Régime Présidentiel Et régime Parlementaire

La classification régime présidentiel/régime parlementaire

Selon Vedel, la classification juridique des divers systèmes constitutionnels peut s’opérer d’après plusieurs approches très différentes.

Ainsi, une approche va permettre de classer les systèmes juridiques en fonction de leur principe de légitimité. Par exemple, il faudra prendre en compte la dictature du prolétariat, la souveraineté du peuple, la souveraineté nationale, etc. Ensuite, une autre approche va s’appuyer sur le degré de mutabilité des institutions. Par exemple, on séparera les régimes à constitution souple des régimes à constitution rigide. Pour finir, la classification qui est la plus fréquemment utilisée et que rappellent tous les ouvrages de droit constitutionnel s’opère par référence au principe de la séparation des pouvoirs. Ainsi, on distinguera les systèmes constitutionnels à séparation stricte des pouvoirs des systèmes constitutionnels à séparation souple des pouvoirs, on obtient alors la classification régime présidentiel/régime parlementaire, c’est cette classification qui est primordiale.

Le plus important dans la classification régime présidentiel/régime parlementaire, est de comprendre la différenciation entre les deux types de séparation des pouvoirs. La séparation stricte des pouvoir d’un régime présidentiel consiste en ce que chaque pouvoir a un domaine de compétence et un domaine d’action qui ne peuvent influencer activement un autre pouvoir ; le régime constitutionnel qui illustre le mieux cette séparation stricte des pouvoirs est le régime présidentiel des Etats-Unis d’Amérique. Ensuite, la séparation souple des pouvoirs du régime parlementaire consiste en ce que même si les pouvoirs exécutifs et législatifs ont un domaine d’action bien distinct, ils peuvent interagir l’un avec l’autre, on est face à une interdépendance des pouvoirs et le régime parlementaire des Royaume-Unis est l’exemple parfait.

Bien que la classification régime présidentiel/régime parlementaire soit facilement identifiable, il faut comprendre que la société a évolué et que les répartition des pouvoirs en a fait les frais. En effet, les deux types de régimes, présidentiel et parlementaires, datent du XVIIIème siècle, plus de deux cent années ont passé depuis la mise en œuvre des deux systèmes constitutionnels. Ainsi, il serait donc important de se demander si la classification régime présidentiel/régime parlementaire est toujours aussi évidente.

Pour comprendre la mise en œuvre actuelle de la classification, il est nécessaire de la théoriser pour ensuite la nuancer.

I- Théorisation de la classification régime présidentiel/régime parlementaire.

Comme Vedel l’explique, la classification régime présidentiel/régime parlementaire repose sur deux types de séparation des pouvoirs : une séparation stricte et un séparation souple.

A- La séparation stricte des pouvoirs à l’origine du régime présidentiel.

Concernant la séparation stricte des pouvoirs, Locke et Montesquieu, par leurs réflexions, théorise parfaitement le concept de séparation stricte des pouvoirs. Ainsi,

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