Le droit coutumier

Le royaume de France tel qu’il est décrit durant le moyen âge en fait d’un « territoire » culturellement séparé, et par la suite, centralisé sous l’ordre d’un roi suppléant à l’autorité des seigneurs. Cependant l’indépendance est marqué sur de nombreux domaines, puisque la France n’est unifié que dans de rares domaines ( principes religieux….), dans le reste des cas , l’idée de nation n’est qu’en terme théorique. En effet, la réalité vient a différencier tout ces peuples tel que par la langue ( Languedoc dans le sud et langue d’oïl dans le nord) qui est pour certains un terme significatif de definition de la nation. En d’autre terme, si ces territoires se sont construits indépendamment, il en convient que les moeurs sociaux diffèrent et que ceux ci imposent un dictat comportementale ( tant dans l’aspect moral que physique) tout à fait unique. En conséquent, si ces dictats ont pour but d’organiser l’ordre social, au bien des relations entre individus alors nous pouvons ainsi définir ces règles telles que des lois. Ainsi, on dégage le principe de coutume sous un terme juridique. Mais si celui ci apporte tant d’importance, il en relève que la période à laquelle nous nous intéressons ajoute une source de droit tel que le droit romain. Il est d’une forte influence du fait qu’il fut une base dans la construction de la culture romaine, affluente notamment dans le sud de la France. Si le droit romain se développe dans les universités, il convient de souligner le fait que celui ci va devenir un instrument de la justice royale au sein du royaume. Ainsi cette période se caractérise par une centralisation du droit royal. Mais si un nouveau droit apparait, il est facile de comprendre qu’un droit ne peut s’appliquer sur un peuple aux les coutumes culturelles et juridiques y sont opposées. Ainsi, il s’en suit par logique, d’une nécessité d’adapter ce droit coutumier au droit royale reposant sur de nombreux principes romains.

Cette idée va s’explicité sur le fait que le texte sur lequel nous allons nous appuyer, est une ordonnance d’un roi de France: Louis IX ou Saint LOUIS qui a régné sur une grande partie du 13ème siècle. De cela s’en explicite le fait que la justice royale se construit sur des bases coutumières auxquelles elle se dispose à y adhérer, notamment par sa reconnaissance. Ce texte le fait savoir en figurant sous forme d’ordonnance, laquelle nous laisse deviner un certain ordre adressé au juge dans la conduite à adopté dans l’élaboration d’une jurisprudence adoptant au droit , une adaptation à la coutume; une compréhension.

En effet, il en convient que ce texte nous semble laisser penser qu’un acte peut être justifier au travers de la compréhension à une coutume sous conditions d’en déterminer la véracité de celle ci par le biais de preuves.

Par la suite, il est nécessaire de comprendre et dégager l’idée d’un droit unis et composé, qui se doit l’intégration et la compréhension de fait extérieur permettant de garantir sa stabilité et par conséquent, la stabilité du pouvoir . Ainsi le droit en question à cette époque est en conclusion une représentation de la société, incluant un rapport de force mais aussi une volonté d’assembler la différence sous un même principe, un même objectif de société.

on se doit de se demander si le droit coutumier est-il considéré seulement comme un droit conservateur et sectaire ?

Pour y répondre, nous tenterons à travers le document que nous disposons, de décrire le domaine coutumier comme droit collectif et identitaire

Par la suite, nous essayerons de montrer en quoi celui ci suit et survie dans les évolutions au sein d’un cadre influent et plus général.

Nous verrons d’abord que la transmission d’une coutume est caractérisée à un espace;

Puis nous continuerons par associer le texte à l’aspect fédérateur de la coutume.

Dans un premier temps, l’origine de la coutume est difficilement identifiable. En effet, il est nécessaire de comprendre l’aspect temporel de cette notion.Une coutume s’impose comme règle au sein d’une société par son fait de répétition. En effet la transmission aux générations suivantes en feront une règles supérieure a eux auquel la société entière en doit le respect. De ce fait, la règle ne cherche plus réellement à être comprise mais s’impose de façon naturelle. Telle la definition exacte: « Usage répété ayant acquis une force contraignante. »

De ce fait, la spécificité de ce droit, c’est qu’il ne cherche pas à évoluer. A l’opposé du droit savant, la coutume n’est pas objet de débat. La pratique de la contestation est une pratique que l’on utilise à cette époque au sein des universités récentes. Ainsi cela explique le fait que le droit coutumier se maintien dans les campagnes, hameaux….puisque les universités sont présentes en villes ( lieux réservées à l’élites de la bourgeoisie et de la noblesse), alors que la France est cela relativement rurale, ce qui permet de maintenir une forte transmission des coutumes. De ce fait on ajoute que le royaume de Franc est un royaume relativement divisé sur le plan culturel expliquant l’influence restreinte du roi et de sa vision de la justice. par ailleurs cela explique pourquoi il est nécessaire comme le texte le signifie, à ce que la justice se renseigne sur ces différents coutumes. En effet pour généraliser le droit il était donc nécessaire de comprendre les différentes coutumes locales afin de les adaptées à un droit commun.

Si l’on a précisé le caractère locale de la coutume, il en va de relever l’importance du groupement de personne. Si sa transmission n’est qu’oral, il faut attendre le 13ème siècle pour que des méthodes d’analyses du droit romain soit adaptées au droit coutumier et en face un droit sous forme écrite . Ainsi, face à l’organisation de

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