commentaire : Le PIB à Maurice a évoluée en deux grandes phases, la première est durant la période de 1976 à 1986 dont le PIB a passé de 4165 millions de Rs a 16450, pour la deuxième est une phase de décollage
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Correction Devoir De Droit: le recrutement
CONNAISSANCES 1°) Définir le recrutement et préciser les règles qui l’encadrent Recruter c’est rechercher des pers susceptibles d’occuper des emplois dispo et à les sélectionner pour réaliser l’embauche. Les règles qui encadrent le recrutement sont : Le Principe de l’égalité de traitement (non discrimination) La loi précise qu’une personne ne peut pas être écartée du recrutement pour les raisons discriminatoires (ex : sexe, mœurs, opinion politique ou religieuses, age, handicap, origine apparence physique, état
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Devoir économie générale: L'industrie et le marché de l'automobile français en 2009 et 2010
Devoir 1 Première partie : économie générale Explique le contexte et présenter la situation Question 1 Les constructeurs automobiles ont dû réduire leur capacité de production suite à la baisse des ventes due à la crise bancaire et financière de 2008 qui toucha tous les pays du monde. Il en découla un ralentissement important du commerce mondial. La chute de la production automobile mondiale le confirme avec une baisse de 4% en 2008 suivie d’une
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CNED Histoire Devoir 4, le rôle de l'Eglise durant l'époque médiévale
Dans la société du Moyen-Age, l’Église joue un rôle essentiel. L’Église est une communauté de personnes croyant en un seul Dieu, en Jésus Christ et au Jugement Dernier. Elle est puissante dans la Société, ensemble de personne vivant au Moyen Age et en Occident. Du XI et XIIe Siècle, un grand développement économique et une puissance de prospérité et d'apogée dans la chrétienté apparaissent. En quoi l’Église est une puissance dans la société médiévale occidentale
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Corrigé Economie Bts Muc Cned: les constructeurs automobiles
Devoir écrit 01 Epreuve d’économie Question1. Les constructeurs ont réduits leur capacité de production en 2008 et en 2009 à cause de la crise économique mondiale. Effectivement, de près de 62 millions de véhicules et au Etats-Unis la baisse a été d’environ 50% par rapport à 2007. Du à la demande qui a fortement baissé, il fallut rééquilibre donc produit moins de véhicules. Cette crise à touché de nombreux domaines d’activité notamment l’automobile qui reste
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Devoir Mathématique Cned
2- Exercice N°1 : 1-) calcul de la = -∞ car par le quotient on a : 2x-3 = -1 x²+2x-3 = 0+ La bonne réponse est la réponse b. 2-) soit f(x)= ; C(f) sa représentation graphique. Calcul de la : = = = => =1/2 Car par quotient =1 et =2 avec = 0 =0 D’où c(f) admet une asymptote en +∞, d’équation y=1/2. La bonne réponse est donc la réponse c. 3-)
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Management Devoir 1 Cned
) Les logiques entrepreneuriales et managériales sont deux composantes complémentaires du groupe Alès. La mise en place de cette combinaison leurs a permit de fructifier considérablement l'économie de l'entreprise. Les principales caractéristiques de la logique entrepreneuriale sont de créer et de constamment innover, tout en étant l'apporteur principal du capital de l'entreprise, elle est basé de ce fait par la prise de risque. Monsieur Patrick Alès suivait donc cette logique. Suite à la démission de
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Devoir économie générale BTS MUC: L'industrie et le marché de l'automobile français en 2009 et 2010
ECONOMIE GENERALE ET DROIT (U9617-D1/1) ------------------------------------------------- DEVOIR N°1 PREMIERE PARTIE : ECONOMIE GENERALE REPONSES Question 1 (4 pts) : Pour quelles raisons, les constructeurs automobiles ont-ils réduits leur capacité de production en 2008 et 2009 ? Les raisons pour lesquelles les constructeurs automobiles ont réduits leur capacité de production en 2008 et 2009 sont la crise économique mondiale d’une part, le manque de croissance, d’autre part, mais aussi le manque de compétitivité de la France
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