La Tentative Et La Complicité En Droit pénal

Sommaire

Introduction

Développement

I. Tentative

1. Commencement d’exécution

2. Absence de désistement volontaire

3. Infraction manquée

4. Infraction possible

II. Complicité

1. Existence d’un fait principal punissable

2. L’acte de complicité

a. Elément matériel

b. Elément moral

3. Répression de la complicité

Conclusion

Introduction :

Depuis des siècles chaque sociétés, peuples, tribus établissent des règles de vie. Chaque règle de vie est conforme à la culture et à la tradition de ces individus.

Grace à l’évolution de la pensée humaine, les règles de vie en sociétés deviennent alors en un mot « le droit ».

Le droit pénal est une branche du droit, qui vas permettre de distinguer les comportements antisociaux et comment la société va réagir envers ces différents comportement et attitudes.

La notion « infraction » qui établit par les lois pénales, représente toute action ou comportement contraire à la loi est passible de sanctions pénales. L’infraction est constitue d’éléments essentiels ; éléments légales c'est-à-dire qu’il faut qu’il y est un texte ; éléments matériels fait référence au commencement d’exécution et les éléments morals et intentionnels agir sciemment.

Qui vas donnée lieu à la suite de cette compréhension et qui vas rentrée en articulation avec la tentative et la complicité. Au fil de ces lignes en vas mettre en relation et essayer de mettre le point sur le lien qui existe entre la complicité et la tentative.

Celui qui commet l’infraction qu’elle soit accompli dans sa totalité ou non ne représente pas forcement la personne qui vas être condamné. Car on oublis souvent celui qui participe au crime, ceux qui l’ont aidé ou provoqué un conduite néfaste, ils sont partout sanctionnes par la loi, qui donne lieu à la complicité.

Développement :

I. Tentative :

La loi stipule que celui qui a tente ou a essaye d’accomplir une infraction sans y parvenir mérite d’être punis comme celui qu’il a accomplis. Mais dans ce cas, les modalités de sanction sont plus difficiles à définir.

Car on ne c’est pas exactement et à quel moment l’acte devient punissable. Il faut alors, connaitre les étapes qui vont permettre à identifier l’infraction commis par son auteur comme « tentative ».

Les éléments qui vont faciliter identification et qui vont caractériser la tentative sont en nombres de quatre :

1. Commencement d’exécution :

La tentative ne prend pas en compte de faire une infraction. Il faut matérialiser l’acte ; Il y a deux phases « l’acte préparatoire »et « l’acte d’exécution ».

« L’acte préparatoires » est difficile à cerne, car on ne peut pas prévoir ou anticiper l’acte en lui-même, on le prend alors comme élément constitutif ou circonstance aggravante. Par exemple, s’introduire par effraction correspond à un commencement du vol, il a une mauvaise intention, mais le vol n’a pas encore été commis.

« L’acte d’exécution », dans cette phase, l’individu s’était résolu à agir. Le commencement d’exécution c’est l’intention de commettre l’acte, il faut donc mettre en relation, le vouloir de commettre l’infraction et d’effectuer l’acte préalable. L’exemple : un conducteur, au volant de sa voiture en état d’ivresse, s’agit d’un commencement d’exécution du délit commis pas l’individu.

2. Absence de désistement volontaire :

Si l’auteur de l’infraction décide volontairement avant même de consommé l’acte, l’auteur connaitra des atténuations de peines. Pourtant, si l’auteur limite les dégâts, il n’aura qu’une réduction de peine.

Il est difficile de délimiter le désistement. Exemple lors d’un meurtre, on peut facilement délimiter le désistement ; alors que dans le cas d’un empoisonnement, l’infraction est consommé, c'est-à-dire il sera difficile de prouve le désistement.

Dans l’élément « absence de désistement volontaire », il y a le mot « volontaire », car l’acte peut être volontaire ou involontaire, c'est-à-dire que si l’auteur de l’infraction se désiste sans qu’il est était contraint, il est surnommé désistement volontaire. Mais si le désistement a été cause par un élément externe, la tentative reste punissable.

3. Infraction manquée :

Est définis « manqué son effet ¨¨ en raison de circonstance indépendants de la volonté de son auteur ».

C'est-à-dire que si l’auteur n’a pas atteint son but, mais l’acte c’est déroulé du début à la fin, il est punissable.

Quelque soit les éléments de l’environnement.

4. Infraction possible :

Le quatrième est dernier élément, « Infraction possible » représente l’acte qui n’a pas été exécuter jusqu’au but, car il ya eu une conséquence particulière qui a empêché, le résultat voulus.

Par exemple un pick-poquette, vol dans une poche vide, l’objet de l’infraction peut ne pas exister ; ou encore un tir raté, car l’arme à feu est peu fiable.

Même si l’infraction n’a pas été commise, pourtant les actes eux l’ont était. Car les événements qui l’ont dissuadé à commettre convenablement l’acte, n’était ni pour, ni voulus. Ces actes restes punissables.

Il y a deux impossibilités :

- De droit : exemple : meurtre d’un cadavre,

- De fait : exemple : poche vide.

II. Complicité :

Le code pénal réprimande toute personne, qui même

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