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Cours Sur Le Rsa dissertations et mémoires

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5 426 Cours Sur Le Rsa dissertations gratuites 51 - 75 (affichage des premiers 1 000 résultats)

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Dernière mise à jour : 23 Juin 2015
  • Cours introductif: Histoire Des Idées Politiques

    Cours introductif: Histoire Des Idées Politiques

    Chapitre Introductif I/ L’histoire des idées politiques 1. Objet du cours -histoire (De l'antiquité à la période contemporaine).Lorsqu'on appréhende une idée politique il faut se placer dans le contexte pour comprendre. Il faut éviter les jugements de valeurs. -idées (doctrine, théorie) Il doit être distingué des autres concepts come les doctrines ou les théories. La doctrine est l’ensemble des croyances soit religieuses ou philosophiques qui dirige un homme dans l’interprétation des faits et dans la

    9 896 Mots / 40 Pages
  • Cours D'audit Commercial: la démarche marketing

    Cours D'audit Commercial: la démarche marketing

    La démarche marketing a une logique. C’est le fruit historique d’une démarche commerciale. Le marché concerne les clients mais également les concurrents. Le marché doit être au centre des préoccupations des commerçants. La démarche marketing et commercial se décline en 5 phases : - Phase 1 : la connaissance : il faut connaître son marché pour se développer. C’est l’ingrédient de base. Il faut collecter et stocker les informations pour l’analyser via une base de

    1 066 Mots / 5 Pages
  • Cours Economie: les marchés

    Cours Economie: les marchés

    Marchés et prix Une seule entreprise Quelques entreprises Nombreuses entreprises Un seul acheteur Monopole bilatéral Monopsone De nombreux acheteurs Monopole Oligopole Concurrence Introductions : les intentions d’achat des consommateurs et les intentions de vente des producteurs doivent pouvoir se rencontrer et s’ajuster pour donner lieu a des transactions effectives. Ces rencontres dont les formes concrètes sont très variables constituent les marchés. Sur les marchés la confrontation entre les offres et les demandes aboutit a la

    1 469 Mots / 6 Pages
  • Commentaire d'arrêt de la cour de Cassation du 15 Juin 2005: la prescription et la bonne foi

    Commentaire d'arrêt de la cour de Cassation du 15 Juin 2005: la prescription et la bonne foi

    Commentaire d’arrêt : Cass. Civ. 3ème, 15 juin 2005 Cet arrêt de la troisième chambre civile de la Cour de cassation en date du 15 juin 2005, est relatif à : la prescription et à la bonne foi. En l’espèce, Mme X… a assigné M.Y… et la société Electro Nautic en démolition d’une construction édifiée sur la parcelle voisine n°27 et empiétant sur sa parcelle n°28. Que la société Electro Nautic a invoqué la prescription

    1 944 Mots / 8 Pages
  • Commentaire d'arrêt de la Cour de cassation, 3e Civ., 8 Octobre 2003: l'indemnitré d'expropriation

    Commentaire d'arrêt de la Cour de cassation, 3e Civ., 8 Octobre 2003: l'indemnitré d'expropriation

    Droit administratif des biens Cour de cassation, 3e Civ., 8 octobre 2003, Consorts Corpelet c/CCI de Reims et d’Epernay : Cet arrêt rendu par la troisième chambre civile de la Cour de cassation, en date du 8 octobre 2003, est relatif à la fixation de l’indemnité d’expropriation en fonction d’une évaluation domaniale et d’une déclaration de succession. En l’espèce, les époux Corpelet ont été expropriés de terrains situés dans l'agglomération rémoise suite à une ordonnance

    2 670 Mots / 11 Pages
  • Cours Management: qu'est-ce que le management?

    Cours Management: qu'est-ce que le management?

    Management des entreprises INTRODUCTION Séance 1: Qu'est ce que le management Aujourd’hui, plus aucun individus qui travaille de manière isolé. Mais il y a un ensemble de lien fort ou faible, durable ou temporaire, formalisé ou explicite. .Une organisation : collectif d’individus réunis en vue de l’atteinte d’un but commun Il y a beaucoup de types d’organisation différentes (ex : université, entreprise, club de sport, etc.) .Le management des entreprises est une science à part entière Toutes

    5 413 Mots / 22 Pages
  • Cours De Sciences Politiques

    Cours De Sciences Politiques

    § 3 : La formation des clivages socio-politiques S. ROKKAN ; figure de la sociologie politique des années 60 et 70. Il a travaillé dans une percepective historique et comparative. Comparaison de systèmes politiques. Il a travaillé sur l’Etat, la comparaison des systèmes partisans. A partir des années 60, il se demande pourquoi le parti communiste est dominant dans un certain nombre de pays et … La révolution nationale, la révolution industrielle. I] La Révolution

    2 046 Mots / 9 Pages
  • Cours De Droit Pirvé

    Cours De Droit Pirvé

    Le droit privé est un ensemble de règles qui gouverne les relations des particuliers (personne physique ou morale) entre eux. Ouvrage : Patrick Morvan et Malaurie : introduction au droit édition Defrênois( jaquette noire !) Matières générales du Droit privé : Le droit civil, commercial, du travail, le droit pénal. Droit Commercial : Branche du droit privé qui regroupe les règles qui gouvernent les commerçants dans l’exercice de leur activité professionnel et dans leur rapport

    10 120 Mots / 41 Pages
  • Cours D'économie Droit: l'efficacité de la redistribution

    Cours D'économie Droit: l'efficacité de la redistribution

    L’efficacité de la redistribution L’essentiel du cours La politique de redistribution est un facteur important de progrès sociaux en matière d’éducation, de santé et d’amélioration du niveau de vie. Elle est également considérée comme un outil de soutien à la croissance. Elle n’arrive cependant pas à réduire efficacement les inégalités. Les modalités de son financement et les dépenses liées à sa mise en œuvre sont de plus en plus contestées. I. Les aspects positifs de

    1 767 Mots / 8 Pages
  • Cours Stratégie D'entreprise

    Cours Stratégie D'entreprise

    STRATEGIES DE L’ENTREPRISE D’après le cours de M. Guillemet du 2ème semestre 2006/07 Examen : 2 heures. Documents sur une entreprise ou un secteur. Faire une analyse stratégique. Pas forcément en lien avec les domaines vus en cours. METHODOLOGIE Définition de la stratégie Origine au niveau de l'armée. La stratégie est une conception guerrière. Pour Von Clausewitz, l'objectif est de gagner la guerre en éliminant l'ennemi. Pour Zun Tse, il s'agit de contraindre l'ennemi à

    8 892 Mots / 36 Pages
  • Arrêt Cour De Cassation 21 Mai 1996: l'infraction

    Arrêt Cour De Cassation 21 Mai 1996: l'infraction

    La survenance d’une infraction va avoir comme conséquences d’engager la responsabilité de son auteur mais également de toutes personnes ayant pu contribuer « sciemment, par aide ou assistance » a en « faciliter la préparation ou la consommation ». L’article 121-7 du Code pénal énumère les actions qui caractérisent la complicité. Parmi celles-ci se trouve l’instruction, qui montre la volonté de vouloir « aider » ou « assister » dans la réalisation de l’infraction. DFAIT ans notre arrêt de la Chambre criminelle de

    2 162 Mots / 9 Pages
  • Cours D'audit Commercial: la démarche marketing

    Cours D'audit Commercial: la démarche marketing

    La démarche marketing a une logique. C’est le fruit historique d’une démarche commerciale. Le marché concerne les clients mais également les concurrents. Le marché doit être au centre des préoccupations des commerçants. La démarche marketing et commercial se décline en 5 phases : - Phase 1 : la connaissance : il faut connaître son marché pour se développer. C’est l’ingrédient de base. Il faut collecter et stocker les informations pour l’analyser via une base de

    1 077 Mots / 5 Pages
  • Commentaire Arrêt Cour De Cassation 9 Juillet 2009: La loi sur l’initiative économique

    Commentaire Arrêt Cour De Cassation 9 Juillet 2009: La loi sur l’initiative économique

    Commentaire de l’arrêt de la première chambre civile de la Cour de cassation du 9 juillet 2009 La loi sur l’initiative économique du 1er août 2003, dite « Loi Dutreil I », a introduit, au sein du code de la consommation, un nouveau statut à la caution personne physique lorsque celle-ci contracte avec un créancier professionnel. Devant cette catégorie nouvelle, il appartenait à la jurisprudence d’en préciser le contenu, pour en permettre une application telle

    2 957 Mots / 12 Pages
  • Arrêt du 27 mars 1991 rendu par la 3ème chambre civile de la Cour de cassation traite du manquement à la bonne foi qui serait constitué par la réticence dolosive d'un acquéreur au stade de la formation du contrat.

    Arrêt du 27 mars 1991 rendu par la 3ème chambre civile de la Cour de cassation traite du manquement à la bonne foi qui serait constitué par la réticence dolosive d'un acquéreur au stade de la formation du contrat.

    l'arrêt du 27 mars 1991 rendu par la 3ème chambre civile de la Cour de cassation traite du manquement à la bonne foi qui serait constitué par la réticence dolosive d'un acquéreur au stade de la formation du contrat. En l'espèce, le demandeur (la SASM, société du supermarchés) dispose de terrains acquis pour y édifier un centre commercial, mais ce projet devient par la suite irréalisable du fait de la modification des plans d'occupations des

    2 459 Mots / 10 Pages
  • Cours De SES En 1ère: les Goupes Sociaux

    Cours De SES En 1ère: les Goupes Sociaux

    L’individu et la formation du groupe sont au centre de la sociologie, à travers le passage de l’individuel au collectif. Les êtres humains sont des individus seuls dans de nombreux actes de la vie quotidienne mais aussi dans des événements marquants ; pourtant le fait de vivre certains événements avec d’autres les renvoie à une appartenance à un groupe, même si ce groupe est instable. L’individu peut être aussi « rangé » dans une catégorie,

    946 Mots / 4 Pages
  • Cours Histoire Du Droit: la crise de la société d'ancien régime

    Cours Histoire Du Droit: la crise de la société d'ancien régime

    Chapitre préliminaire : la crise de la sté d’ancien régime. Cette notion d’ancien régime employé pour la 1ere fois par Mirabeau. Sens péjoratif, notion procède de la condamnation de l’ordre antérieur et cela d’un point de vue social, politique et territorial. C’est consacrer la rupture de l’ordre révolutionnaire. Si cette notion est employé de manière éparse elle va être vraiment vulgarisé par Tocqueville dans un ouvrage de 1856 L’ancien régime est la révolution. Cette notion d’ancien

    7 200 Mots / 29 Pages
  • Étude d'un arrêt de la Cour D'appel De Douai 2008

    Étude d'un arrêt de la Cour D'appel De Douai 2008

    Arrêt de la Cour d’appel de Douai, 1re chambre civile, 17 novembre 2008 Le mariage a traversé les époques et se retrouve dans la plupart des civilisations. À la base religieuse puis séculière par la suite, le mariage est considéré aujourd’hui comme un gage de stabilité du couple. Cet acte constitue à la fois une liberté fondamentale et un engagement. Une liberté puisqu’elle est affirmée à l’article 16 de la Déclaration des droits de l’homme

    2 202 Mots / 9 Pages
  • Dissertation sur Antigone (pièce de théâtre) de Jean Anouilh: Quelles raisons successives l’Antigone de Jean Anouilh donne-t-elle à son acte au cours de la pièce ?

    Dissertation sur Antigone (pièce de théâtre) de Jean Anouilh: Quelles raisons successives l’Antigone de Jean Anouilh donne-t-elle à son acte au cours de la pièce ?

    Dissertation sur Antigone d’Anouilh . Quelles raisons successives l’Antigone de Jean Anouilh donne-t-elle à son acte au cours de la pièce ? Remarques préliminaires : Question de langue : En train de + infinitif = être occupé à Verbes au présent historique : le mélange des temps est une faute grammaticale grave Analyse du sujet : « Raisons successives » : nécessité d’un ordre chronologique qui tienne compte de l’évolution psychologique d’Antigone. Au début ses

    635 Mots / 3 Pages
  • Arrêt rendu par l’assemblée plénière de la cour de cassation le 31 mai 1991

    Arrêt rendu par l’assemblée plénière de la cour de cassation le 31 mai 1991

    Arrêt rendu par l’assemblée plénière de la cour de cassation le 31 mai 1991 : Une femme est atteinte d’une stérilité irréversible. Son mari, M. Y., donne sons perme afin qu’une autre femme subisse une insémination artificielle et qu’ainsi elle porte et mette au monde l’enfant dans le but de l’abandonner à sa naissance à M. et Mme Y. L’enfant né a été déclaré comme étant né de Mme X., la gestatrice, sans qu’il soit

    303 Mots / 2 Pages
  • Commentaire D'arrêt Cour De Cassation, Chambre Commerciale, 21 Janvier 2010, Pourvoi n° 08-19.984: l'insolvabilité d'un débiteur

    Commentaire D'arrêt Cour De Cassation, Chambre Commerciale, 21 Janvier 2010, Pourvoi n° 08-19.984: l'insolvabilité d'un débiteur

    Commentaire d’arrêt Cour de Cassation, Chambre Commerciale, 21 janvier 2010, pourvoi n° 08-19.984 Le droit français ne connaît pas de régime général de l'insolvabilité d'un débiteur ; il connaît plusieurs régimes De manière schématique, il dissocie les règles applicables aux professionnels de celles applicables aux consommateurs. Pourtant, ces deux hypothèses partent d'un même point de départ, à savoir les difficultés financières d'un débiteur qui n'est plus en état de faire face à ses obligations. Cette

    1 901 Mots / 8 Pages
  • Cours: les règles générales de la fixation du prix

    Cours: les règles générales de la fixation du prix

    PARTIE 1 : LA FIXATION DU PRIX DE VENTE CHAPITRE I : LES REGLES GENERALES DE LA FIXATION DU PRIX Aux termes de l’article 1583 du Code civil, la vente est parfaite entre les parties, et la propriété acquise de droit à l’acheteur, dès qu’on est convenu de la chose et du prix, quoique la chose n’ait pas encore été livrée ni le prix payé. En conséquence, « le prix constitue un élément essentiel de

    8 187 Mots / 33 Pages
  • La Cour Du Lion

    La Cour Du Lion

    PLAN: Introduction I) Assimilation du lion au roi a. Champ Lexical b. Attitude c. Critique II) Franchise est différent a l'hypocrisie a. Ours b. Singe c. Renard III) Solution proposée (morale) a. Domaine d'application b. Prudence c. Critique de la censure et de l'autorité sur la pensée Conclusion Le classsicisme est un mouvement littéraire qui se développe au début du XVII siècle en France.Il se définit par un ensemble de valeurs et de critères qui

    318 Mots / 2 Pages
  • Le cours du pétrol

    Le cours du pétrol

    Document tiré de la référence Véhicule et mobilité La hausse du prix des matières premières met durablement la filière sous contrainte Le 21 juin 2011 Dans un contexte de concurrence exacerbée du marché automobile, la répercution intégrale de la hausse du prix des matières premières dans les prix de vente au client sera difficile et va contraindre l’ensemble de la filière automobile à accélérer l’innovation permettant de réduire l’emploi de matières premières chères. La hausse

    1 110 Mots / 5 Pages
  • Commentaire d'arrêt de la Cour de cassation 1 Fevrier 2012: l'interdiction

    Commentaire d'arrêt de la Cour de cassation 1 Fevrier 2012: l'interdiction

    L'interdiction ne concerne pas seulement l'interdiction de témoigner "contre" l'un de ses parents, mais le fait tout simplement d'être entendu sur les griefs invoqués par les époux. Dans les faits cependant, la situation se présente généralement lorsqu'un époux entend faire témoigner l'un de ses enfants contre l'autre époux (pas seulement toutefois : cf. arrêt ci-dessous). La tentation est grande en effet de faire témoigner ses enfants... ceux-ci figurant après tout souvent aux premières loges... Le

    482 Mots / 2 Pages
  • La Solidarité Française Est-elle Devenue Moins Inégalitaire Au Cours Du 20ème Siècle ?

    La Solidarité Française Est-elle Devenue Moins Inégalitaire Au Cours Du 20ème Siècle ?

    La croissance économique a fait reculer le nombre de personnes dites pauvres dans les pays riches. Elle a également, en procurant un surplus de richesses, permis de réduire certaines inégalités. L’exemple des « Trente Glorieuses » (terme défini par Jean Fourastié) montre que la forte augmentation du pouvoir d’achat a été à l’origine d’une forte réduction des inégalités de revenus entre 1938 et 19. Ce constat met donc en évidence la dynamique du développement économique

    2 126 Mots / 9 Pages

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