La liberté grise, la famille rassure

La liberté grise, la famille rassure.

Qu’est ce que la famille ?

Le parent, est aujourd’hui abandonné assez progressivement. Au profit de la famille dite nucléaire, puis au profit d’une pluralité de model familiaux.

Il y a aussi des familles dites recomposées, monoparentales, homoparentales… il y aussi la vie familiale de couple car l’on n’est pas obliger d’avoir une descendance.

Les sociologues considèrent que la famille de demain ne peut être n’y définit n’y décrite.

Le juriste ne peut pas se prémunir du pluralisme. Il ne peut pas faire la famille, il ne peut que s’adapter au mouvement de « privatisation » de la vie familiale. Les individus sont de plus en plus souvent rétifs à s’inscrire dans des model légaux préexistant. Ou outre les model de familles proposés ne sont pas nécessairement les mêmes que ceux qui existent chez les Etats voisins, hors les familles circulent. Se superpose a ces model familiaux, un mouvement d’européanisons. Notre système juridique évolue au sein d’un système juridique qui est l’Europe.

Il y a l’Europe des 47 et l’Europe des 27 qui s’immiscent dans les droits nationaux. Il tente d’uniformiser, de faire converger les droits nationaux. Il n’y a pas de model familial unique.

Il faut s’interroger sur ce qu’est la notion juridique de famille ?

Ce droit à considérablement évoluer ces dernières années, mais il va devoir aujourd’hui face au renouvellement de ses sources, s’adapter à de nouveaux enjeux de nouveaux défis.

La notion juridique de famille

Le droit de la famille est un droit national, les Etats sont souverains pour définir leurs droits de la famille, la famille c’est le creuset de la société.

Il y a énormément de sources nationales en droit de la famille. Mais il faut prendre en considération l’influence des droits européens sur le droit des Etats.

Le droit national de la famille

Cabrillac : « selon une vision traditionnelle, la famille peut être définit de deux manières, tout d’abord comme un ensemble de personnes liées entre elles par l’existence d’un ancêtre commun. Elle peut aussi être définit comme un ensemble de parent ou (d’un parent) et des enfants. »

La famille s’identifie donc par le sang, mais aussi par l’alliance d’un couple mais si on s’en tient au dictionnaire avec des enfants.

Aujourd’hui on définit de plus en plus de droit au couple, le droit de s’unir.

Mais est ce que le couple fait famille ?

Aujourd’hui il faut envisager la famille sous un angle large qui permet d’englober la famille conjugale, la famille en et hors mariage, tout en considérant ses situations, de droit ou de fait qui peuvent être abordé à travers un prisme plus englobant, qui est le droit à la vie familiale.

Il n’y a pas de définition de la famille dans le code civil, le code consacre une partie à la famille sans la définir, cette partie est au cœur du titre I consacré aux personnes. Pourtant la famille est l’un des piliers de notre société elle est au cœur de notre droit.

On retrouve sa définition dans certains texte, comme l’article 213 du code civil : « les époux assurent ensemble la direction morale de la famille… ils préparent l’éducation des enfants et préparent leurs avenir… » art 215 sur le mariage : « la résidence de la famille… »

Au moment ou l’on à élaboré le code civil, on n’avait pas besoin de définir la famille. A l’époque de Napoléon la famille était nécessairement un couple marié et des enfants issus de ce mariage.

Etant donné les évolutions sociologiques de notre société il est nécessaire de se poser la question de la filiation.

La Famille ou la Familia désigne l’ensemble des serviteurs Familius, vivant dans un même foyer. Par extension on envisage, les personnes apparentées vivant dans ce même foyer. Donc on va pouvoir constater qu’une résidence commune et un lien de parenté révèlent la notion de famille.

En vérité le droit connait 3 sortes de famille :

Au sens restreint, ce sont les personnes qui vivent sous le même toit

Au sens large, ce sont l’ensemble de personnes unies par un lien d’alliance et ou par la filiation.

C’est la succession des personnes qui descendent les unes des autres par génération.

On s’aperçoit en fait que la famille repose sur 2 types de liens :

Les liens de parentés qui reposent sur la filiation

La parenté est un rapport de droit qui existe entre les personnes qui descendent l’une de l’autre

La parenté en ligne directe : les personnes qui descendent l’une de l’autre

La parenté collatérale : les personnes qui descendent d’un auteur commun

Un degré correspond à une génération. Le nombre de degré entre les personne est déterminé en comptant le nombre de génération qui les sépares en passant par un auteur commun.

Il y a deux sortes de liens :

Le lien de parenté

Le lien d’alliance : il repose sur le mariage, l’alliance est le rapport de droit qui existe entre l’un des époux et les parents de l’autre.

Ex : le gendre et son beau père.

La famille se caractérise par un petit groupe de personne unies par des liens d’alliance ou de parenté sachant que ce petit groupe n’a pas de personnalité morale.

La coutume joue un tout petit petit rôle en matière de droit de la famille, car ce droit est construit sur des règles d’ordre public qui sont donc écrites.

La loi du 4 mars 2002, définit le nom de famille.

La doctrine, avec le doyen Carbonnier à œuvrer pour l’égalité homme femme en droit de la famille, mais aussi pour la fin de la guerre dans la famille avec le divorce par consentement mutuel.

Il à contribuer à l’élaboration

...