La Fraude Et L'évasion Fiscale

la gouvernance fiscale et son role de la lutte contre la fraude et l'évasion

La fiscalité importe de plus en plus dans l’économie nationale de tous les pays, en général, et dans la structure économique en Algérie en particulier, elle est amenée à jouer un rôle crucial dans les stratégies de développement économique et social. La donne fiscale est le biais par lequel procède la collecte de recettes publiques, que bon nombre de pays, surtout les pays en voie de développement sont en mesure de pratiquer, afin de faire face aux défis qui les attendent, en l’occurrence sur le plan du développement socioéconomique, et de la réalisation du bien être à leurs populations.

Le but de la fiscalité est, en effet d’assurer une mobilisation optimale des ressources, qui a financé le trésor public est également considéré comme le principal réservoir de l'état, est un moyen de financement, qui y joue un rôle déterminant atteindre les objectifs de la politique budgétaire, et fixe les orientations de choix de politiques fiscales à implanter. Afin de faire face aux défis qui les attendent, en l’occurrence sur le plan du développement socioéconomique, et de la réalisation du bien être à leurs populations.

Ainsi, les dirigeants et les décideurs fiscaux des pays en voie de développement, ont toujours été préoccupé par la recherche de formule des systèmes fiscaux adéquats à leurs structures économiques et sociales, et drainant en même temps, des recettes fiscales, leurs permettant l’implantation de nouvelles infrastructures sur leurs sols, générant en conséquence une croissance économique ; et une réduction de la pauvreté dans leurs sociétés, ainsi qu’une réalisation d’un meilleur bien être social .

Le système fiscal représente l’un des instruments de la politique financière que les gouvernements peuvent les utiliser Pour diriger la vie économique d’un coté, et de l’autre coté redessiner la réalité économique. Autant le système fiscal considéré comme un miroir réflecteur de l’Etat et la nature de la société, que l'adoption du système fiscal arbitre par l'État se croisent plusieurs considérations financières, économiques, sociales et politiques, et que l’impôt occupe le premier plan dans ce système comme outil principal pour chaque développement recherché par l'État moderne.

le thème de la gouvernance est l’un des sujets qui sont caractérisés par la gravité et l'attention par des universitaires et des décideurs politiques en raison de son importance de la recherche scientifique et pratique d’une part et d'autre part en raison des développements qui sont connus pour l'économie mondiale, en particulier ce que l'apparaitre la crise financière mondiale sur la nécessité des contrôles et des normes réglementaires et ajouté plus de transparence et la discipline dans les transactions financières et économiques en général.

Comme l'attention accordée à le sujet de la gouvernance en manière générale et la gouvernance d'entreprise en particulier, nous trouvons le sujet de la gouvernance fiscale ainsi commencé à connue une attention croissante au cours des dernières années, que ce soit par des chercheurs universitaires ou par les décideurs et les responsables politiques.

L’analyse économique du phénomène de la gouvernance fiscale, nécessite l’appréhension d’outils de base relavant du domaine des finances publiques en général, et de celui de la fiscalité en particulier, les administrations fiscales ont besoin de structures solides et intégrées de gouvernance de la fiscalité, qui vise à rendre l'administration fiscale procède des comportements rationnelles et de travailler à réaliser la justice fiscale et de poursuivre dans la transparence dans les transactions fiscales afin de parvenir à l'efficacité et la crédibilité du système fiscal en général.

La réhabilitation de l’administration fiscale doit permettre d’atteindre des objectifs visés notamment en matière de l’amélioration des relations avec les contribuables, l’élimination de la corruption, d’assurer la surveillance et la maintenance permanentes, d’améliorer la transparence et l’imputabilité, et aussi gérer les risques, aussi le plus important de la lutte contre la fraude et l’évasion fiscales qui constituent un obstacle à la face des économistes et des investisseurs en raison du sa lourd poids de l’impôt.

Il ne fait aucun doute que la fraude et l'évasion fiscale nuisent à l'issue de la taxe et est l'un des principaux obstacles au développement Économique. Dans ce cadre appuie la fonction de fiscalité aux fins de la gestion des risques fiscaux, de la détermination des occasions en fiscalité et de l’intégration des politiques de gouvernance, des contrôles internes et des processus fiscaux afin de réaliser une solide gestion des risques fiscaux .

Étant donné l'importance du sujet et nombreuses dimensions ont des vues différentes pour déterminer les causes de la fraude et l'évasion fiscale , dont certains retourné à l'existence de lacunes dans la législation légale et que le contribuable l’exploite, peut ne pas être ainsi imposer une pénalité sur lui, et certains d'entre eux sont retournés à la faiblesse da l’administration fiscale et de sa mauvaise gestion, tandis que le troisième a la une opinion psychologie pour une fraude

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