Commerce International: Les Douanes

Commerce International :

Chapitre 1 : Les douanes

Le marché se compose d’offres et de demandes. L’économie est divisée en 2 écoles : économiste de l’offre ou économiste de la demande.

Il faut parler de demande solvable.

Échange UE et Chine : 15%

Échange Chine Etat Unis : 20%

Aspects financiers :

2 bourses dominent le monde : Américaine, Londres.

3 types de bourses : primaire, secondaire, tertiaire.

Définition : Mondialisation :

Globalisation (anglicisme). Date de 1953, le fait de devenir mondial de se répandre dans le monde entier. C’est un phénomène d’ouverture des économies nationales sur un marché mondial lié au progrès des communications et des transports (grâce à Internet la mondialisation s’est démultipliée) à la libéralisation des échanges entrainant une inter dépendance croissante des économies.

I°/ La réglementations douaniere :

1er fonction : faire respecter le règlement.

2ème fonction : Fonction fiscale (droits de douane)

Agriculture : 40% du budget de l’Europe.

Pays émergent : droit de douane + élevés. (ex : Chine…)

Pays pauvre : droit de douane très élevés.

L’organisation des douanes :

L’organisation exportatrice.

3 acteurs :

- Receveur des douanes : autorise les importations (M), exportations (X) temporaire à l’entreprise, indique à l’entreprise importatrice le classement tarifaire du produit.

- Receveur principale : coordonne le bureau des douanes, octroi à une entreprise importatrice les crédits de droit et d’enlèvement.

- Directeur régional des douanes : chargé des stat en termes de commerce extérieur de sa région, autorise les ventes sous douanes.

1° L’entreprise peut avoir à faire à des services douaniers :

- Bureau des douanes pour les déclarations en douane.

- La direction national des enquêtes douanières. Veille à l’argent du contribuable, quasiment tous les droits.

- La direction national statistique du commerce extérieur.

- Le SAFICO : service des autorisations financières et commerciales. Dynamique européenne, autorise l’exportation/ importation de produit sensible.

- Le centre informatique douanier : possibilité de faire une déclaration « delta » par Internet.

2° Rôle et organisation des douanes :

Le régime douanier consiste à appliquer, à partir du code des douanes, aux marchandises les règles établies par celui-ci. Il fonctionne pour les opérations d’M comme d’ X, de transit ainsi que pour des régimes spécifiques (régime suspensif).

Le régime douanier a comme 1ère fonction de déterminer les droits de douanes.

L’organisation mondiale des douanes (OMD) a mis en place une nomenclature universelle, elle est composée de 96 chapitres regroupant le règne animal, végétal et transformée par l’homme. Toutes les douanes ont les mêmes chapitres. Chapitres divisées en position et sous position. Les 6 premiers chiffres de toutes les nomenclatures du monde sont les mêmes. En Europe : 12 chiffres et 1 lettre, les 6 premiers font partie de la nomenclature mondiale.

Comment déterminer les droits de douanes :

- Pour les denrées agricoles sur le poids.

- Pour les marchandises sur le % par rapport à une valeur, celle de la facture + le prix du transport jusqu’au pays X 4%.

Les douanes font la différence entre origine et provenance. L’origine d’un produit peut permettre de payer moins de droits de douanes. Il y a changement d’origine quand il y a changement de position tarifaire, CAD quand il y a une transformation notable du produit.

Pour ce qui est de l’UE nous sommes une zone de libre échange, plus de douanes. À l’extérieur, union douanière.

Le transit sous douane : c’est une technique qui permet à une entreprise de dédouaner ces marchandises au centre de dédouanement le plus proche de son domicile. C’est une formule qui permet de faire transiter ces marchandises en suspension de droit de douane et taxe soit entre 2 localités d’un même pays (= transit national domicilié) soit entre plusieurs pays (= transit communautaire). Pour pouvoir bénéficier de ce transit sous douane l’entreprise doit présenter 2 garanties :

- Garantie Matérielle

- Garantie Financière (les douanes peuvent demander une caution ou une garantie bancaires).

Il existe le transit international par route. Il conserve un transport routier hors UE en provenance où à destination de pays ayant ratifier la convention « TIR ». Cette technique permet d’éviter le dédouanement à chaque passage de frontières. La remorque du camion après vérification de marchandise est plombée. Un carnet de tir est établi selon la convention TIR. Il indique l’itinéraire, les délais, les post frontières à franchir.

Les régimes suspensifs : Les douanes ont mis en place des procédures qui s’adaptent à certaines conditions de fonctionnement de l’entreprise soit pour des M temporaires, soit pour des X temporaires.

- Le régime suspensif à M est une admission temporaire que les douaniers appellent un régime de perfectionnement actif. Il permet à une entreprise d’importer en suspension de droit de douane et de taxe des marchandises étrangères destinée à être réexporté soit en l’état, soit après transformation voir être mis en consommation ultérieurement. Pour cela l’entreprise fait appel à des entrepôts sous douanes permettant de stocker les marchandises. Ces entrepôts sont donc des zones franches. Il existe différents entrepôts. Le délai

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