Civ 1ère 6 décembre 2007 dissertations et mémoires
1 845 Civ 1ère 6 décembre 2007 dissertations gratuites 401 - 425 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Ordonnance Du 22 décembre 2012
Le juge des référés - ordonnance du 22 décembre 2012 Section française de l’observatoire international des prisons et autres Vu 1°, sous le n° 364584, la requête, enregistrée le 17 décembre 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d’Etat, présentée pour la Section française de l’observatoire international des prisons, dont le siège est 7 bis, rue Riquet à Paris (019), qui demande au juge des référés du Conseil d’Etat : 1°) d’annuler l’ordonnance n° 1208103
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Devoir Anglais Bts Am 1ère Année: la communication
PARTIE 1 : compte rendu écrit en français Ce document est un extrait de magazine ; il rappel l’importance d’une communication claire et concise dans les affaires. Cet extrait est notamment axé sur la communication entre les clients, les gestionnaires et les employés, quelque soit l’organisation, et sur les différents moyens de communication. Le début de ce document traite la communication entre les clients et les organisations. Par exemple, dans les entreprises de transport beaucoup
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Commentaire D'arrêt Chambre Commerciale Du 23 Octobre 2007: cessions à l’euro symbolique
Il n’est pas rare que certaines circonstances conduisent à ce que des cessions de parts soient consenties à faible prix. L’hypothèse des cessions à l’euro symbolique n’est pas seulement académique. Il convient néanmoins de prendre garde à la validité de telles conventions, ne serait-ce qu’en prenant soin de justifier les principes de valorisation des parts cédées : c’est que la vente consentie à un prix dérisoire est affectée d’une nullité absolue, ce qu’affirme de manière
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Aux Morts Du 4 décembre
Jouissez du repos que vous donne le maître. Vous étiez autrefois des coeurs troublés peut-être, Qu’un vain songe poursuit ; L’erreur vous tourmentait, ou la haine, ou l’envie ; Vos bouches, d’où sortait la vapeur de la vie, Étaient pleines de bruit. Faces confusément l’une à l’autre apparues, Vous alliez et veniez en foule dans les rues, Ne vous arrêtant pas, Inquiets comme l’eau qui coule des fontaines, Tous, marchant au hasard, souffrant les mêmes
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Anglais devoir n°1 BTS Communication 1ère année: étude d'une note d'information intitulé « Forward » de la Société Anonyme International Resources à l'intention de ses clients
Partie 1 Le document intitulé « Forward » est une note d'informations datant du 1er décembre 2009 de la Société Anonyme International Resources à l'intention de ses clients. Cette société est spécialisée dans le commerce équitable et le développement durable. Son siège social se trouve à Cambridge (Massachusetts) aux Etats-Unis et compte des branches dans 25 pays. L'information principale de cette note est l'élargissement par la société de ses investissements en développement durable. En effet,
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Civ. infraction code de la route
Première histoire concernant la question de l’infraction du code la route. La deuxième les rapports sur la violation de l’intimité, et la preuve. On pouvait dire que ce cas pratique traite de trois problèmes : un l’infraction un deuxième…, un troisième… On démarre et là on résume les faits. Problème concret : l’ami de Mr Alaglas c’est fait flasher sur la route, deux jours après une nouvelle loi à autorisé une vitesse supérieur telle que
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Devoir Management Des Entreprises 1ère Année: cas du groupe Alès
1.La logique entrepreneuriale apparaît clairement dans la nomination de MMe Battigello à la tête du groupe. L'entreprise met en position de direction une femme qui a su démontrer ses talents d'entrepreneur et ses capacité d'innovation dans la branche italienne de Liérac. Elle doit être capable de développer l'entreprise à l'international. Parallèlement, il y a a une réorganisation du groupe suite au départ du PDG fondateur, Patrick Alès, et de son fils, qui conserve uniquement la
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Cas De La croissance économique en Chine Bts 1ere Année
QUESTIONS : 1. La croissance économique se définit comme une augmentation significative de la production nationale (mesurée par l’évolution du PIB réel). Le graphique proposé intitulé prévision de croissance du PIB, représente l’évolution annuelle de la croissance économique de cinq pays (Chine, France, États-Unis, Japon, Inde) sur la période 2000-2050. Dans les prochaines années la croissance chinoise est amenée à évoluer pour atteindre 44 453 milliards de dollars en 2050 et prendre la première place
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Commentaire De Texte : Articles 1 Et 2 De La Loi Du 9 décembre 1905
« En vous présentant ce rapport, nous avons pour objectif de prouver que la seule solution possible aux difficultés intérieures qui résultent en France de l’actuel régime concordataire est dans une séparation loyale complète des Églises et de l’État. » Tel sont les paroles prononcées par Aristide Briand lors du discours du 4 mars 1905 à la Chambre des députés. Le régime concordataire est un traité qui fixe les relations entre l’état et les églises
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Définitions SES 1ère
Définitions notions économie : Utilité : L’utilité permet au consommateur de hiérarchiser et de consommer les biens ou les services en fonction des réponses qu’ils apportent à ses besoins et également par rapport aux prix qui sont associés à ses différents biens et services. Contrainte budgétaire : La contrainte budgétaire du consommateur limite son niveau de dépense à son revenu. Elle indique l'ensemble des combinaisons de biens telles que les dépenses totales soient inférieures ou
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Étude du chapitre 4 de la 1ère partie de Germinal (roman) de Zola
Introduction Le texte que nous allons étudier se trouve au début du chapitre 4 de la 1ère partie de Germinal, de Zola, consacrée à l'exposition des personnages et de leur situation. Etienne Lantier est engagé à la mine et y remplace Fleurance, ancienne hercheuse. Il y fait donc un travail de femme. Le texte décrit les conditions de travail des mineurs. Le lieu est vécu comme un monde infernal à cause de la chaleur et
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Affaire sur la société Bastille, Cour De Cassation, Chambre Sociale, 19 décembre 2000,
Faits : Cet arrêt de cassation a été rendu le 19 décembre 2000, dans une affaire opposant M. X... et la société Bastille .En date du 1er juin 1993, la société bastille taxi a donné en location un taxi à M. X.... Le contrat conclu entre ce dernier et la STE BASTILLE TAXI est intitulé "contrat de location d'un véhicule équipé taxi", est conclu pour une durée d'un mois, moyennant le règlement "redevance", Cette dernière
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Lettre de mission de Nicolas Sarkozy à Edouard Balladur, 18 juillet 2007 (extrait)
Lettre de mission de Nicolas Sarkozy à Edouard Balladur, 18 juillet 2007 (extrait) (…) La première mission du comité, et à dire vrai la principale, sera de réfléchir à la nécessité de redéfinir les relations entre les différents membres de l’exécutif d’une part, aux moyens de rééquilibrer les rapports entre le Parlement et l’exécutif d’autre part. L’importance prise par l’élection présidentielle au suffrage universel direct, le passage au quinquennat et la réforme du calendrier électoral
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Commentaire Arrêt 27 février 2007: la cessation des paiements
Cour de cassation, chambre commerciale, 27 février 2007 - la cessation des paiements Aux termes de l’article 631-1 du code de commerce, un débiteur est en cessation des paiements lorsque l’actif disponible ne permet pas de faire face au passif exigible. La cessation des paiements est une notion centrale en droit des entreprises en difficulté puisqu’il s’agit soit d’une condition négative ou d’une condition positive pour de nombreuses procédures. La société Avenir Ivry avait été
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Commentaire Tc Société Lima 12 Décembre 2011
commentaire de la décision du TC 12 décembre 2011, Société Lima Waline dispose que « la vérité semble être que la notion de service public ne figure plus dans les arrêts que par suite de vielles habitudes de langage ». Par conséquent, cela suppose que la clause exorbitante demeure comme le critère décisif pour caractériser la nature administrative du contrat. On peut être tenter de la croire ou du moins on ne peut dénier son
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Nuit De décembre
Tout d'abord, ce texte est essentiellement écrit à la première personne 2. Ensuite, on trouve dans ce poème un registre caractéristique du mouvement romantique : le fantastique 3. Enfin, ce poème nous donne également la vision de Musset envers le poète romantique en général Extrait du document: Tout au long du poème, un personnage revient : "un pauvre enfant" v.5; "un jeune homme" v.17; "un étranger" v.29; "un convive" v.41; "un orphelin" v.53. Ce personnage
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Crise financière, été 2007
Ceci est une dissertation premium La crise financière qui a éclaté au cours de l’été 2007, n’a pas tardé à se répercuter sur la croissance et l’emploi du monde entier. Nous allons donc nous demander comment une crise de liquidité dans les banques aux Etats-Unis à pu se transférée au économies du monde entier et toucher tous les domaines ? Nous allons donc voir dans un premier temps la présentation des mécanismes financiers à l’origine de
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Étude d'un texte constitué d’extraits du discours prononcé à la télévision par Mikhaïl Gorbatchev le 25 décembre 1991, alors qu’il annonce sa démission des fonctions officielles qu’il exerce à la tête de l’URSS
Le texte est constitué d’extraits du discours prononcé à la télévision par Mikhaïl Gorbatchev le 25 décembre 1991, alors qu’il annonce sa démission des fonctions officielles qu’il exerce à la tête de l’URSS. Il s’agit d’un document-source. Agé de 54 ans, Mikhaïl Gorbatchev est nommé secrétaire général du Parti communiste de l’Union soviétique en 1985, ce qui marque une rupture après une longue période de « gérontocratie ». Conformément aux institutions, il devient donc le dirigeant du
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Bts: Techniques Notariales CNED 1ere Année Devoir Culture Générale
Devoir 3 : culture et expression Questions : Analyse des documents et extraction des idées à retenir 1.1 En ce qui concerne la provenance, le document 1 est un article de presse du Nouvel Observateur qui est un hebdomadaire français d'information générale. Cet article de presse a été écrit par Claude Fischler et publié dans le hors série de juillet-août 2004. Cet article de presse est de type argumentatif qui évoque le problème de la
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La Consommation Des ménages De 1960 à 2007
SOMMAIRE INTRODUCTION 1 1 / Qu’est ce que la consommation des ménages ? 2 1.1 Définition et différentes notions de consommation. 2 2 / Comment la consommation des ménages a t-elle évolué de 1960 à 2007 ? 4 2 .1 Le panier des français est différent de celui de l’époque. 4 2.2 La part des services en France ne cesse de progresser. 5 3/ Comment les jeunes influencent-ils la consommation des ménages ? 7 CONCLUSION
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Scène De 1ère Vue
Après plusieurs mois partis sur les océans, je finis par revenir dans mon village natal. C’est en descendant de mon voilier que je l’a vis. Elle me regardé discrètement, elle était en admiration devant moi. Je n’osai la regarder. Je glissai discrètement mes yeux vers elle. Elle était si belle, des yeux bleu scintillant et une longue chevelure brune qui tombée le long de ses épaules. Elle était très élégante, elle portait un manteau et
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Petite étude de la 1ère Guerre Mondiale
Selon les historiens, le XXème siècle débute avec la Première Guerre mondiale en 1914, et fini en 1991 avec la chute du bloc URSS. Dans un premier temps, nous allons nous intéresser au fait guerrier et étudier comment la guerre s’inscrit dans une époque. Par exemple les liens entre la guerre et l’industrialisation ou les liens entre la guerre et l’idéologie). Dans un deuxième temps nous allons voir le lien entre la guerre et le
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Histoire 1ère S: la décolonisation
Intro : Après la seconde guerre mondiale dans un contexte de guerre froide, la montée des nationalisme dans les colonies accélère leur accession à l’indépendance de 1945 à 1990 et la création de nouveaux Etats, les pays du tiers Monde I- Les Causes de la décolonisation A) Les causes internes *Les transformations économiques, sociales et culturelles des colonies, appauvrissement des indigènes vivant de l’économie traditionnelle. Exode rurale et urbanisation sauvage ( bidonvilles ). Explosion démographique.
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Cours Civil 1ere Année Capacité En Droit
Cours téléchargés sur http://la.capacite.en.droit.free.fr le site portail sur le Certificat de Capacité en Droit 1ère année CAPA Droit Privé Ensemble des règles régissant les rapports entre particuliers et les relations juridiques entre l’Administration et les particuliers lorsqu’elles ne sont pas exorbitantes du droit commun. Droit Civil Ensemble des règles de droit privé normalement applicables. Il constitue le droit commun par rapport aux règles correspondant à des milieux spéciaux et qui se sont constituées en disciplines
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Devoir Anglais CNED 1ère Année BTS AM: Que faut-il faire pour réussir son entrée dans la vie active et quelle évolution pour les diplômés au fil des années?
•Partie 1 Ce document intitulé “ How graduates can increase their chances of finding a job in a tight Labor Market ” est extrait du magazine Go for it, College student magazine d'octobre 2011. Il est question dans cet article du marché du travail pour les diplômés et de conseils pour réussir à entrer sur le marché du travail. Que faut-il faire pour réussir son entrée dans la vie active et quelle évolution pour les
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