Le traitement comptable des intangobles, ses conséquences et les solutions envisagées

Le traitement comptable des intangibles, ses

conséquences et les solutions envisagées :

Une revue de la littérature

Daniel Zéghal

Professeur de comptabilité à l’Université d’Ottawa (Canada).

CGA-Centre de Recherche en Comptabilité.

Courriel : zeghal@telfer.uOttawa.ca

Anis Maaloul

Associé de recherche au CGA-Centre de Recherche en Comptabilité,

Université d’Ottawa (Canada).

Courriel : maaloul@telfer.uOttawa.ca

halshs-00525802, version 1 - 12 Oct 2010

Manuscrit auteur, publié dans "Capital immatériel : état des lieux et perspectives, Montpellier : France (2010)"

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Nous remercions le CGA-Centre de Recherche en Comptabilité de l’Université d’Ottawa pour le soutien

financier accordé à cette étude.

Résumé :

Dans la nouvelle économie, les actifs intangibles sont devenus les principaux créateurs de la valeur par l’entreprise.

Cependant, l’évaluation de ces actifs dans le cadre de la comptabilité soulève plusieurs problèmes liés à leur

identification, mesure et contrôle. Selon les normes comptables en vigueur, la plupart des investissements

intangibles sont passés immédiatement en charges lorsqu’ils sont encourus. La relative méconnaissance comptable

des intangibles comme actifs bilanciels a conduit plusieurs chercheurs à s’interroger sur les conséquences de ce

traitement comptable inadéquat sur 1) la pertinence de l’information comptable, 2) l’allocation des ressources sur le

marché financier, 3) la croissance des investissements intangibles, et 4) leurs financements. L’objectif principal de

notre article est donc de procéder à une revue critique de ces études antérieures tout en fournissant les arguments

nécessaires pour avancer dans ce domaine de recherche. En effet, nos arguments semblent appuyer, à travers les

récentes études sur le sujet, le rôle et les avantages de la divulgation volontaire d’informations relatives aux

intangibles en tant que solution pour atténuer les conséquences négatives résultant de leur traitement comptable

inadéquat.

Mots clés : actifs intangibles, pertinence, allocation des ressources, croissance, financement, divulgation.

Abstract:

In the new economy, intangible assets have become the main value creators. However, the valuation of intangible

assets within the accounting framework raises several problems related to their identification, measure, and control.

Under the current accounting standards, most of the intangible investments are immediately expensed when

incurred. The relative lack of accounting recognition of intangibles as assets led several researchers to wonder about

the consequences of this inadequate accounting treatment on 1) the value-relevance of accounting information, 2)

the resource allocation in the capital market, 3) the growth of intangible investments, and 4) their financing. The

main objective of our paper is therefore to provide a critical review of previous studies. We also attempt to provide

the necessary arguments to progress in this research area. Indeed, our arguments seem to support, through recent

studies on the subject, the role and advantages of voluntary disclosure of information related to intangibles as a

solution to attenuate the negative consequences resulting from their inadequate accounting treatment.

Keywords: Intangible assets, value-relevance, resource allocation, growth, financing, disclosure.

halshs-00525802, version 1 - 12 Oct 2010

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I. INTRODUCTION :

La nature de l’investissement effectué par les entreprises a radicalement changé au cours des

deux dernières décennies : parallèlement à l’investissement en capital tangible, se sont

développés de façon croissante des investissements en « capital intangible ».

Selon l’Organisation de coopération et de développement économique (OCDE, 2007), les

investissements en capital intangible rivalisent dans certains pays avec l’investissement en

capital tangible. Par exemple, en 2002, les dépenses consacrées au capital intangible ont dépassé

l’investissement en capital tangible aux États-Unis et en Finlande.

Sur une échelle micro-économique, plusieurs auteurs, dont Stewart (1997) et Zéghal (1999)

constatent que les actifs intangibles occupent de plus en plus une place importante dans le capital

de l’entreprise et gagnent en importance relative par rapport aux actifs tangibles.

Ce changement dans les structures d’investissement traduit, selon plusieurs économistes, la

transition de l’économie industrielle vers une « nouvelle économie » basée sur le savoir. En effet,

plusieurs institutions économiques, dont l’OCDE (2007) et le ministère du Commerce et de

l’Industrie britannique (DTI, 2004), considèrent aujourd’hui les actifs intangibles comme étant

les principales

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