L'assurance automobile et la responsabilité civile

Introduction

Le souci du lendemain et le dessein de l’avenir soit le propre de l’homme et sous tendent le besoin de sécurité de l’assurance est relativement récente car elle repose sur une technique mathématique dont les bases n’ont été élaborés qu au

XVII siècle.

Dans ce travail on va savoir plus qu est ?ce que la responsabilité civile et va savoir aussi tous les conditions générales sur l’assurance automobile, cette assurance est obligatoire pour chacun de réparer les dommages causés a autrui ; ce dommage peut être causé soit par une imprudence de votre part, soit par la mauvaise exécution on l’absence d’exécution d’un contrat.

Section 1 : Définition de l’assurance

La définition de l’assurance peut être exprimée de trois façons différentes :

1-Définition juridique :1

Envisagé dans les relation contractuelles bilatérales assureur souscripteur

"L’assurance est une convention par laquelle ; en contrepartie d’une prime ; l’assureur s’engage à garantir le souscripteur en cas de réalisation d’un risque a aléatoire prévu au contrat ; cette définition souligne les trois élément constitutifs la nature spécifique du contrat d’assurance : un risque , une prime , une prestation de garantie en cas de sinistre .

2-definition technique

« L’assurance est l’opération par laquelle un assureur organise en mutualité une multitude d’assurés exposé à la réalisation de certains risque et indemnise ceux d’entre eux qui subissent un sinistre grâce a la masse commune des primes collectées "

3Definition juridico ? technique :

"l’assurance est l’opération par laquelle l’assuré se fait promettre , moyennant une rémunération , la prime pour lui ou pour un tiers en cas de réalisation d’un risque , une prestation par une partie , l’assureur ? qui prennent en charge un ensemble de risque , les compense conférents aux lois de la statistique2

Section 11 : LES éLéMENT DU CONTRAT D’ASSURANCE

1-DEFINITION DU CONTRAT 3

Les contrat d’assurance est la conventuelle par laquelle un souscripteur se fait permettre une prestation pour lui ou pour un tiers , ce contrat dont la matérialisation est une police d’assurance , comprend des condition générales non personnalisée et des conditions particulières qui précis eut notamment la durée de garantie , les caractérestiques du risque assuré , le montant de versement à faire par le souscripteur , et le mode de déterminations de l’assureur .Celle-ci sont payées par une entreprise d’assurance qui effectue la compensation de risques analogues en utilisant des méthodes statistiques . Le calcul des probabilités contribue à l’évaluation de la fréquence de survenue de tel événement et de son coût.

De ses résultats se épuisent les condition possibles des garanties et le montant des primes nécessaires.

De cette définition découle trois constantes qu’on retrouve dans tout contrat d’assurance :

• un risque a garantie.

• Une prime à payer comme prix de la sécurité.

• Une prestation de l’assureur en cas de sinistre.

2 ? Le risque

On dit du risque qu il est protéiforme et polysémique en ce sens que ce concept prend à la fois différent sens philosophique, juridique ; bancaire ....

Du point de vue de droit des assurances il s’agit du mot clé par rapport à la prime, assurance, sinistre.....en effet le calcule de la prime et la réalisation du sinistre sous tout deux fonctrons du risque assuré, le risque en somme est l’éventualité de la survenance d’un événement aléatoire (incendie, accident, décès)

Un risque sens aléa est réputé non assurable il est aussi l’éventualité redouté par l’assuré.

Il est enfin, l’objet de la garantie en ce sens qu’il est rattaché à l’objet on a la personne assurée.

3 ? La déclaration des risques ;

La des risques se refaire soit à un événement ( vol , dégât des eux ) à une activité surtout en matière de R.C (exploitation , professionnelle , médicale ) à des dommages ouvrages ( perte d’exploitation, dommages,ouvrages, invalidité )

En fait , il y a rarement une déclaration de risque unique le propre d’une garantie et de couvrir des risques connexes le meilleurs exemple est la police multirisques habitation qui couvre tout les risques de la vie familiale soit nombreux et varies .

Pour que le contrat soit de bonne foie la déclaration doit être précise , honnête et complète car c’est la risque déclaré qui conditionne toit le déroulement futur du contrat jusque et y comprise en cas de litige ou d’affaire contentieuse .

4- La prime

La prime qui est le prix d’assurance représente du point de vue technique le coût de la garantie du risque ; le calcule de la prime se fait donc selon une évaluation technique

La prime prend le nom de cotisation il s’agit d’un assureur a caractère mutuel ; qui considère l’assuré comme sociétaire membre de commun usé agriculture, enseignants, marin, transporteur ...........)

* Le calcule de la prime :

La prime pure ou la prime technique est calculé sur le coût statistique du risque garanti , par contre , la prime commerciale qui est réellement dure par l’assureur est la prime pure augmentée des chargement .

La prime pure se calcule suivant la formue :

Prime pure = taux de prime * capitaux assurés

On constate donc que la justesse de la prime dépens ou calcul d’un taux de prime correct et réaliste.

*La tarification :

Techniquement les risques sont apprécies par deux critère statistique de probabilité qui indique la fréquence et d’intensité qui détermine le coût moyen .

C’est

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