La liberté de circulation, de l'Antiquité à Ajourd'hui

Qu’est-ce que la liberté de circulation ?

Définition : La liberté de circulation est un droit garanti par l’article 13 de la DUDH (Déclaration universelle des droits de l'homme). Elle donne le droit pour tout individu la liberté de se déplacer dans son pays, de quitter celui-ci ou d’y retourner.

La liberté de circulation est garantie par différents textes de lois :

-L'article 13 de La Déclaration universelle des droits de l'homme (au niveau mondial)

-L'article 48 du traité de Rome (au niveau de la communauté économique européenne)

-L'article 2 de la convention européenne des droits de l'homme

-L'article 18 du traité de Maastricht (au niveau de l'Union Européenne)

I- Liberté de circulation à travers l'histoire

La liberté de circulation a évolué à travers les époques, de l'Antiquité à nos jours en passant par le Moyen-Age. Pendant plusieurs siècles, l'Homme se déplaçait à travers différents territoires pour y faire du commerce, de nos jours, la liberté de circulation concerne principalement le commerce et le tourisme ainsi que les déplacements quotidiens.

Les routes commerciales au XIIè siècle

Pendant l'Antiquité, les grecs puis l'Empire Romain dominent la Méditerranée, certains habitants partent donc très loin de chez eux pour y faire du commerce et s'enrichir. Au Moyen-Age, des habitants partent faire du commerce tout autour de la Méditerranée (ex : les vénitiens), certains voyagent aussi pour découvrir de nouvelles cultures et de nouveaux savoirs.

De nos jours, on distingue deux libertés de circulation :

-celle à l'intérieur d'un état : quelqu'un qui se trouve sur un territoire a le droit d'y circuler librement. Cette liberté a toutefois des limites, elle doit être compatible avec la loi en ce qui concerne la sécurité nationale, l'ordre public, la santé. Par exemple, la circulation automobile peut être considérée comme une liberté de circulation, mais avec des lois et des limites à cette liberté.

-celle d'un état à un autre état : cette liberté est censée être garantie par la convention européenne des droits de l'homme de 1950, mais il appartient à l'état en question de donner ou non cette liberté. Les autorités administratives peuvent interdire la liberté de quitter le territoire ou d'y rester pour des raisons d'ordre public ou de sécurité nationale.

II-Mise en Place Dans l’UE et dans le monde

Mise en place dans l'Union Européenne de 1950 à 1992 :

1950 : convention européenne des droits de l’homme, elle abolit toute sorte de discrimination entre les différentes nationalités des travailleurs, elle instaure le droit de quitter son pays ou d’y revenir. La cour européenne des droits de l'Homme fut mise en place en 1959 pour veiller au respect de la convention chez les états signataires

1958

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