IFRS (International Financial Reporting Standard)

IFRS (International Financial Reporting Standard)

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PLAN DE COURS

Partie 1 : Les principes fondamentaux.

Pourquoi ces normes existent ? Qui les a créés ? Quelles sont leurs caractéristiques essentielles ?

Partie 2 : Etude des normes les unes derrière les autres. (Partie technique)

La norme relative aux immobilisations corporelles et incorporelles, aux immeubles de placement, aux contrats de location, aux dépréciations d'actifs et les normes relatives aux instruments financiers.

Examen : QCM pas à points négatifs ; on aura quasiment le même que celui de l’année dernière avec des nuances. On l’aura par mail mais pas la correction.

La comptabilité générale sert à stocker de l’information. Elle sert surtout à enregistrer les informations qui se passent entre l’entreprise et les tiers (opérations extérieures). Le deuxième rôle est d’informer les tiers.  Les rapports annuels : bilan, compte de résultat et annexes. La comptabilité est réglementé pour protéger les tiers (sinon tenter de mentir sur l’état de l’entreprise). La comptabilité analytique n’est pas réglementer car c’est pour l’entreprise.  La comptabilité générale donne une image pessimiste (principe de prudence).  La comptabilité sert à gérer, piloter l’entreprise. 

10 septembre 2017 ; Monsieur X ne possède rien et ne doit rien (c’est un SDF). Le 11 septembre il achète 50 vélos à crédit (1000€ l’unité). Et le 12 septembre il vend 30 vélos à crédit au prix unitaire de 1300€. Les 20 vélos qui lui restent sont en parfait état.

L’entreprise de Monsieur X a-t-elle réalisée un chiffre d’affaire le 12 septembre au soir ? CA est le montant des ventes. Il a vendu des vélos (30x1300€= 39 000€ c’est le CA), a-t-il du bénéfice ? on ne sait pas.

Monsieur X s’est-il enrichi, appauvri ou ni l’un ni l’autre ?  Il s’est enrichi de 9000€.

Les comptes sociaux et comptes consolidés : les comptes sociaux d’une entreprise se sont les comptes de la société, ses dettes et ses capitaux propres. Lorsqu’une entreprise a des filiales, les comptes consolidés se sont les comptes de la maison mère et de ses filiales. Les comptes consolidés consistent à faire comme si toutes les sociétés du groupe n’en formait qu’une seule. On part du bilan de M, on supprime les titres F1 et F2 par ce qu’ils représentent concrètement. Le but des comptes consolidés est de montrer une image du groupe. Sans les comptes consolidés je ne peux pas savoir. Avant de faire ça, on annule toutes les opérations faites au sein du groupe entre société M et ses filiales.

Section 1 : Les principes fondamentaux

1. La normalisation comptable internationale

Est-ce qu'au niveau international, il existe une seule référentielle comptable ? Est-ce que toutes les entreprises du monde tiennent leurs compta de la même manière? La réponse est NON.

Aux USA ils utilisent les GAAP. Chaque pays a ses normes. Cependant certains pays utilisent les mêmes normes que les États Unis par exemple.

Quel est l'inconvénient de ne pas avoir une normalisation mondiale commune ?

- Impossibilité de comparer. On ne peut pas comparer les états financiers d'entreprises de pays n'utilisant pas les mêmes normes. Si votre entreprise n'est possédée que par des actionnaires de votre pays que des banquiers et des concurrents de ce même pays il n'y aurait pas de soucis de comparaison.

Depuis quelques années de nombreuses sociétés cotées en bourse utilisent soit les normes américaines soit les normes IRFS (98% des sociétés cotés). Les normes IRFS se rapprochent des normes américaines. Il y a un début d'harmonisation des normes mais seulement pour les entreprises cotées en bourse.

Ces dernières années les normes IRFS et américaines ont essayées de se rapprocher pour tenter de faire des normes référentielles. Ce rapprochement s'est ralentit car certains ont eu peur que les normes américaines disparaissent.

Concrètement il n'y a pas vraiment de normalisation internationale mais il y a deux jeux de normes qui ressortent un peu pour les sociétés cotées en bourse.

- Réduction de la confiance des actionnaires. L'absence de normalisation internationale pose un autre problème. Lorsqu'une société était coté en Europe par exemple, pour donner de l'information aux actionnaires l'entreprise est obligé de publier des comptes avec les normes de sa bourse. Cependant si cette entreprise était cotée en bourse aussi aux USA devait les "traduire" et les publier en norme américaine. Cependant les normes n'étant pas les mêmes Axa a publié des comptes bénéficiaires en France et des comptes déficitaires aux USA pour la même année.

Conséquence : réduction de la confiance des actionnaires dans les comptes publiés donc moins d'investissement dans les sociétés + les sociétés doivent faire une double comptabilité (plus cher).

Depuis quelques années une société européenne publie en IFRS peut aussi publier aux États Unis en IFRS. Donc un seul jeu de compte. Désormais il y a les mêmes résultats pour tous les actionnaires.

La comptabilité est une information communiquée aux tiers. Par contre si l'information n'est pas fiable les actionnaires ne voudront pas mettre de l'argent dans l'économie ce qui imputera énormément l'économie.

II. La normalisation comptable Européenne

Y'a-t-il une normalisation européenne ?

Oui, partielle. Elle est assez développée depuis 2005 parce que toutes les sociétés cotées en bourse en Europe sont obligées de présenter leurs comptes (bilan, CR, annexes) consolidés selon le même référentiel comptable en IFRS.

Avant 2005 il existait une "petite" normalisation parce qu'il existait des textes juridiques qui se devaient de normaliser la comptabilité en Europe par le biais des directives comptables. Ces directives étaient très permissives avec beaucoup de liberté. Il n'y avait pas vraiment de comparaison possible. L'Europe s'est engagée à s'améliorer depuis.

Quelle référentiel comptable l'UE a t'elle choisit ?

Quand l'UE a décidé de normaliser ils se sont dit autant choisir un référentiel comptable capable d'être un jour accepté aux États Unis.

Les conditions qui devaient être remplis :

- Etre acceptable et de bonne qualité

- Capable d'être un jour accepté aux États Unis

Aucun référentiel n'était capable de réunir les conditions. Par exemple le PC Français n'est pas bien considérer aux USA. Ni ceux des autres pays de l'UE.  

1ère possibilité : choisir le référentiel américain qui serait forcément accepté aux US. Cette solution n'a pas été retenue pour les raisons suivantes : le début des scandales financiers aux États Unis et pour des raisons politiques car il serait difficile de faire accepter par tous les pays le référentiel américain (volonté de rester indépendant).

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