Le Droit Romain

Qu’est-ce qui caractérise une société ?

Ce n’est pas sa religion, ce n’est pas sa science, ce n’est pas sa technique, ce n’est pas son art, ce n’est rien d’autre que son droit. Le droit s’est la colonne intégrale de la société.

Maxime romaine : « nul n’est entendu à invoquer sa propre turpitude ».

Chapitre 1 : le droit romain

Les peuples qui ont précédé Rome, les grecs, les hébreux, les égyptiens, les assyriens, connaissent également une forme de droit (ex : les 10 commandements).

D’ailleurs des ethnologues nous ont appris que le droit avec la morale c-a-d l’obéissance a des règles et avec l’apparition du langage et de la technique, l’une des caractéristiques qui se retrouve chez tout les peuples est donc l’un des critères qui permet de distinguer l’humanité de l’animalité c-a-d de distinguer la culture de la nature.

A l’origine le droit romain conserve un caractère religieux et il ne se distingue pas des formes de droit qui l’on précédé. Parmi les grands législateurs anciens comme Moïse pour les hébreux et Hammourabi chez les sumériens. Or ces grands législateurs sont honorés comme des prophètes, des personnalités surhumaines. Or à Rome, la plus ancienne procédure en justice prend la forme de rites.

« Jus » : ce mot proviendrait du mot « yos » qui veut dire rites. « Jus » veut donc dire droit.

Un procès est un ensemble de rites qu’il faut accomplir. Cependant à Rome un nouveau caractère du droit le distingue des rois qui ont précédé le souci de la pratique, des rapports humains concrets et quotidiens.

Ainsi de même que l’on a dit de Socrate qu’il avait fait descendre la philosophie du ciel sur la terre, on pourrait dire que ce sont les romains qui ont fait descendre le droit du ciel sur la terre en lui donnant un caractère pratique et réaliste qui parle de la nature des closes et des situations concrètes.

Du droit romain, 3 points importants :

- la loi des 12 tables

- l’édit du préteur

- justinien

I. La loi des 12 tables.

Elle a été établie en 450. Elle contribue à l’évolution du droit sur des bases solides. Cette loi consacre avant tout les intérêts du père de famille et notamment de ses prérogatives sur sa femme, ses enfants, les enfants placés sous sa tutelle, sur ses biens. Le père est également le chef de la famille, c-a-d une vaste communauté qui regroupe enfants, alliés, esclaves qui sont attachés à cette famille.

La famille est une unité humaine, une unité économique, une unité juridique, une unité politique et une unité religieuse.

La loi des 12 tables correspondrait au code pénal : ensemble de règles qui prévoit les affaires de droit qu’on appel les infractions et que prévoit les sanctions de ces infractions.

A cette époque la distinction n’est pas nette entre le procédé qui punit et celui qui veut réparer. Les débiteurs même de bonne fois encouraient des condamnations très sévères et étaient exposé aux voies d’exécution les plus barbares.

Voies d’exécution : moyens d’exécution des décisions de justice. Le droit a 3 fonctions :

- création du droit

- fonction juridictionnel vérifié la conformité des actes juridiques avec la loi

- exécution

En ce qui concerne les délits, les seuls qui ouvrent une action en justice sont ceux expressément décris par la loi. La loi des 12 tables apparaît bien comme une liste d’incrimination avec des punitions correspondantes. Par exemple elle décrit les diverses variétés de vols et elle contraint le coupable à réparer sa faute.

II. L’édit du préteur.

Le préteur s’est à Rome un magistrat qui s’occupe des questions de la justice. Les préteurs étaient titulaires de leur charge seulement pendant un an. Les équipes du préteur se succédaient ainsi d’années en années et contenait donc toute une série de dispositions qui se reproduisaient, d’édit en édit. Ces dispositions constituent ce qu’on appelle le droit prétorien.

Droit prétorien : c’est le droit que les préteurs ont introduit pour seconder, compléter et corriger le droit civil en vue de l’intérêt général c’est pourquoi le rôle du droit prétorien est de « dire le droit ». Juridiction : dire le droit.

Lorsqu’il y a une lacune dans la loi, le travail de la jurisprudence est de la combler. Lorsqu’il y a une contradiction entre 2 lois c’est la jurisprudence.

Lorsque la loi est douteuse, elle doit l’interprétée. Or on trouve ici dans un grand problème de la science du droit : lacunes, conflits de règles, règles imparfaites, douteuses, obscures. C’est pourquoi le droit prétorial devait humaniser et adoucir la rigueur de la vieille loi des 12 tables.

Les jurisconsultes, c’est ce qui donne des consultations sur le droit (aujourd’hui cela correspond aux avocats). Cela correspond aux juristes.

A Rome ils donnaient des consultations sur le droit et leur travail se rapprochait beaucoup de celui du préteur. L’art de jurisconsultes remplis déjà des missions qui sont celles de toutes les sciences du droit arrivé à maturité : interpréter les textes, éclairer ceux qui sont obscurs, combler les lacunes du droit, résoudre les contradictions. C’est ainsi que très tôt les jurisconsultes font une distinction essentielle qui est une interprétation suivant la lettre et suivant l’esprit.

Ici on a un analogue avec les textes sacrés. L’interprétation des textes juridiques étaient les même que les textes religieux. L’art des jurisconsultes rejoint lui aussi la jurisprudence c-a-d ce qui était à l’époque la véritable science du droit. En effet les anciens romains ne distinguent pas comme nous le faisons, le droit et la science du droit. Pour eux le droit ne se différencie pas de la science du droit. Le droit romain désigne même la science par excellence, celle à laquelle aucun homme de condition élevée ne devait rester étranger.

La science du droit ils l’appellent la prudence du droit. Ces jurisconsultes ont les appelle les prudents. Et les consultations des plus éminents juristes

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