Cours IJA 2023-2024

3 – l’ attribution hybride

le code de justice ad , il prévoit , une procédure particulitère de saisine du conseil d’ etat , ni dans ces contributions consultatives , ni dans ces attributions contenteuses .

Il s’ agit d’ une d’ avis ce qui rejoint les attributions consultatives du conseil d’ etat . Pour autant cette avis est rendu à la demande d’ une juridction inferieur qui dans le cadre d’ un litige rencontre uenquestion de droit nouvelle qui lui pose problème .

C’est pour ça que cette question attribution s’ apparente aux attributiosn contentieuse du conseil d’ Etat . En raison de sa nature hybride , on pare donc d’ avis contentieux pour le distinguer des vais qui sont donnés sur projets de texte du gouvernement ; lorsqu’ une requête devnat une juridictions inferieur , TA oy CA , soulève uen question de droit nouvelle qui présente une difficulté sérieuse et qui est susceptible de se poser dans de nombreux litiges dans ce cas la juridction concernée peut si elle le souhaite transmettre le dossier de l’ affaire

C – l’ or du Conseil dETAT

1) composition

les Mgst sont hiérarchiser de façons diff , les auditeurs , maître des réquêt , conseillers d’ etat ( service ordinaire =permanent # en service extratordinaire= perdo ext appelé à siéger temporairement ua conseil d’ etat pour une durée de 5 ans ) , président de section ( le conseil d’ etat est diviser en section , la responsabilité est confier à un président , le Magst le plus au grader c’est le vice  Présidents , le Premier Minsitre officielement purement sybolique , en son abscence le gardes des sceaux (Minsitre de la Justice )  

2) formation

la C de Cassation est divisé en chambre , les forme Du Conseil d’ Etat sont appelées sections , se répartissent en deux catégoris distinct d’ une part les formations ad et d’ autres parts les formations contentieuse .

Les sections ads , elle pour rôle de formuler des avis sur le sprojet de lois ou de décret , ou encor sur les difficultées juridque , que peut rencontrer le gouvernement ou l’ ad

le CE comporte 6 sections ad : finance , interieur , travaux publique , sociale , ad, rapports et études

à la tête de chaque sections il y a une Présidents .

Formation contentieuse :

la section du contentieux est la pour fonction de jugerles litiges portée devant le consei d’ Etat rendre les décisions de la justice , du point de vue de  sa compo , cest la plus importante du conseil d’ état , il ya un présidents de section assisté de trois  présidents , pour répondre à l’ augmentation du nombre de recours . La section du contentieux à été subdiviser en 10 subdivisions. Depuis 2016 , on l’ ai appel des sous – chambres et chacune des chambres ets spécialisé dans une matières déterminé .

Ex : la prmière chambre va s’ ossuper des litiges de la santé, l’ aide social ou encor l’ urbanisme . Chacune de ces chambres ets composé de plusieurs conseillersd’ Etat avec à sa têt une présidents .

Les décisions de justices du conseil d’ Etat peuvent petre rendu par plusieurs formation diff .

Elle englobe tous les membres du CE qui sont chargés des attributions contentieuse s. Ici la Section du contentieux , c’est une formation de jugement particulière qui va comprendre plusieurs membre et notamment des membres importants du CE  ce qu donne un caractèreplus solennel que les autres chambres .

L’ assemblée du contentieux = elle concerne les affaires les plus importantes et elle présidée par les vices – présidents du CE , elle comprend tous les memebres les plus gradé du Conseil d’ Etat .

La formation du juge unique .

SECTION 3 les autres juridictions :

Au dela des juridction des deux ordres judiciares et ad , il y a dautres jurdictions qui n’appartiennet à aucun de ces ordres mais qui jouent un rôle important  dans l’ ordre juridique .

Dans un premier temps

Tribunale des conflits : instituté en1849 puis supprimé suitte au coup d’ Etat du 2 décembre 1851 . Définitivement rétablie par une loi du 24 mai 1872.

Celui ci siège dans les locaux du CE et comme son nom l’ indique il résout les conflits de compétence entre les juridictions judiciaire et ad

L’ idée principale à été de créer une juridction qui n’ appartient à aucun des deux autres pour ne pas privilégier l’un au détriment de l’ autre , c’ est pourquoi le tribunale des conflits n’ appartient a aucun des ordres de juridiction mais ces derniers sont représentés parfaitement .

Depuis 2015

B ) Conseil Constit

créer par la Constitution de 1958 mais il n’ a commencé à jouer un rôle de juridction qu ‘ après deux évènement , il afallu entendre le developpement du contrôle a priori des lois en 1971 , et surtout avec l’ insaurations , la mise en place du contrôle a posteriori des lois avec la QPC de 2010 .

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