Cours Institutions Judiciaires

Institutions judiciaires:

Kernaleguen insitution judicaire

R.Perrot institution judiciaire

Pour comprendre le contenu de ce cours il faut définir les termes de son intitulé: il s'agit d'un cours institution judiciaire, administratif et international.

Ce cours va avoir pour objectif l'étude des différentes juridictions autrement dit l'étude des différents organes qui sont chargés de trancher les litiges aux moyens d'une décision particulière que l'on appelle au sens large le jugement.

Ce cours s'est limité aux seules juridictions nationales pdt longtemps cela signifiait exposer la présentation des juridictions administratives et judiciaires. Aujd l'importance des juridictions impose de présenter en plus les juridictions internationales.

Partie 1: les juridictions nationales

Le dvppt des société et des échanges entre ind à imposé le dvppt de norme juridique pour réguler les échanges et assurer la paix sociale.

L'élaboration de ces normes a justifié l'apparition dans le même temps d'une fonction particulière: la fonction de juge pcq les rapport entre ind suscitent des contestations. ces dernieres sont de plrs types:

- certain désaccord vise l'existence ou non de certains faits (ex: acheteur a bien payer le prix)

- elles peuvent viser le sens a donner à la règle juridique, que vise t-elle exactement?

Ttes ces contestations, on a fallu les trancher et pour cela il faut nommer une pers chargée de les trancher: Apparition de la fonction de juger. Elle s'est oragnisée très tôt et a subit de nombreuses modifs aujd cette fonction n'est plus du tout occupée par un seul juge mais par une multitude d'organes différents ( juge unique, tribunaux, cours, commission, conseil ect). Ces organes sont ensuite organisés les uns par rapport aux autres (ils ne sont pas forcement independants).

L'organisation juridictionnel est le fruit d'un héritage historique assez long de cet héritage on a construit deux gde règles:

-la reconnaissance de l'autonomie du pvr judiciaire

-le statut de service publique

SECTION 1: L'organisation du pvr judiciaire

Etudier l'instauration de ce pvr autonome permet d'aborder deux points distinct:

-déf, le sens a donner à "pvr judiciare autonome"

-quel est le contenu de ce pvr, que peut faire ou non le juge?

I- Définition du pvr judiciaire autonome

Aujd ce pvr est autonome, cela étant cette autonomie n'a pas tjrs était admise il a fallu en effet attendre le principe de consécration du principe de la séparation judiciaire pour que l'autonomie soit dans le même tps consacré. Ce principe de séparation implique que l'on distingue le pvr judiciaire et 2 autres pvr éxecutif et législatif. Il implique l'autonomie de chacun des pvr. Cette auto va supposer que le pvr éxecutif et le pvr législatif n'exerce pas de prérogative judiciaire autrement dit ces 2 pvr ne doivent pas s'immisser dans l'exercice de la fonction judiciaire.

A) Affirmation progressive de l'auto du pvr judiciaire

Des lors que la justive privée a été interdite il a fallu confier le pvr de trancher les litiges à un ind qui est tier à la contestation, indépendants des partis à la contestation. A l'orgine ???, autrement dit le pvr judiciaire été confier au roi. A ce moment dans l'ancien les 3 pvr ne sont pas distinguer. Progressivement des juges ont souhaité s'émanciper du pvr du roi, elle commence au 16eme s et 17eme s à ce moment là les juges, magistrats affirment une volonté d'indépendance à l'égart du pvr royal. Ils vont repenser leur rôle, leur objectif c'est de constituer un véritable contre pvr pol vis a vis du roi pour limiter l'absolutisme royale. Le premier acte que font ces magistrats est de se nommer parlement, ils mannifestent leur volonté non seulement d'être indépendants et surtt de participer à l'élaboration de la loi et la direction des affaires du royaume-> deux types d'action:

- ils investissent la fonction législative, ils mènent deux gdes actions pour cela: - participer à l'élaboration de la loi, ils conditionnent l'éxecution des ordonnaces et des édits royaux à l'enregistrement cet enregistrement est au départ une formalité de publication, ils vont utiliser l'enregistrement pour modifier le contenu des ordonnances et participer à l'élaboration de la loi pour cela ils refusent d'enregistré les ordonnaces-> a permis de faire pression sur le roi dans la mesure où les ordonnances non enregistrées ne pouvait pas être appliquées - les parlements en refusant d'enregistré les ordonnances ont formulé des remontrances au roi -> mannifester les raisons du refus de l'enregistrement. Face au refus, le roi a 2 solutions: - le roi tient compte des remontrances dans ce cas l'ordonnance est enregistrée -> permet d'assurer l'exécution rapide de la loi mais en contre partis le roi perd du pvr et les parlements participent à l'ébarotion de la loi - le roi peut aussi refuser de tenir compte des remontrances dans ce cas il peut établir une nvelle ordonnance qui ne tient pas compte des remontrance dans ce cas les parlements refusent une nvelle fois de l'enregistré, il faut que le roi impose la loi sans enregistrement pour qu'elle soit exécuter en état se faisant la roi impose sa loi mais perd en légitimité.

- les parlements peuvent parfois élaborés leurs propres lois en tranchant les litiges aux moyens d'arrêt de réglement (décision particulière pcquils ont une porté générale et valeur permanente). Autrement dit ils sont très proches des lois, ils constituent des lois dans le domaine où ils se prononcent. A l'origine l'arrêt est limité sous 2 angles: le premier: sous lancien droit ils avaient que effets dans le ressort géographique du parlement ensuite ils ne sont autorisé que dans 2 hypothèses :la première la lacune de la loi royale dans ce cas il va completer la loi ensuite 2ème ils sont autoriser sous demande du roi pour des q administratives, financières, de police ou pour adapter la loi générale

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