Le pouvoir de l'homme

« Tout Homme qui a du pouvoir est porté à en abuser ». « Il faut que […] le pouvoir arrête le pouvoir » Montesquieu

Stéphane Rials auteur de « Régime congressionnel ou régime présidentiel ? Les leçons de l’histoire américaine » est un juriste Français, professeur agrégé à l’université de Paris II, il participe activement à la doctrine juridique par ses ouvrages et sa qualité d’orateur.

Dans l’extrait présenté, issu d’un texte de 1984 portant sur l’organisation politico-juridique des Etats-Unis, l’auteur tout en nous présentant l’originalité de ce système cherche à nous expliquer en quoi au vue de l’indépendance des pouvoirs ce régime prend un aspect congressionnel ou présidentiel en fonction des périodes et des tendances.

A noter dans un premier temps qu’est présenté comme congressionnel un régime ou le congrès domine la présidence. Par le congrès il est entendu le pouvoir législatif. Quant au régime présidentiel, ce dernier est effectif lorsque la séparation stricte entre les 3 pouvoirs est admise, le président dispose alors seul du pouvoir exécutif.

Depuis la Constitution Américaine, qui reprend les thèses respectives de Locke et Montesquieu, cette opposition entre les deux types de régime existe et fait rage. L’histoire constitutionnelle Américaine subit l’évolution et l’alternation de la soumission ou de l’affirmation de la présidence envers le congrès.

La question que soulève l’auteur, et qu’il semble être judicieux de traiter, est de savoir pour quelles raisons le congrès Américain, alors qu’il dispose seul du pouvoir législatif, laisse à la présidence une liberté tel d’action qui peut lui valoir sa légitimité ?

Cependant la question qui semble être la plus pertinente est celle qui nous permettrait d’affirmer la qualité du régime Américain.

ANNONCE PLAN I) ET II)

I) Une Constitution en application

CHAPEAU ET ANNONCE A) ET B)

A) La naissance de la théorie de la séparation des pouvoirs

Montesquieu, avec Locke, est à la base de la théorie de la séparation des pouvoirs.

Théorie qui vise à séparer les différentes fonctions de l’État afin d’empêcher tout abus de l’une d’entre elle. Il partitionne l’état en 3 pouvoirs détenus par des organes indépendant : le législatif, l’exécutif et le judiciaire.

Pour Montesquieu, la justice correspond à un domaine bien distinct des deux autres. En effet, selon lui la justice se doit d’être impartiale et par les décisions qu’elle rend de garantir l’exercice des droits et libertés des citoyens. C’est une des fonctions principales qu’il reconnaît à un état.

Locke quant à lui Défend l'idée d'un contrat social qui fonde l'acte institutif de l'Etat.  Pour lui, les libertés individuelles sont nécessaires et naturelles. Il pense que la création de la société a considérablement amélioré l’existence de l’homme mais qu’elle ne doit en aucun cas empiéter sur les libertés individuelle.  C’est alors pourquoi il préconise de contrôler ou de limiter la puissance du souverain par la théorie des Checks & Balances.

Ainsi, il distingue 3 pouvoirs : le législatif qui a pour objet de déterminer les objectifs de la société et parallèlement d’assurer la cohésion de cette dernière par son institutionnalisation. Ce pouvoir appartient au Parlement.

Le pouvoir exécutif qui a pour fonction de gérer l’Etat en étant de garant de l’exécution des lois.

Et enfin, le pouvoir confédératif qui a pour office de présider l’instauration des relations internationales. Cependant Locke considère que ce pouvoir ainsi que le pouvoir législatif doivent être dans les mains d’une même autorité dans le but d’assurer une certaine cohérence.

Etonnamment, Locke considère le pouvoir judiciaire comme un indépendance directe du pouvoir législatif c’est pourquoi il n’envisage pas un pouvoir judiciaire pleinement autonome.

2) Des idées reprisent dans la Constitution

La Constitution des États-Unis apparut en 1787 suite à l'indépendance du pays en 1776 légitimise ainsi une nouvelle organisation politique au nom du droit naturelle. Cette constitution « fixe les armes des partenaires institutionnels » afin de batir « un modèle stable entre le Président et le congrès. »

C'est ainsi que la constitution prévoit dans ses articles la séparation stricte des pouvoirs, l'organisation des institutions et encore les nombreux cas de recourt auprès du congrès.

En effet, le congrès qui est prépondérant dans le texte de 1787, voit sa domination se schématiser au travers d'un modèle dit « congressionnel ».

Un régime congressionnel serait alors un régime dans lequel le congrès jouirait de la constitution, à la lettre. Un régime ou le congrès dominerai la présidence.

Toutefois l'auteur nous informe que « la qualification d'un tel régime ne rend pas compte de la réalité » car dans les faits, la constitution de 1787 bien qu'elle confère au congrès les armes majeures dans son article I ainsi que dans d'autres articles qui ne lui sont pas spécial, le président des Etats-Unis se voit porter sur le devant de la scène politique. En ce point comparable aux magistrat selon « la fameuse phrase de Tocqueville », le président ne se voit cesser, par la force des choses, intervenir dans le domaine du congrès, privant probablement ainsi le régime du statut congressionnel.

B) Deux pouvoirs distinct

1) prérogatives du congrès.

Dans le texte, l'auteur nous présente les prérogatives du congrès. Prérogatives nombreuses qu'il qualifie « d'écrasantes » en opposition aux prérogatives présidentielles.

Ainsi, le congrès peut « refuser de voter les textes ou de consentir les crédits nécessaire à l'action présidentielle. » c'est ici le caractère législatif de ce pouvoir qui peut être mis en oeuvre pour limiter la puissance présidentielle.

De plus ce n'est pas le seul, en plus de voter les lois, la constitution octroi au congrès le pouvoir dit des surveillances. Décrit par l'auteur comme un moyen d' »harceler l'administration par le truchement de puissantes

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