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DEVOIR 1 DROIT BTS NOTARIAT dissertations et mémoires

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20 572 DEVOIR 1 DROIT BTS NOTARIAT dissertations gratuites 876 - 900 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 31 Octobre 2021
  • BTS CI(commerce international) CNED Devoir 1 Management Des Entreprises

    BTS CI(commerce international) CNED Devoir 1 Management Des Entreprises

    Devoir #1 de Management des entreprises 1. Identifiez et caractérisez les logiques entrepreneuriales et managériales mises en œuvre dans le groupe Ales. On peut distinguer par la description de la gestion du groupe Alès que nous donnent ces deux documents, les logiques entrepreneuriales et managériales qui sont menées au sein du groupe. Tout d’abord, on apprend que Patrick Alès, fondateur et ex-PDG du groupe, après sa démission, compte s’investir dans les projets R&D du groupe;

    558 Mots / 3 Pages
  • BTS Ag Anglais Devoir 1: étude de doccument: article de presse du journal The Economist

    BTS Ag Anglais Devoir 1: étude de doccument: article de presse du journal The Economist

    Partie 1 : Compte rendu écrit en français L'article de journal paru dans la revue de presse « The Economist » du 13 février 2010 est un article sur la psychologie financière. Deux universitaires, Sanford DeVoe de l'université de Toronto et Sheena Iyengar de l'université de Colombia ont décidé de sonder différentes employés afin d'avoir leur perception de l'équité de leur supérieur en fonction des récompenses qu'on mettait à disposition des employés. Les deux universitaires ont sollicités 268

    526 Mots / 3 Pages
  • Devoir BTS CGO 2e Année: préparation de la déclaration de TVA

    Devoir BTS CGO 2e Année: préparation de la déclaration de TVA

    Première partie : La préparation de la déclaration de TVA TVA Novembre : TVA collectée : Ventes des produits : 1 950 000 Production immobilisée : 1 300 (1 950 000 + 1 300)*0,2 = 390 260 TVA déductible : Matériel de bureau : 2 400 Mobilier fabriqué par l'entreprise : 1 300 Achat matières premières et fournitures : 93 000 Fournitures non stockables : 2 100 Entretien et réparation : 9 700 Honoraires :

    811 Mots / 4 Pages
  • Devoir économie droit: les conditions actuelles de financement des entreprises

    Devoir économie droit: les conditions actuelles de financement des entreprises

    DEVOIR 1 ECO DROIT 1ère partie économie La présente note de synthèse permet de répondre aux questions relatives aux modalités et aux conditions actuelles de financement des entreprises. Elle présente successivement les caractéristiques des conditions d’accès au crédit et leur éventuelle dégradation selon la Fédération Bancaire Française (FBF), puis l’évolution des modes de financement auxquels les PME peuvent prétendre, enfin elle souligne les éléments essentiels qui conditionnent l’octroi d’un crédit à un PME par une

    1 707 Mots / 7 Pages
  • Anglais Devoir 1 Cned Bts Muc: Exemple de résumé écrit en français concernant l’immobilier commercial

    Anglais Devoir 1 Cned Bts Muc: Exemple de résumé écrit en français concernant l’immobilier commercial

    Partie 1 Exemple de résumé écrit en français. Pour la première fois depuis quatre ans, on note une légère amélioration dans l’immobilier commercial. Cependant, les propriétaires se gardent d’être trop optimistes, car une forte reprise dépendrait de la confiance accrue des consommateurs et de la création d’emplois. Dans les grands centres commerciaux couverts, l’immobilier inoccupé a baissé de 8,8 % au troisième trimestre - et le prix de location du mètre carré est resté stable.

    728 Mots / 3 Pages
  • Corrigé Bts Eco Droit: les enjeux de la question des inégalités en France

    Corrigé Bts Eco Droit: les enjeux de la question des inégalités en France

    PARTIE ECONOMIQUE : Afin de répondre à cette première partie il était préconisé de rédiger une note argumentée, structurée à l'aide d'un plan et non de répondre à chacune des questions une par une. Plan. Introduction : en lien avec le stage réalisé et l'infrastructure, présentant notamment les enjeux de la question des inégalités en France. Argumentaire en 3 parties : - le constat/les besoins (quelle est la situation actuelle, comment les choses ont elles

    1 654 Mots / 7 Pages
  • Cned Devoir 3 Economie Bts Muc

    Cned Devoir 3 Economie Bts Muc

    1- Selon Charles KINDLEBERGER , la définition et les critères d’un bien public se définissent comme suit : En économie publique, un bien collectif est défini à partir de sa consommation collective et possède deux Caractéristiques : La non rivalité d’usage et la non-exclusion, c’est-à-dire qu’un bien peut être consommé simultanément par un ensemble d’individus sans que la qualité et la quantité bénéficiant à une entité, réduise celle consommée pour les autres. En plus d’inclure

    284 Mots / 2 Pages
  • BTS CGO Devoir Processus 2: Gestion des relations avec les salariés et les organismes sociaux

    BTS CGO Devoir Processus 2: Gestion des relations avec les salariés et les organismes sociaux

    Processus 2 : Gestion des relations avec les salariés et les organismes sociaux Devoir 1 Barème sur 20 points Dossier 1 : Le recrutement (5 points) Comme le proposait l’annexe, il fallait mettre en oeuvre des clauses qui protègent l’entreprise contre l’ancien employeur du nouveau salarié et qui protègent l’entreprise contre un salarié qui ne resterait que peu de temps. Les clauses spécifiques à insérer dans le contrat de travail sont : – Clause indiquant

    618 Mots / 3 Pages
  • Devoir Culture générale 2ème année Bts Cgo: Quelles sont les raisons qui nous poussent à faire un cadeau ? Quelles sont les conséquences de ces échanges ?

    Devoir Culture générale 2ème année Bts Cgo: Quelles sont les raisons qui nous poussent à faire un cadeau ? Quelles sont les conséquences de ces échanges ?

    Shayma mejri hmem 742-45-0051-0 Devoir 2 Culture générale Première Partie Le cadeau, symbole de lien entre les Hommes, est depuis la nuit des temps ancré dans la civilisation. A ce propos, un dossier de quatre documents s'interroge justement sur l'effet recherché dans l'échange de cadeaux. EN 2001, Pierre Marie Martin, dans son article « Éloge du cadeau », nous dit que le fait d'offrir un cadeau nourrit le lien social avec le destinataire mais que

    1 271 Mots / 6 Pages
  • Devoir De Communication Bts

    Devoir De Communication Bts

    1 ) Après avoir analysé les documents à traiter, sélectionnez ceux qui nécéssiteraient une modelisation et précisez les fonctionnalités de l'application que vous utiliseriez, DOCUMENTS NECESSITANT UNE MODELISATION Documents à modeliser Fonctionnalités Lettre de demande de congé Un modèle de lettre de demande de congé sera à créer à partir de Microsoft Word. Ce modèle sera à la disposition de tous les salariés et le permettrons de faire leur demande de congé plus rappidement en

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  • BTS Am(Assistant de manager) Droit 2014 La représentation du personnel

    BTS Am(Assistant de manager) Droit 2014 La représentation du personnel

    PARTIE JURIDIQUE : 1. La représentation du personnel : Dés lors que l'entreprise compte au moins 50 salariés (ce qui est le cas ici puisque l'on est à 55), le dirigeant est soumis à plusieurs obligations : - Mr Latuile est tout d'abord dans l'obligation de réaliser une élection des délégués du personnel. Les délégués du personnel sont élus par l'ensemble des salariés et il ne faut pas les confondre avec les délégués syndicaux qui

    460 Mots / 2 Pages
  • Devoir management et gestion des unités commerciales Bts Muc 1ère Année: Cas du groupe HELP BURO

    Devoir management et gestion des unités commerciales Bts Muc 1ère Année: Cas du groupe HELP BURO

    DEVOIR 2 E4 - MANAGEMENT ET GESTION DES UNITES COMMERCIALES PARTIE 1 Question 1 : Calculez le nombre de télévendeurs nécessaire. (6 points) Sachant qu’une année compte 52 semaines, qu’on retire 5 semaines de congés et 2 semaines de formation par télévendeur, il reste donc 45 semaines de travail effectif à 5 jours par semaine, soit 45 x 5 = 225 jours de travail. L’équipe de télévendeurs de HELP BURO se chargent d’effectuer les contacts

    1 605 Mots / 7 Pages
  • Devoir économie Droit: L'industrie et le marché de l'automobile français en 2009 et 2010

    Devoir économie Droit: L'industrie et le marché de l'automobile français en 2009 et 2010

    Devoir 1 éco droit . . ÉCONOMIE GÉNÉRALE  Sujet : l’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010  Question 1  Les raisons expliquant la baisse des capacités de production des constructeurs automobiles en 2008 et en 2009 sont les suivantes : Une forte baisse de la demande mondiale de véhicules destinés aux particuliers et aux professionnels . chute des ventes ce qui peut entrainer la baisse des stock et des prix , donc une

    1 516 Mots / 7 Pages
  • Devoir de droit: la clause de mobilité

    Devoir de droit: la clause de mobilité

    Corrigé du devoir de droit 1/ La clause de mobilité insérée dans le contrat de travail de monsieur G est elle valable ? Les faits (Q1 2 3) Le problème juridique : Quelles sont les conditions de validité d’une clause de mobilité ? Principe applicable : Selon la jurisprudence pour être valable une clause de mobilité doit : - être rédigé avec précision et doit préciser la zone géographique d’application (doc 4 cours de cassation

    313 Mots / 2 Pages
  • Devoir De Français Bts Muc: La publicité aide-t-elle à être plus heureux?

    Devoir De Français Bts Muc: La publicité aide-t-elle à être plus heureux?

    Sujet: La publicité aide-t-elle à être plus heureuse.Vous répondrez à la problématique en vous basant sur le corpus et vos connaissances personnelles. La société de consommation sait utiliser nos rêves pour parvenir à ses fins, c'est-à-dire nous faire consommer. Son arme la plus redoutable, car la plus efficace est la publicité. Mais contribue-telle au bonheur de l'homme? Certes elle peut aider l'individu à accéder à la félicité, mais souvent elle le trompe et se révèle

    559 Mots / 3 Pages
  • Devoir Management Des Entreprises BTS NRC CNED: cas du groupe Alès

    Devoir Management Des Entreprises BTS NRC CNED: cas du groupe Alès

    Sujet : le cas Alès Groupe. 1. Après avoir démissionné de ses fonctions, le président cède sa place mais reste président non exécutif. Il continue de s'occuper des brevets innovants. La gestion de l'entreprise est confiée à la dirigeante d'une filiale du groupe. Le groupe précise qu'il ne s'agit pas d'un « changement de contrôle du groupe mais d'une meilleure dynamisation de l'entreprise ». Une logique entrepreneuriale se caractérise par une prise de risque. Elle suppose une faculté

    453 Mots / 2 Pages
  • Devoir De Droit Cour De Cassation

    Devoir De Droit Cour De Cassation

    Arrêt numéro 1 : Quels sont les faits ? à partir de 1980, Monsieur X a exercé les fonctions d'arbitres fédéral de district puis en 1985 il a été arbitre de ligne. Enfin de 1989 à 2004 il fut arbitre fédéral. Il a saisi la Juridiction Prud’homale afin d’obtenir la requalification, d’une part, de son statut d’arbitre fédéral en un contrat de travail à durée indéterminée, d’autre part, de la rupture en un licenciement sans

    271 Mots / 2 Pages
  • Corrigé BTS Blanc AG: PME PMI: L’adaptation de la relation de travail par le droit négocié

    Corrigé BTS Blanc AG: PME PMI: L’adaptation de la relation de travail par le droit négocié

    Dossier 1 : L’adaptation de la relation de travail par le droit négocié Faits : Mme Birnon a repris une pharmacie ne fonctionnant pas sous le régime d’une société. Après avoir relu les contrats de tous les employés, elle a remarqué que l’indemnité forfaitaire annuelle pour frais d’équipements était de 125 euros alors que dans la convention collective, celle-ci ne prévoit de verser que 68 euros. Problème de droit : Lors de la reprise d’une

    600 Mots / 3 Pages
  • Devoir Culture générale BTS: étude des paratextes

    Devoir Culture générale BTS: étude des paratextes

    1. Étude des paratextes 1.1. Il y a différents éléments concernant le paratexte. Dans le premier document, nous pouvons distinguer les renseignements qui concernent la provenance ou l'auteur de ceux qui concernent le contenu. Tout d'abord, il y a de nombreux renseignements concernant le contenu. Nous pouvons relever en début de document, « Présentation du texte de Prévert : en août 1934, les jeunes pensionnaires de la maison de redressement de Belle-île-en-Mer, las des mauvais

    1 850 Mots / 8 Pages
  • BTS MUC: Economie Droit: le secteur automobile

    BTS MUC: Economie Droit: le secteur automobile

    Devoir 1 - éco droit Partie économie 1) Les raisons pours lesquelles les constructeurs automobiles ont réduit leur capacité de production en 2008 et 2009 sont : • Une baisse des demande de véhicules destinés aux professionnels et aux particuliers du à la cause de la crise économique mondiale. • Une chute des ventes ce qui pourrait influencer le stock (pas de prise de risque), et une baisse des prix. • Un manque de croissance

    1 604 Mots / 7 Pages
  • Corrigé Devoir Institution & Réseaux BTS SP3S CNED: sur quoi reposent la diversité et l’organisation des établissements de santé

    Corrigé Devoir Institution & Réseaux BTS SP3S CNED: sur quoi reposent la diversité et l’organisation des établissements de santé

    1. Indiquez sur quoi reposent la diversité et l’organisation des établissements de santé, (2 pts) en précisant les différentes structures qui participent au service public hospitalier (1pt) et les missions des établissements de santé. (1pt) Éléments attendus et critères de réussite – Deux catégories juridiques : personne morale de droit public et privé. La loi HPST (hôpital, patient, santé et territoire) a substitué le statut d’établissement de santé privé d’intérêt collectif à celui des établissements

    688 Mots / 3 Pages
  • Correction Devoir 1 Droit CNED: Quelles sont les conséquences du changement d’employeur sur les contrats de travail des salariés transférés ?

    Correction Devoir 1 Droit CNED: Quelles sont les conséquences du changement d’employeur sur les contrats de travail des salariés transférés ?

    DEUXIÈME PARTIE : DROIT (20 points) Premier travail (6 pts) Rappel des faits (0,5 pt) La SA GALABIO fait l’acquisition (achat) de la PME FLEURUS qui compte 25 salariés. Problème de droit (1 pt) Quelles sont les conséquences du changement d’employeur sur les contrats de travail des salariés transférés ? Règle de droit (2 pts) D’après l’article L. 1224-1 du Code du travail si une modification dans la situation juridique de l’employeur survient, tous les

    1 519 Mots / 7 Pages
  • Corrigé Devoir éconnmie CNED 1ere Bts Ag: l’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010

    Corrigé Devoir éconnmie CNED 1ere Bts Ag: l’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010

    PREMIERE PARTIE : ECONOMIE GENERALE Sujet : l’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010 Question 1 : Pour quelles raisons, les constructeurs automobiles ont-ils réduit leur capacité de production en 2008 et 2009 Les constructeurs automobiles ont réduit leur capacité de production en 2008 et 2009, pour pouvoir garder l’équilibre entre l’offre et la demande, en effet la demande de véhicules ayant fortement diminuer, les constructeurs étaient contraint d’ajuster leur production et

    1 689 Mots / 7 Pages
  • Devoir Anglais écrit De 2ème Année - BTS Communication: le culte des dirigeants d'entreprises anonymes

    Devoir Anglais écrit De 2ème Année - BTS Communication: le culte des dirigeants d'entreprises anonymes

    Devoir écrit 1 Partie 1 : Compte rendu écrit en français Ce document est un article du journal « The Economist » datant du 14 Novembre 2009 et pour sujet le culte des dirigeants d’entreprise anonymes. On nous présente d’abord le profil du dirigeant connu, personnage haut en couleur et très (trop) sure de lui, qui sert son propre intérêt et a tendance à s’attirer les foudres de l’opinion public. Bob Nardelli et Carly Fiorina

    637 Mots / 3 Pages
  • Devoir Culture générale Cned: les droits de l'enfant

    Devoir Culture générale Cned: les droits de l'enfant

     devoir 1 Auteurs : Martine BAILLET-CONVERS – Martine CROQ Sujet Thème : dans le cadre du thème « Les droits de l’enfant », les maisons de redressement  Savoir lire un document de manière approfondie (objectif de compréhension)  pour cela, savoir identifier les éléments d’un paratexte et savoir les exploiter  savoir dégager les idées principales d’un extrait et savoir les reformuler  savoir comparer des documents  Savoir rédiger entièrement et correctement

    1 425 Mots / 6 Pages