Quelle sont les composantes institutionnelles des régimes politique démocratique ?

Chapitre 1 : Quelle sont les composantes institutionnelles des régimes politique démocratique

Intro : Une démocratie repose sur des valeurs (liberté, égalité, fraternité) et des grands principes notamment la séparation entre les pouvoir législatif, exécutif et judiciaire ainsi que le respect des libertés publics. Selon les pays ces principes se traduise de façon différente dans l’organisation institutionnelle, ce qui a conduit à une diversité des régime politique

I)Qu’est-ce qu’un régime démocratique

Intro : La routine de Poutine

1)l’atteint a la liberté d’expression, liberté de manifester, d’orientation sexuelle, association, information.

2)Son objectif principale est de renforcer ces pouvoirs et faire disparaitre les opposant.

3)La présence d’élection ne suffit pas il faut en particulier que les droits fondamentaux soit respecté

A) Un régime démocratique respecte les libertés individuelles

1)Les libertés civils

La liberté de pensé, de religions, liberté conscience c’est la liberté son énoncer en particulier dans la déclaration des droits de l’homme et du citoyen

2)La liberté politique

→droit de vote (Homme →1848 F→1945)

3)Liberté ou des droit sociaux

→droit de grève et de logement

Ces droits ont été énoncer après la seconde G-M

Remarque : tous ce droit qu’appelle des droits fondamentaux sont protéger par un juge constitutionnel et plus précisément par le conseille constitutionnelle.

Dans le conseille constitutionnelle il y a 9 sages

→Laurent Fabus, Valérie Giscard d’Estein , Alain Juppé

Ce conseille constitutionnelle vérifie si les droit fondamentaux son respecté

B) La séparation des pouvoirs

1)L’influence des Lumières

Et en particulier « l’esprit des lois »de Montesquieu

Dans cette ouvrage Montesquieu théorise la séparation des pouvoirs a une époque ou en France tout les pouvoirs son confondu en une seule personne à savoir le roi (→principe même de la monarchie absolue).Or selon Montesquieu les 3 pouvoirs ne peuvent pas être exerce par la même personne au risque de voire le politique devenu despotique .Il ne sont pas le même organe qui font les lois ,qui les exécute te qui vérifie si elle son respecté .

2) La constitution organise cette séparation des pouvoirs

a) La constitution américaine (1787)

Article 1 : Tout les pouvoir législatifs seront attribué à un congre des E-U (parlement) qui sera composer de la chambre des représentant st du sénat

Article 2 : Le pouvoir exécutif sera conféré à un président des E-U d’Amérique

Article 3 : Les pouvoir judiciaire sera conféré à une cour suprême

b) La constitution de 1791

Article 3 : le pouvoir législatif et déléguer à un assemblé national

Article 4 : le gouvernement est monarchique : le pouvoir exécutif est délégué au roi pour être exercer par de ministre

Article 5 : le pouvoir judiciaire est délégué a des juges

II)Les différentes formes de la séparation des pouvoirs

Intro : théoriquement la séparation des pouvoirs est facile à comprendre les fait cette séparation peut être organiser de deux façons à savoir la séparation soupe et ou la séparation stricte des pouvoirs et plus précisément des pouvoir législatif et exécutif.

A) La séparation souple des pouvoirs : les régimes parlementaires

1)principes généraux

Dans un régime parlementaire le pouvoir exécutif et le pouvoir législatif collabore ils se contrôlent mutuellement par ailleurs le pouvoir exécutif est en général bicéphale (Le chef de l'État qui a souvent un rôle honorifique et qu'il n'ait pas désigné au suffrage universel le chef de l'État il peut être souvent reine d'Angleterre Espagne ça peut être un monarque et un président exemple : En Allemagne) c’est le chef du gouvernement qui a réellement le pouvoir.

Sa peut être un Premier ministre exemple en Bretagne Ou encore le chancelier exemple en Allemagne

a) le pouvoir exécutif contrôle le pouvoir législatif cela se fait par le droit de dissolution (dissolution et élections→ dans le but que ce soit plus favorable)

Le droit de dissolution permet au pouvoir exécutif de lever des blocages qui viendrait de l'assemblée :de nouvelles élections sont organisées 12 devrait sortir une majorité plus favorable au gouvernement en place

b) le pouvoir législatif contrôle de l'exécutif

Dans tous les régimes parlementaires il existe ce qui s'appelle la notion de censure.

Lorsqu’une majorité d'élus le décide le gouvernement doit démissionner pendant les 3e et 4e républiques la notion de censure il est très utilisé et était à l'origine de l'instabilité gouvernementale

2)les 2 variantes du régime parlementaire

a) l’exécutif dominant (Royaume-Uni Italie Allemagne)

Au Royaume-Uni le gouvernement joue un rôle majeur il est issu de la majorité parlementaire et, cette majorité est toujours très importante en raison du mode du scrutin en Bretagne. Vote du scrutin majoritaire à un tour. Les majorités sont fortes (votes utile) et donc le gouvernement et rarement censuré.

b) le régime d'assemblée =le législatif (Parlement)domine

Ça a été le cas en France sous la 3e et 4e République la constitution permettait de censurer assez facilement le gouvernement comme le scrutin était proportionnel qui ne permet pas des majorités stables, les petites parties c'est à dire avec la plus grande partie pour les renverser.

Exemple : Sous

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