Referentiel de Bâle II

Plan

I- Présentation de Bâle II

II- Les exigences quantitatives : ratio Mc.Donough , pilier I de Bâle II

- Les exigences qualitatives : pilier II (contrôle interne)

pilier III (discipline des marché)

III- Avantages et critiques du nouveau dispositif

I- Présentation de Bâle II

Les directives de Bâle II étaient préparées depuis 1988 et ne seront finalisés qu’en 2004.

En effet, le ratio de solvabilité international (ratio de Cooke) est conçu dès l’origine comme un cadre destiné à évoluer dans le temps.

Les amendements de 1995 (relatifs au risque de contrepartie dans les marchés dérivés) et ceux de 1996 (incorporant le risque de marché dans la somme pondérée des risques) sont des avancements vers le dispositif de Bale II. En 2004 le comité de Bâle redéfini le ratio en modifiant la règle de pondération de risques de crédits selon une estimation plus économique.

L’objectif de Bâle II est de remplacer Bâle I et de même le ratio McDonough de remplacer le ratio Cook. Mais ce pendant cette réforme ne se limite pas à la pondération des risques financiers (risque de crédit et risque de marché), elle couvre également le risque opérationnel. A ce titre il ne suffit plus de se préoccuper de la capacité de paiement d’un tiers, mais il faut entre autres, évaluer les défaillances des processus internes ou des systèmes informatiques, ainsi que les risques d’erreurs ou de fraudes. Ce nouvel accord se base principalement sur 3 piliers qui constituent les différents types de risquent auxquels peuvent se confronter les établissements bancaires.

II- Les piliers de Bâle II

Les recommandations de Bâle II s'appuient sur trois piliers :

- Pilier I : L'exigence de fonds propres (ratio de solvabilité McDonough) :

il s'agit toujours d'un ratio de solvabilité bancaire mais il est plus précis que le ratio Cooke parce qu’il prend en compte le risque plus ou moins élevé des différents prêts accordés par un établissement financier et fixe une limite à l'encours pondéré des prêts accordés par l’établissement financier en fonction de ses capitaux propres. Le niveau d'engagement des banques est ainsi limité par leur propre solidité financière. Ce ratio permet de mettre en place l'arbitrage prudentiel.

Il affine l'accord Bâle I de 1988 et cherche à rendre les fonds propres cohérents avec les risques réellement encourus par les établissements financiers. Parmi les nouveautés, prenant en compte des risques opérationnels (fraude et pannes de système) et des risques de marché, en complément du risque de crédit ou de contrepartie.

On passe alors du ratio Cooke où (Fond propres de la banque > 8% des risques de crédits), au ratio McDonough où (Fond propres de la banque > 8% des (risques de crédits (75%) + de marché (5%) + opérationnels (20%).

Ces risques s'expriment par des probabilités qui s’appliquent sur l'encours à un an du client : l'EAD (exposition au moment du défaut) :

- PD = Probabilité de défaut de la contrepartie

- LGD = Taux de perte en cas de défaut sur la ligne de crédit.

En plus le calcul des risques de crédits se précise par une pondération plus fine des encours (l'encours pondéré = RWA) avec une prise en compte :

- du risque de défaut de la contrepartie (le client emprunteur)

- du risque sur la ligne de crédit (type de crédit, durée, garantie)

- de l'encours.

Les fonds propres en capital d’une banque constituent sa seule protection spontanée contre les pertes qu’elle est susceptible de subir. Les autorités de contrôle peuvent donc imposer aux banques de détenir un volume minimum de fonds propres dit capital réglementaire. C’est dans ce cadre que ce pilier exige aux banques que leur fonds propres soit supérieur à 8 % des risques qu’elles encourent :

a) Risque de crédit :

Pour le risque de crédit, les banques peuvent employer différents mécanismes d'évaluation :

• La méthode « standard » qui consiste à utiliser des systèmes de notation fournis par des organismes externes. En cette méthode les PD et LGD sont imposés par le régulateur (commission bancaire en France) soit directement pour la LGD, soit en imposant un organisme de notation.

• Les méthodes « sophistiquées » (méthodes IRB pour Internal Ratings Based) avec la méthode dite IRB-Fondation et celle dite IRB-Avancée qui impliquent des méthodologies internes et propres à l'établissement financier d'évaluation de cotes ou de notes, afin de mesurer le risque relatif du crédit. En méthode IRB fondation, la Banque estime sa PD et le LGD reste imposé par le régulateur. En méthode IRB avancée, la banque maîtrise toutes ses composantes.

Le choix de la méthode par une banque (plus ou moins complexe) permet l'identification de ses risques propres en fonction de sa gestion. La banque qui voudrait être au plus près de sa réalité tendra vers le choix d'une méthode avancée. Mais en contrepartie, l'investissement est d'autant plus important : le calcul d'une LGD demande ainsi la gestion et l'historisation de plus de 150 données mensuelles sur un minimum de cinq ans sur chacun des crédits accordés.

La détermination du risque de crédit est alors simple :

RWA= f x (PD;LGD) x EAD

Où « f » suit une loi normale

Il se complète du calcul d'une perte attendue : EL = PD x LGD x EAD

Dans le ratio McDonough : Fonds propres pris en

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