Paradix Fiscaux

PARADIS FISCAUX

L’actualité 2013 est très riche concernant les Paradis Fiscaux : Depardieu avec la Belgique, Chypre avec ses banques et clients Russes, Jérôme Cahuzac avec la Suisse et Singapour, Offshore Leaks qui prétend avoir des grandes révélations à faire, puis François Hollande et l’OCDE prennent le relais et relancent les discussions sur la lutte contre les Paradis Fiscaux : est-ce que l’Autriche cédera sur le secret bancaire alors que le Luxembourg se dit prêt à lâcher d’ici 2015, de même que la Suisse (sous conditions), à quand des accords FATCA pour l’Europe ?

La France parlent maintenant d’établir chaque année une liste noire des paradis fiscaux “à la française”, et sur laquelle on pourrait trouver l’Autriche, la Suisse, et pourquoi pas les UK et les USA ? (mais sans doute pas après réflexion !).

En temps de crise les gouvernements doivent justifier leurs actions et leurs manque (total) de performance, il faut donc des coupables désignés pour que les regards se tournent ailleurs et que la côte de popularité remonte. Les Paradis Fiscaux sont donc la cible évidente, qui concentre tous les maux de l’économie mondiale.

Dans les faits, les Paradis Fiscaux hébergent aussi des activités illégales, il est donc facile de les attaquer. Mais ce que ne mentionnent pas ou peu les media, c’est qu’ils sont le moteur de l’économie actuelle, que si on les supprime, de nombreuses entreprises et grands groupes seront obligés de licencier en masse à cause d’un manque d’optimisation fiscale et d’un manque de compétitivité à l’échelle mondiale. Les Paradis Fiscaux ne sont pas non plus à sens unique : les entreprises qui utilisent des paradis fiscaux ré-investissent localement et peuvent se développer davantage. Tout ceci créé une dynamique, et si la France peut encore héberger des Grands Groupes sur son sol, c’est justement parce-qu’ils peuvent réduire à 8% leurs impôts par le biais d’optimisation fiscales multiples.

Mais voilà, la plupart des entrepreneurs n’ont pas les moyens de Amazon, Apple ou l’Oréal, et ne peuvent pas avoir recours aux services très coûteux de KPMG ou Price Waterhouse pour les conseiller sur les structures financières complexes à mettre en oeuvre.

Heureusement depuis quelques années, Internet a permis de rendre les Paradis Fiscaux très accessibles. Ils ne sont plus seulement le privilège de Grands Groupes, n’importe quel Chef d’entreprise ou Créateur d’entreprise peut maintenant bénéficier des conditions avantageuses offertes par les paradis fiscaux.

Ce site présente une sélection de juridictions offshore (Paradis Fiscaux) qu’il est intéressant de considérer lorsque l’on gère une entreprise ou lorsque l’on est sur le point d’en créer une.

Dans le cadre de la politique du gouvernement de répression de l’évasion fiscale internationale, la France a actualisé en Avril 2012 sa liste des États et des territoires non coopératifs (ETNC). Ces États, communément appelés “paradis fiscaux“, sont :

• Botswana,

• Brunei,

• Guatemala,

• Iles Marshall,

• Montserrat,

• Nauru,

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