L'économie de gauche

PEIJ-Cours entier

14 ;21/09/22

CM Instit juridictionnelles

Ittah Florence

• Jumeau du cours d’intro au droit, mais droit au procès (on ne va pas détailler entre civil,pénal ou administratif)

• Exam: 1h (Tous cours sans td)-> q° de connaissances relatives au cours

Bibliographie pour approfondir le cours

Dico: Arabeyre et alii; dico historique des juristes français; Le vocab juridique de G. Cornu; Le lexique des termes jrdiqes de Guinchard et Debard éd Dalloz.

Manuels: Manuel d’institu° jrdictionnelles d’Azavant éd Dalloz; Institu° jrdictionnelles de Guinchard éd Dalloz; Instit jrdictionnlles de E.Geuland; Instit jrdictionnelles R. Perrot et alii; Institu° jrdictionnelles en 9 thèmes de Touzeil.

▹Les précis: aller lire une section particulière sur tel ou tel thème qd on veut aller + loin

Revues: Mikado; domino; Les cahiers de la justice (1 thème pour chq n°)

Séance introductive

▸Que sont les instit jrdictionnelles?

Institution= structure jrdique de la réalité sociale. ex: ..de la Vème rép, du mariage, de la propriété de l’institu°

Plus particulièrement c’est une collectivité humaine organisée en vue de la réalisat° d’une fin supérieure. =>synonyme d’organe/organisation

▹Doctrine d’un juriste publiciste Maurice Hauriou (1856-1929) : vision institutionnalisée du dr droit public ; c-à-d  déf le dr public par l’institu° et non sa finalité (état=institution des institu°).

Juridictionnel= lat. jurisdictio: act° de dire le droit, résoudre les litiges en disant le dr.

Litiges= conflit de nature juridique entre intérêts divergents.

--> Principale mission du juge = résoudre litiges en disant le droit

➣ Organe qui a pour mission de trancher les litiges en disant le droit 

->On a multiplicité d’organes qui assurent des fct

-les jrdic° internationales qui concernent le sys. jrdique fr

-on va étudier sys judiciaire français ds son environnement international

Mission de dire le droit en France : service public (égalité, gratuité ..) et confronté aux évolut° importantes. 🡪 Crise du service public de la justice, grands enjeux de justice en France 🡪 déjudiciarisa°;numérisa°; IA en matière de justice; resp des magistrats, de leur indep.

Matière transversale

Connaître et distinguer les métiers du droit

Modèle du droit à un procès équitable: s’applique de manière transversale à ttes les jrdict°. Ex : le respect du contradictoire= Le principe du contradictoire garantit aux parties qu’elles ne seront pas jugées sans avoir été sinon entendues, du moins appelées.

On s’interrogera à travers ce cours sur la manière dont l’ id de justice est mise en oeuvre en droit positif.

▸Qu’est ce que la justice?

‣Fait réf à la résolu° des litiges, justice est rendue qd celui qui est dans son bon droit obtient ce qui lui est dû.

‣C’est ce qui est positivement juste (droit applicable en France), conformément au droit positif.

‣Vertu qu’il faut promouvoir dans un but pol, pour le bon fonctionnement de la cité —> sentiment de justice, seul applica° du droit, conforme à l’équité.

‣Implique reconnaissance du pouvoir de juger exercé par un tiers, qui dit impartial, indépendant-> figure du juge = le tiers parfait, la figure essentielle.

1. L’idée de justice

Il y a réflexions relatives à la justice/ Mise en oeuvre souvent défectueuse. Théories philosophiq nbreuses et variées :

-Antique

-Médiévales

-Modernes

-Contemporaines

1. Eléments de philo antiq

• Entre 7eme et 1er siècle avt notre ère : Gros mvt se st succédés en Europe : âge d’or de la philosophie au 4eme, 5eme s avt notre ère -> philosophes grecques comme Socrate, Platon, Aristote
• Dès le 8eme s avt nous; Hésiode menait indirectement une réflexion sur la justice ds sa théogonie (poème sur créa° du mde et dieux). Raconte cmt Zeus est sorti vainqueur du combat des dieux et a instauré justice en attribuant leurs qualités aux divinités . =Répartit° De cmt l’humanité est née à la suite de l’injuste partage que prométhée le voleur de feu a proposé.
• Dikè= justice humaine, réflexion sur justice à la fois individuelle et collective qu’on retrouve pendant l’époque classique (Socrate Platon etc) .
• La finalité de la justice = recherche d’une vie bonne. Dans des dialogues platoniciens, Socrate s’interroge sur ce que veut dire vivre selon le bien et le juste . Or Socrate dit: il faut respecter la loi mm si elle est injuste, car elle désigne, la place de chacun dans la cit.

 Criton: autres élèves de Socrate

Pour Phédon: le respect des lois de la cité > sa personne

➣Double dimension morale et pol de la justice

Chez Platon: justice=ordre individuel mais il faut organiser justice pol car besoin de lois pour vie de la cité. Elle doit correspondre aux principes de la justice individuelle, Id d’un gvt par la loi.

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