Théorie générale des libertés fondamentales

THEORIE GENERALE DES LIBERTES FONDAMENTALES

INTRODUCTION

PREMIER PARAGRAPHE SUR L’HISTOIRE DE LA MATIERE

PARAGRAPHE 2 GENESE

PARAGRAPHE 3 PROBLEMATIQUE DU COURS

 P1

Les droits et les libertés fondamentales sont une matière récente , on a longtemps pensé que les étudiants pouvaient ce contenté des matières classiques . c’est seulement après la seconde guerre mondiale en 1954 que va apparaitre un cours des droits et libertés fondamentales. Cela est du au faite que la création de ce cours est due aux efforts de Jean RIVERO , il s’agit d’un professeur de droit administratif , élève de Maurice HAURIOU, il décide de créer un cours de DLD et peu à peu d’autres professeurs dans d’autres facultés vont s’inspirer et créer un cours dans cette matière. Au début des années 1970, il décide de créer un manuel consacrer à la matière , qui reprend les principes, ce manuel s’intitule libertés publiques , il existe encore et est le manuel de référence . finalement en 1992, le cours devient obligatoire dans toute les facultés de droit et c’est en 1992 qu’il prend sa formulation actuelle.

La deuxième raison de l’existence de la matière est historique , à la fin de la guerre on a souhaité que les horreurs de la guerre se reproduise en sensibilisant les jeunes juristes à la nécessité de protéger les libertés d’où la volonté de créer un cours spécifique sur les libertés .

Il y a aussi plusieurs organisations internationales décident de consacrer les libertés fondamentales des individus dans de grands textes ( DDUH, CEDH …)

P2  l’histoire des libertés fondamentales

Pour l’instant considérant comme synonyme libertés fondamentales et droit de l’homme . il y a 3 périodes de développement . D’abord , une absence de droit de l’homme puis une naissance des droits de l’homme et enfin une consolidation des droits de l’homme

L’absence des droits de l’homme avant la révolution : l’idée de droit de l’homme n’existait dans l’esprit du juriste car l’homme en tant que entité juridique n’existait car il y avait pas d’homme comme on l’entend aujourd’hui , il y avait des catégories juridique et les droits de ces personnes dépendaient de la catégories auxquelles ils appartenaient exemple les citoyens romains avaient pas des droits que les étrangers n’avaient , l’aristocratie avait pas les mêmes droits qu’une autre catégorie

1789 Naissance des droits de l’homme

Un changement important s’est produit , dans l’article premier de la déclaration de 1789 il est écrit « tous les hommes naissent libres et égaux en droit » , pour la première fois des droits vont être reconnus à tous les hommes , la détention des droits n’est pas lié à un évènement particulier, à l’appartenance à une catégorie particulière mais à la condition humaine.

La consolidation des libertés fondamentales

la 2ème guerre mondiale a fait pendre conscience de la nécessité de protéger les droits et les libertés. A cette période , les français prennent conscience que la loi n’est pas le meilleur instrument pour protéger ces droits et libertés . Pour éviter qu’un tel événement se reproduise on va élever le niveau de protection de liberté . C’est à ce moment une rupture importante par rapport à la conception traditionnel de la loi en France , a partir de 1945 le législateur lui-même peut être sanctionner en cas de violation des droits et libertés .

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