La résolution d’un Cas Pratique

La résolution d’un Cas Pratique

A) Objectifs :

La résolution d’un cas Pratique consiste à répondre à une demande, à la demande de la personne qui viens nous consulter.

Dans cet exercice je suis un juriste qui délivre un conseil.

Il ne suffit pas de répondre à la question, il faut réaliser une démonstration.

B) Présentation générale :

Faits : Analyser la situation

Problème de droit : Poser une ou plusieurs questions ?

Puis pour chaque question posée :

Règle : Enoncer la règle (MAJEUR)

Solution : Appliquer la règle (MINEUR )

Conclure (Conclusion )

C )Présentation détaillée :

• Faits :

o Cadre juridique :

• Parties ( nom et qualités)

• Lien Juridique ; Contrats, parenté

o Litige : Chronologiquement + résumé du différent

o Demande : Qui ? Pourquoi ? ( sujet )

• Problème de droit : ( Juridique ) P

Poser une ou plusieurs questions

Il ne faut pas confondre le problème et la demande

Le problème n’est pas à la forme interrogative ?

1. Rechercher et cibler dans le cour une Notion de droit

Mécanisme

Concept

2. Expliquer l’intérêt de cette notion pour répondre à la demande

Il faut émettre des hypothèses ( si… )

3. Formuler le problème sous forme de question

( Inclure dans la question la notion ciblée )

Puis : Pour chaque question posée :

• Règle : Il faut rester général ( =/ parties )

o Rechercher : la règle qui s’appliquent dans le cour et/ou les documents

o Enoncer la règle : Définir la notion, le mécanisme.

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•

• Solution : Il fau revenir au cas étudié

o Appliquer la règle au cas étudié, utiliser la règle et les faits

o En déduire la solution

• Conclusion : Répondre à la demande de la personne qui vient me consulter : donner un conseil.

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