La Souveraineté

« La souveraineté »

« La démocratie, c’est le gouvernement du peuple exerçant la souveraineté sans entrave » Charles De Gaulle.

La souveraineté est le principe de l’autorité suprême. En matière politique, la souveraineté est le droit absolu d’exercer une autorité (législative, judiciaire et/ou exécutive) sur une région, un pays ou sur un peuple.

Jean Bodin, dans son traité « Les six livres de la République » définit la souveraineté comme un « attribut essentiel de l’état ». En effet, l’écrivain désigne la souveraineté comme étant « la puissance absolue et perpétuelle d’une République ». Aucun pouvoir n’est supérieur à la puissance souveraine qui ne peut être anéantie, mais elle n’est pas sans limite, elle s’exerce sur le domaine public. Pour Jean Jacques Rousseau, le peuple est le seul détenteur légitime de la souveraineté. En droit, c’est la constitution qui définit comment s’exerce la souveraineté.

Nous sommes en droit de nous demander quels sont les éléments de la souveraineté ?

Pour cela, il convient d’analyser et d’élaborer la progression suivante : les sources d’inspiration de la souveraineté (I) et ses modalités (II).

I) Les sources d’inspiration de la souveraineté :

Les sources d’inspiration de la souveraineté peuvent être caractérisées par deux sortes de souveraineté : la souveraineté populaire (A) et la souveraineté nationale (B)

A) La souveraineté populaire :

La souveraineté populaire est la souveraineté dont le titulaire est : le peuple, c'est-à-dire la totalité concrète des citoyens. Cette conception a été formulée par J.J Rousseau dans Le Contrat Social. Rousseau est un écrivain et philosophe français du XVIIIème siècle. Il explique que la souveraineté est conférée au peuple et que chaque citoyen détient une part de sa souveraineté. La souveraineté populaire repose donc sur le peuple, l’ensemble des citoyens actuels d’un pays. Il peut s’exprimer directement. Dans la mesure où le peuple ne peut prendre des lois contraires à ses intérêts, la loi est forcément juste. C’est le principe de la primauté de la loi. Ce type de souveraineté implique le suffrage universel puisque nul ne peut être dépossédé de sa part de souveraineté.

Mais cette théorie de la souveraineté peut conduire à la dictature de la majorité sur la minorité. En effet, ce régime politique pourrait amener une personne ou un groupe de personnes à exercer tous les pouvoirs de façon absolue. C’est pourquoi, la théorie de la souveraineté populaire n’est que rarement mise en œuvre à l’état pure. En général, on réalise une synthèse entre la souveraineté populaire et la souveraineté nationale.

B) La souveraineté nationale :

La souveraineté nationale est en France, l’un des principes fondamentaux du droit public et de l’organisation des pouvoirs. Le principe de la souveraineté est caractérisé comme étant la plus importante des conquêtes que la révolution a réalisé.

De ce fait, elle est consacrée dés le début des événements de 1789 par la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen et l’article 3 qui dispose « Le principe de toute souveraineté réside essentiellement dans la nation. Nul corps, nul individu ne peut exercer d’autorité qui n’en émane pas expressément ».

Par ailleurs, la souveraineté nationale est une notion développée par Sieyès. Selon cette conception, la souveraineté appartient à la nation, c’est une entité abstraite et indivisible. Cet ensemble est fictif puisqu’il ne se limite pas aux seuls citoyens présents.

La souveraineté nationale n’appartient pas au peuple mais à la nation qui l’exerce par ses représentants. Cette conception de la souveraineté nationale trouve sa formulation

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