Composition du fonds de commerce

Section 1 Composition du fonds de commerce

I Eléments incorporels

A La clientèle

elle est l’ensemble des personnes qui s’approvisionnent au près de l’entreprise ou recours à ses service, elle englobe à la fois la clientèle fidélisé, et la clientèle de passage appeler achalandage(passage). La clientèle est considéré comme l’élément essentiel du fonds de commerce, en effet a défaut de client le fonds n’aurait aucune existence.

1° Détermination

le droit a la clientèle ne signifie pas que le commerçant puisse exiger des personnes qui entre en contact avec lui qu’elle lui reste fidèle. Mais cela signifie que le commerçant peut défendre ce droit contre ses concurrents et que le vendeur d’un fonds de commerce ne peut pas chercher à reprendre la clientèle qu’il a vendu.

2° Caractères de la clientèle

remarque : c’est le même pour le bail commerciale.

a) caractère commercial

la clientèle doit résulter d’acte de commerce, il n’y a pas de fonds de commerce en présence d’acte civils.

b) caractère actuel

la clientèle doit être actuel, c à d résulté d’une exploitation en cours ou tout au moins d’un commencement d’exploitation. Même si le commerçant à réunit tout les éléments nécessaire a l’exploitation tant qu’aucune personne n’est entré en relation avec lui il n’y aura pas de fonds de commerce.

c) caractère personnel

la clientèle doit être personnel, au titulaire du fonds c à d de ne pas découler du travail d’autrui, cette condition n’est pas toujours rempli lorsque le fonds est exploité dans un enseigne plus vaste ou lorsque le commerçant revend de produit de marque.

lorsque le commerce est exploité dans un fonds de commerce plus vaste (galerie, centre commerciale, hôtel) la jurisprudence estime que la clientèle n’est pas personnel au commerçant mais attiré par l’ensemble plus vaste.

toutefois le commerçant peut toujours démonter qu’il a un clientèle personnel qu’il a su réunir soit grâce a une autonomie de gestion (ex UGC) ou grâce à l’originalité de ces produits ou services. (vente de meuble spéciale qu’il a qu’a la part dieu)

ex principe la JP estime que la clientèle est attirer par le centre commerciale.

en l’espèce : mr n’a pas le droit avoir le bail.

masi si

il faut discuter des sur les indices,

raisonnement thèse antithèse.

...