Définition du transit dans le flux d’importation et d’exportation
Commentaire de texte : Définition du transit dans le flux d’importation et d’exportation. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar dissertation • 6 Octobre 2013 • Commentaire de texte • 495 Mots (2 Pages) • 1 479 Vues
transitaire dans DEUXIEME PARTIES : LA RESPONSABILITE DU TRANSITAIRE DANS LES ACTIVITES D’IMPORTATION ET D’EXPORTATION : CAS TRANSIT MODERNE DU SENEGAL
CHAPITRE I : Définition du transit dans le flux d’importation et d’exportation
Section a : définition du transit à l’import-export
Le transit est une activité qui consiste au transfert de marchandises d’un territoire sur un autre tout en accomplissant les formalités diverses liées à ce déplacement .les marchandises en transit peuvent traverser plusieurs territoires.
Conduire une opération en transit consiste à suivre l’expédition de la marchandise de bout en bout, tout en accomplissant les différentes procédures réglementaires au départ de la marchandise, en cours de route et à l’arrivée.ces différentes procédures peuvent être entre autres, la douane, le transport, les assurances, la manutention, l’aconage etc.
Section b : l’implication du transitaire dans ce secteur d’activité
Le transitaire est un intermédiaire de transport qui prend en charge, suivant ses donneurs d’ordre, l’organisation des liaisons entre deux modes de transport. Le terme de transitaire est souvent utilisé pour désigner à tort, tous les intermédiaires de transport, comme par exemple le commissionnaire de transport .Tous ces termes n’ont en effet pas tous la même portée juridique. Le transitaire est d’une manière générale un mandataire. Les transitaires peuvent à la fois prendre en charge le transport de la marchandise, comme ils peuvent également s’occuper des formalités douanières et enfin ils peuvent organiser le groupage et le dégroupage. Ils sont devenus aujourd’hui des acteurs importants du commerce international. Leur utilité et leur expertise n’est plus à démontrer étant donné la complexité de la logistique transport
La grande famille des « transitaires »
Il est tout d’abord important de noter qu’il existe deux statuts juridiques pour les transitaires, les mandataires et les commissionnaires. On peut ensuite distinguer 6 différentes catégories de transitaires : les commissionnaires agrées en douane, les courtiers de transport, les commissionnaires (affréteurs, groupeurs, OTM), l’agent de fret maritime, l’agent agrée de fret aérien.
Le rôle du transitaire
Le transitaire est la personne qualifiée pour mener une opération de transit.il achemine donc vos envois, quelle que soit leur importance, quelque soit leur destination, quelque soit leur provenance, par le rail ou par la route, par fret aérien ou maritime, avec la même minutie que les contrôleurs du ciel règlent les mouvements d’avion. De nos jours, le transitaire est un maillon incontournable dans la chaine du transport international. Dans certains milieux, on le qualifie de trait d’union incontournable de la vie économique.
Il traite premièrement du transport. Il peut ensuite avoir à sa charge le transvasement (chargement et déchargement d’un mode de transport à un autre pour une livraison multimodale), et enfin le règlement (pour le cas d’une livraison « contre remboursement ».
• Il a également un devoir de conseil et mais surtout il doit exécuter des instructions que les
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