Les Activités Bancaires

Sous l’encadrement de : Mr khariss

Réalisé par : Ait Malek Safae

Ait malek ahlam

Sabbar ikrame

Formation: Licence Fondamentale en Economie S5

Année Universitaire: 2010-2011

Plan :

Introduction

I.les activités bancaires : partie ressources

1. collecte des dépôts

2. les dettes

3. fonds propres

II.les activités bancaires : partie emplois

1. distribution de crédit

2. créances sur les établissements de crédit

et assimilés

3. portefeuille-titres

III. moyens de paiement et services bancaires à distance

1. les moyens de paiement

2. les services bancaires à distance

Conclusion

Introduction :

Définition de la banque :

« La banque est un établissement de crédit qui collecte et gère l’épargne des clients, accorde des prêts et offre des services financiers. »

• A part les activités principales, il existe :

Les activités connexes :

(D’après l’article 7 de la loi bancaire de 2006, ils sont huit opérations)

les opérations de change ;

les opérations sur or, métaux précieux et pièces de monnaie

le placement, la souscription, l'achat, la gestion, la garde et la vente de

Valeurs mobilières, de titres de créances négociables ou de tout produit financier

la présentation au public des opérations d'assurance de personnes, d'assistance et d'assurance-crédit ;

l'intermédiation en matière de transfert de fonds ;

le conseil et l'assistance en matière de gestion de patrimoine ;

le conseil et l'assistance en matière de gestion financière, l'ingénierie financière et, d’une manière générale, tous les services destinés à faciliter la création et le développement des entreprises ;

les opérations de location simple de biens mobiliers ou immobiliers, pour les

établissements qui effectuent, à titre habituel, des opérations de crédit-bail.

Les activités assimilées aux fonds reçus du public :

(D’après l’article 2 de la loi bancaire de 2006)

les fonds déposés en compte à vue, avec ou sans préavis, même si le solde du compte peut devenir débiteur ;

les fonds déposés avec un terme ou devant être restitués après un préavis ;

les fonds versés par un déposant avec stipulation d'une affectation spéciale, si

L’entreprise qui a reçu le dépôt ne le conserve pas en l'état, à l'exception des fonds versés auprès des sociétés légalement habilitées à constituer et gérer un portefeuille de valeurs mobilières ;

les fonds dont la réception donne lieu à la délivrance, par le dépositaire, d'un bon de caisse ou de tout billet portant intérêt ou non.

Les activités assimilées à des opérations de crédit :

(D’après l’article 3 de la loi bancaire de 2006)

les opérations de crédit-bail et de location avec option d'achat et assimilées ;

les opérations d'affacturage ;

les opérations de vente à réméré d'effets et de valeurs mobilières et les opérations de pension telles que prévues par la législation en vigueur.

« Au fil du temps, l'activité bancaire s'est développé, ce n’est plus l’intermédiation seulement mais sa notion est devenue plus vaste soit en la relie aux ressources soit aux emplois. Quelles sont donc ces différentes activités qu’exerce une banque ?»

Les activités bancaires : partie ressources

Dans cette partie on a les activités bancaires liées à la partie ressources qui sont : la collecte des dépôts, les dettes et les fonds propres.

1. collecte des dépôts :

(D’après l’article 2 de la loi bancaire 2006)

« Sont considérés comme fonds reçus du public les fonds qu'une personne

Recueille de tiers sous forme de dépôt ou autrement, avec le droit d'en disposer pour son propre compte, à charge pour elle de les restituer.

On entend par dépôt, l’ensemble de disponibilités confiées par la clientèle.

(D’après l’article 11 de la loi bancaire de 2006)

« Les banques sont seules habilitées à recevoir du public des fonds à vue ou d'un terme égal ou inférieur à deux ans. »

Les dépôts à vue : sont des fonds déposés

...