Tendance Contemporaine Du Droit Français

Tendances contemporaine du droit français

-lmultiplication des textes , des codes ect

L'éxès de droit

1.Phénomène et ses effets

L'empleur du phénomène

On dénonce souvent l'inflation législative. Il y a un véritable déluge de loi. Ce n'est pas seulement le nombre de loi voté chaque année qui augmente c'est aussi que ces lois s'alongent , elles s'empilent. Le phénomène remonte à la dexième moitier du 20éme siècle.

La prise de consience du conseil d'Etat en 1991 , il faut un rapport qui montre que la mauvaise qualité des lois coute à la France entre 3 et 4 % du PIB.

Phénomène d'inflation est alimenté par les autres textes produits par le gouvernement ( règlements , décrets..). Ce phénomène est également nourri par la multiplication des textes émanant de l'union européenne.

Le nombre de texte écrit en droit français , nombre inférieur au nombre de normes en vigueur se compte par centaine de millier.Le phénomène est nourrit enfin par l'inflation jurisprudencielle ( droit issur de la jurisprudence interne et la jurisprudence internationale). Jurisprudence de la cours de justice de l'union europeene et jurisprudence de la cour europenne des droits de l'homme.

On vie dans une époque d'une inflation normative. Le droit positive français est dans un état de désordre.

Causes de ce phénomènes:

1. Le changement historiquement du rôle de l'Etat. Au cour du 20 éme siècle dans les années 1930 , l'Etat intervient de plus en plus dans le domaine éconimique et social.

2. La technicité des situations qu'il faut appréhender.

3. Le reflexe courant des autorités politiques et réglementaire qui consiste à adopter un texte pour régler les conflits.

Cet exès de droit est le druit d'une instrumentalisation de la loi. ( ex : donner son nom à une loi pour laisser une trace dans l'histoire)

Cet excès est également le fruit de l'incompétence de certaine autorités qui ignore que la question que se propose de résoudre par un autre texte est déja appréhendé par le droit en vigueur.

4. Le développement du contentieux. Idée selon laquelle la société évolurait vers une société plus contencieuse. Le dvpt du contentieux facilite la création de droit.

Différence entre cette cause et les précédences : cette cause n'est pas forcément mauvaise. C'ets plutot le signe que l'accès à la justice est bon , qu'il n'est pas réservé à quelque un. C'est aussi le signe que l'on cherche à résoudre les conflits par la voix du droit.

Les conséquences du phénomène

-Sur le système juridique :

1. La masse exésive des norme provoque un retard . Moins de 20% des lois sont rendus applicable l'année de leur publication.

2. L'affaiblissement de l'autorité du parlement. Une loi confuse car trop longue , mal rédigé ,est une loi qui a de grande chance d'être ineffective ( personne ne l'applique car personne ne la connait ou la comprend). L'excès de loi entraine leur dépréssiation.

-Sur les citoyens :La masse de norme est si importante qu'il est concrètement de plus en plus difficile pour eux de leur connaitre.

2.Les remède

1. Réduction de l'excès de norme

C'est iréaliste . Ca n'empêche pas certaine autorité politique d'en faire leur veuc. Ce sont les même qui crée le phénomène qui appel à leur résirbtion.

Solution :

-Il faudrait abrogé les texte obselette (au RU et en Allemagne ça existe). La france c'est engagé dans cette voie.

-Le recours au "non droit" : l'hypothèse du non droit est l'invention de Jean Carbonnier . Le non droit se n'est pas du tout une zone de violence ou le droit n'est pas respecté ou appliqué. Lorsque le droit est applicable et que son respect n'est pas appliqué par l'Etat alors qu'il le devrait ça s'appelle l'ineffectibilité.

Le non droit c'est une absence de droit la ou théoriquement il aurait vocation à être présent.

Le droit n'encadre pas la totalité des relations humaines. Selon lui , il est souhaitable qu'il n'y est pas de droit partout. Le droit désigne donc une activité en dehors du droit ( elle n'est pas ilégale , elle n'es rien à voir avce le droit).

Exemple: Il n'y a pas de droit dans les relatiosn d'amitier.

L'hypothèse émise par Jean Carbonnier intéressante car il invite celui qui édicte une norme à faire attention. L'appelle au non droit est plutot un voeux pieux.

"Flexible droit" Jean Carbonnier

2. Gérer l'excès

-La codfication à droir constant est une réponse à la multiplication des normes.

-La simplification du droit : Le parlement vote des lois pour simplifier des lois.

Loi 22Mars 2012: Relative à la simplification du droit et à l'allégement des démarches administratives. La loi modernise la terminologie qui paraissait ancienne.Dans à peu prêt tout les domaines.

-Les demandes d'avis à une personne compétente, comme au juge par exemple.Dans certain cas la demande est obligatoire parfois facultative. Les conditions à remplir pour demander un avis son parfois souple parfois pas.

Condition pour demander un avis à la cour de cassation:

-question de droit nouvelle

-il faut qu'elle présente une compléxité ( sinon on demande à un avocat)

-il faut que la question se pose à grande échelle , pas un cas particulier.

La force juridique des avis est elle même variable selon les hypothèse.

Exemple :parfois l'avis implique l'auteur.

L'avis n'est pas obligatoire mais il a une force

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