Distinction entre les closes contractuelles et les closes simplement informatives

Sociologie

Distinction entre les close contractuel et les closes simplement informatif :

Les difficulté en la matière prévient en ce que la  cours de cassation  na pas préciser qu’elle était le critère de distinction elle se contente d’indiquer, au cas par cas, lorsque elle les saisie d’un litige, si la  clause litigieuse se rattache a la première catégorie ou a la seconde plus précisément, la cour de cassation opère généralement une telle distinction a l’occasion des litiges relatives au question de modification contrat de travail ou de simple changement des conditions de travail.

Un certain nombre d’évènement heureux ou malheureux, peuvent affecter le déroulement du contrat de travail . parmi les différentes typologie envisageables il est possible de classer ces évènement en fonction de leurs conséquence sur le contrat de travail en effet certains vont entrainer la suspension (section 1) d’autres vont entrainer son transfert a un nouvel employeur (section3) une 3eme catégorie d’évènement vas affecter son contenu : soit de manière légère en caractérisant un simple changement des conditions de travail, soit de manière conséquente en se traduisant par une véritable modification de contrat (section2), ce qui invite à une relacture        ?     au-delà de toute ces conséquences et donc de leurs diversité, un constat s’impose : la volonté des pouvoirs public par différente techniques de préserver le lien d’emploi il y’a donc dans certaines situation le contrat de travail n’est plus exécuter sans pour autant être rompue en dis alors qu’il est suspendu

Il y’a susp de contrat de travail notamment dans les cas suivant :

• Arrêt de travail pour maladie ( professionnel ou non) ou pour accident (professionnel ou non)
• Un arrêt de travail pour maternité, paternité , accueil d’enfant adoption
• Un arrêt de travail liée au diffèrent congé ( sur les congés payé et les autres congé ) voir les règles du code de travail
• Les droit de grève
• La journée défense et citoyenneté
• La détention provisoire
• La mise a pied conservatoire ou la mise a pied disciplinaire
• Le recours de l’employeur ou lock out (voir master 1)
• L’élection du salarié ou assemblé national
• Le recours de l’employeur a l’activité partiel (parfois encore appelé chômage partiel)

Les effets de la suspension de contrat de travail

L’inexécution de travail par le salarié fait disparaitre l’obligation de l’employeur de verser le salaire ( sauf disposition légale ou conventionnelle contraire)

Par ailleurs reste toute fois tenue de ses obligation de loyauté et de discrétion durant la suspension la suspension de contrat de travail a généralement des conséquences

-sur les droit a congé payer de salarié

-Sur le calcule de son Ancienneté

- Sur sa période d’essai ( si le salarié l’exécutait au moment de la suspension de contrat

- Sur l’exécution de préavis en cas le contrat de travail est rompue

La suspension du contrat de travail n’exclus pas son rupture ce qui signifie :

D’une part que le salarié peut démissionner pendant la période de suspension

D’autre par que l’employeur peut licencié le salarié a condition en principe que la cause de ce licenciement soit une cause différente de celle qui est encore entrainer ( sauf si la lois en dispose autrement)

IMPORTANT

Lorsque un salarié exerce la suspension de son contrat de travail ne   ?  la suspension de son mandat de sorte qu’il peut continuer a exercer normalement les fonction représentative pendant la période de suspension si il le souhaite

En cours de l’exécution du contrat de travail l’employeur peut souhaiter modifier pour certaines raisons, les conditions d’emploi du salarié. La mesure envisagé est soumise a un régime juridique diffèrent selon qu’elle entraine une modification du contrat de travail ou selon qu’elle constitue un simple changement des conditions de travail. Du moins, qu’elle est le cas pour les salarié ordinaire

IMPORTANT

La situation des salariés protégés :

Elle est particulière dans la mesure ou en ce qui concerne il y’a pas de différence selon que la mesure envisagé entraine une modification de leurs contrat de travail ou qu’elle constitue un simple changement ?   en effet dans un cas comme l’autre rien ne peut être imposé au salarié protégé, le raccord express est indispensable y compris si la mesure envisagé était prévu par le contrat de travail ( exemple : prévision de changement de lieu par une clause de mobilité

On pratique le problème le plus épineux si la mesure  se rattache a la modification de contrat ou un simple changement des conditions de travail .

Cette est autant plus complexe que le droit positif en la matière distingue de nombreux principes et de nombreuse exceptions et que la mesure envisagé peut selon la rédaction de contrat de travail se rattacher a la première situation ou a la seconde (on dit alors qu’elle porte sur éliment a qualification variable

Concrètement le juriste se doit de mener un raisonnement de temps :

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